V.infrà tit. », Tutelle oflieieuu, ehap

H*ct. *l>. — Forme* dt l'adoption.

8 |W. — Adoption ordinaire.

9». — La personne qui se propose d'adopter, et eetle qui veut être adoptée, doivent se présenter devant le jupe de paix du domicile de l'adoptant pour y passer acte de leurs consentemens respectifs. — <; civ., art. 3*3.

96. — Suivant le droit romain, les actes de cette nature ne pouvaient se faire par procureur Hans notre droit, l'adoptant M l'adopté peuvent se laire représenter par un fondé de pouvoir, pour vu que la procuration soit spéciale. — Delvincourt. I. (**, p. «M, notes*; Pavard de Languide, vo Adoption, sert. 2«, « 2, no i«r.

97. — Ainsi jugé que l'adopté n'est pas tenu de comparaître en personne devant le juge de paix du domicile de l'adoptant pour y passer ado de son consentement à l'adoption : il peut se taire représenter par un fondé de pouvoir — Btu&tlU», 22 avr. 1807. Denokère. — V. toutefois Odilon Harrot, lor. rit., n» 52.

»8. — Dans ce cas, la procuration doit cire annexée à la minute de l'acte d'adoption, et il tant en délivrer expédition à la suite de l'acte. - \. Aubier, Encycl. detjuget de pu r, v" Adoption. — On trouve, au surpins, dans la loi du 19 llor. an VIII, un modèle des actes d'adoption.

99. — Une expédition de l'acte contenant le rnn senleinent respectif doit Btre remise dans les dix jours sufvans, par la partie la plus diligente, au procureur du roi près le tribunal de première instance dans le ressort duquel se trouve le domicile de l'adoptant, pour être tuumii à l homologation dt te tribunal (art. 351). —Ce délai de dix jours est-f I de rigueur, