Plu* rcslriclivcmcnt, l'action déaigiiait K
action (Droit romain).
demande inlroducim* d instance, (Llpien, 1. «78, S 2, tT., tit. Deverb. tignif.). Ccslsous ce point de me que non» allons d'abord l'examiner. Apres avoir exposé la procédure ordinaire, nous parlerons des stipulai ions prétoriennes en traitant des cxjntliont» <m lraordinari<r{\\\. .1, clwp 3, ;", 2, n-» 456 et suiv.t. Les exceptions, les interdits et lesresU- Ul lions en entier seront traités v*s exception, i>- TEsnir, BCSTinrTiow KMir.s.
». — Le droit romain présente trois systèmes d'aelions privées on de procédure civile bien distincts celui ites (ici ions d» la loi, ecJui des formule*, et enlln le système des jugement e-rlraordiviirts (cognitiones exiraordmarite'). — Gains, Comm., 4, $ H et sulr., et S 33 et suiv.; Juslinicn, Inttit., Ilv. 4, lit. 6.
B. — Observons que dans les deux premiers syslèmesdr procédure romaine, qui diffèrent si css» fil tellement, on remarque un caractère eommun qui disparut avec eux. et ne se retrouve pas dans les institutions judiciaires modernes • nous voulons parler de la division de la procédure en deux parties distinctes. La première partie s'accomplissait devant le magistral, ipii ll« ait le point litigieux sur lequel le juge avait à prononcer. Le magistrat était juge du droit ; le juge statuait sur le Nil. — Walter, //. »/. df la pro. rJ, civ. chez Ut Romains, Irait. Lahoolaye, p. XIV, chap. prélim.
7. — Dans le troisième système, au contraire, la manière de proeéder était plus simple. Le magistral seul était chargé de dire et d'appliquer le droit, «ans qu'il fût nécessaire de recourir à un juge, et sans qu'on emplo\ ;\\ de formule. Du reste. Il faut observer que bien avant l'abolition desf or» mules, celte manière de procéder sans jwlex s'était établie exceptionnellement et pour certaine cas. En l'année 294 de J -C, Dioelélien Ut de l'exception la règle générale. — Ceci nous amène à exposer, dans la première partie de noire travail, l'organisation judiciaire des trois systèmes. Ihirw la seconde, nous <railcrons des actions considérées en elles-mêmes, abstraction faite de. leur applleatiou ; et enlln, dans la troisième partie, nous étudierons la marche de la procédure.
1er. — Organisation judiciaire (n« 8).
CIIAP. t«r. organisation sous le system* des actions de la loi (n- »).
r. 1rs. Des magistrats (n« 8).
r. 2«. — Des juges (n» 91).
CHAP. IL — Organisation judiciaire sous le système formulaire (n» 28).
sect. I'». — Des magistrats (n» 28).
UCT. 2«. — Des juges, (n» SI).
CHAP. 111. — Organisation judiciaire sous le troisième système (n- 34).
titre. 2*. — Actions en elles-mêmes, abstraction faite de leur application (n° 38).
CHAP. I«r. — Système des actions de la loi
CHAP. II. — Système formulaire (n* 79).
sect. I'». — Tranjifion du premier système au second (n* 79).
sect. S». — Composition et parties de la formule (n» 102).
sect. 3«. — Division des actions sous le système formulaire (ir 123).
g — Actions réelles, actions personnelles (■■• 121).
— Actions civiles, actions prétorien-
nes (n- 148).
— Actions in jus, actions in factum
g 4 Actions directes, — utiles, — fictives,— contraires, — ï —noxalcs (n»l82).
(Dr. rom.),UL l»,ç,h. l-,sect. ir,. 39»
g 5 - Actions pénales, - non pénales,
— mLrfe* B* tw\
g 0. — Actions au simple,— au double, — an triple,— au quadruple {\\° 192).
g 7. — Actions de bonne foi, — de droit ilrict, — arbitraires (n* 193.1.
g 8.— Actions contre lesquelles il était permis d'opposer lec*~ pètence (n- 2t6J
g 9. — Action* perpétuelles, poraJresw 217).
g 10. — Instance légitime,— instance contenue dans rimperium (n* 220).
g II. — Actions transmissibles , — non
cnAP. III. — Jugemcns extraordinaires (n»230).
titre 3«. — Marche de la procédure)
CHAP. Ï". — Actions de la loi (n- 231).
CHAP. IL — Marche de In procédure formulaire {IV 237).
g Ier. — Procédure ordinaire (n* 2*7).
g 2. — Cogniliones extraordlnarin (n» 256).
CHAP. III. — Marche de la procédure sous le troisième système (n- 266).
TITBK I". —
