chapitre i". — Historique
1 — L'aliscncc est un fait qui s'est reproduit dans ton» le* temps, surtout chef les peuples avide» de conquêtes, de richesses ou de connaissances uotitellfs ; chez tous aussi il a dû y avoir des lots conservatrices des intérêts des abseus. — (Quelques auteurs (Toullier, I. Ier, no 379, et Duranlou, t. I«r n* 3*4) ont dit d'une manière absolue que le droit romain ne contenait aucune disposition sur l'absence.—H eût été plus juste de dire qu'on ne troute pas dans le» lois romaines de système comf1" de législation sur l'absence ; niais il n'en ré-
bien* et les familles
fussent dénues de toute protection ; c'est ce qui ressortira clairement des testes que nous allons Indiquer.
5. — to Qmint au,v prrsonntt. — Nous voyons d'abord qu'a l'isard du mariage, les législateurs romains avaient plus d'une fois réglé le sort de l'époux dont le conjoint était eu captivité. La loi |r», ff. , Di divortii» et repud. , décidait que le mariage était dissous par la captivité. Toutefois, la loi tôt. lit f apportait & ce principe plusieurs exceptions « dal>ord; la dissolution n'avait pas lieu, s'il était certain que le mari vécut quoique captif ; et s'il était douteux ou incertain que le nui , fut vivant, la femme ne pouvait convoler à dit secondes noce» qu'après cinq ans à partir du jour de la captivité. ■ Et gentralittr difimendum est dpnec certum e»t marilum virer» in eaptmtal» conttitulum, mtHamnaber* Itcmtiam uxoret eorum migrare ad atiud matrimoiiium... Sin autem in inctrto est, an ri rut npml hostrs teneatur, rel morte, prah ttniUS : lune si (juinqiunniu.n à temj>ore captintati» excetieril, luentmm habet multtr ad alias m, g rare nuptiat. >•
4. — La. No v elle «9, chap. 7, vint confirmer ces premières dispositions, en les appliquant indiiïércmincnt aux deux époux ; mais les progrè» du christianisini; tirent bientôt coder la raison publique au principe rdittieux qui avait prononcé l'indissolubilité du mariage : Juslinlen décida dans sa Novello 1 17 que, quel que fût le temps de l'absence de l'époux, le conjoint ne pourraitconlraeter un secoud mariage, à moius que la preuv e du décès <h»»on époux no fût rapportée : « Quod autem à nobis sanntumett dt us, t/ui in expedtl ion tbms sunt ti m mt'tttiis conslituti... meltùs ordinure perspea imus, et jubemus, auantoêcumqtu annvs in expédition» mansermt, nustinrre eorum wrores, tiret nec lifteras, use responsuvt aliquod à suis marxiis êusreperint. St qua rero ex hujus modi m*li*ribus suum maritum auditrit tsst mortuum, ntqus lune ad alias eatn venir» nupiias sinimus, nui prias accssstr il mal itr aul ptr se, aut per suas parente», aut ptr aiiam
?uamcumqu» ptrsanam, ad priorts nameri chartuarios, in quo huju» tnodi marifwf militabat : et eos, seu trtbunum iuterrogaveht, stpro ttritat» mortuu» est ejus conjuw : ut illi sacris Evangtliis prapotiti» subgestis monttmtntorum deponanl, ti pro verilat» rir mortuu» est. »
a. — Un trouve aussi dans le droit romain une disposition qui pt- rmoitatt au PU de famille, dtmt le père était absent, de contracter mariage après l'expiration de trois années, à dater du jour où son absence était devetiue un fait notoire : ■ & ità pater absit, ut ignorctur ut» tit( et an tit : quid facxtndutntsl, mtrità duhitotur ? Lt ti tritnnium tffluxe» rit, jiostquàm aperlissimè futrit pattr ignotut, ubi degU, et an tuptruttt lit, non prolubtntur liber» utriutque ttxût, matrimonial» cet nuptiat légitima» conlrahtre. » — L. 10, ff., D» ritu nupt.
0. — 20 Quanl aux bien». — Lorsqu'un individu était al»scnt, et qu'il était nécessaire de pourvoir a la gestion de son patrimoine, on nommait un curateur dans cet objet.— LL. 6, S 4, ff., De tutelis ; 15, j*r.tExquib. vaut, ma) . rettit. ; 92, fiT., De reb. am t. jud.; 3, Cod.. De pottliminio rtotr». —Doutât (Loi* cfe., llv. 2, Ut. 2, sect.|r«, no 43) dit aussi, en citant plusieurs textes que nous venons d'indiquer, que « si uno personne se trouve dans une absence de longue durée, et sans avoir ebargé quelqu'un de la conduite de ses biens et de ses affaires, et qu'il soit nécessaire d'y pourvoir, on nomme, en ce cas, un curateur pour prendre ee soin. » — V. aussi dans ce sens Blondeau, Chrtttomatie, p. 119.
7. — Indépendamment de cette mesure conservatoire, on voit au litre du Digeste, Kx quibut cam. tit tnajont in inlegrum rettiluuntur. que ceux qui étaient absens dans l intérét de la chose publique, ou par une cause indépendante de leur voloute. avaient droit, quoique majeurs, et lorsqu'ils étaient lésés, à la restitution m mtegrum.
H.— Il n'est donc pas vrai de dire, en présence de ces textes, que le droit romain n'avait rien statué eu matière d'absence*, et l'on volt même que, bien qu'il ne contint pas les élémens d'une théorie complète sur l'absence, le droit romain n'en avait pas moins prévu les cas les plue importons qu'elle pouvait présenter.
absence, rhap. I".
». — Quant à notre droit ancien, la Jurisprudence seule avait tracé le* règles à suivre dans l'intérêt des absens , et cette jurisprudence n'avait pas toujours élé fixe et certaine. Ainsi, dans le principe, lorsqu'il s'agissait de procéder au partage d'une succession à laquelle un absent était appelé, on le supposait vivant jusqu'à ce qu'il se fut écoulé cent ans depuis la date de sa naissance , pourvu qu'il y eût sur son sort une incertitude entière et absence de tout Tait qui pût faire présumer samort.— Guyot, flep., L 1«r,p 64, et Déniante, Encyclop, du dr., v© Âbunct, n°* 6 et 7.
10. — Par suite de ce principe, on admetlait les créanciers de l'absent à recueillir de son chef les successions à lui échues, à la charge toutefois de donner caution pour la restitution des biens, dans le cas où la mort du débiteur aurait eu lieu antérieurement a l'échéance des droits ouverts. — V. en ce sens l'arrêt rapporté au Journal det Audiencet(\. liv. 8, chap. I4L rendu le 7 juill. 1689, et celui du 13 fév. 1672.— V. aussi un arn'l du parlement de Grenoble, 33 août 174»; — Denisart, %• Abtence. qui le rapporte, et Guyol. Hep., loc. cit.
lté — Cette jurisprudence élail fondée sur ce que l'homme était présumé vivre cent ans .- « centum annit tuendot ettemunicipet, quia it finit rilœ longa*vt hominit est. » — L.56. ff., de Utufruct. — Mais, comme le fait très bien observer M. Demanle, loc cit., « c'était là une Idée fausse; car, si le ternie de cent ans peut être considéré comme le plus long terme probable, ce n'est certainement pas la durée ordinaire de la vie; or, les précomptions devant s'appuyer sur ce qui arrive le plus fréquemment, c'est une raison pour présumer mort l'absent qui aurait atteint I âge de cent ans, mais non pour présumer vivant celui qui n'a pas encore atteint cet Age. »
18. — Pour Juger combien cette règle était vicieuse, il suffit de signaler les conséquences absurdes qui en résultaient : ainsi, le testament de l'absent ne devant être exécuté que cent ans après sa naissance, il devenait presque toujours caduc par la mort du légataire; ainsi, l'usufruit ouvert en faveur de l'absent n'étant réuni & la propriété qu'après l'expiration du même délai , la propriété était en quelque sorte illusoire; ainsi encore, la demande en distraction de légitime ne pouvant être intentée contre les donataires d'un absent qu'après l'entier accomplissement des cent années, il en résultait que le sort du légitimais, toujours protégé par la loi, perdait tous •es avantages.
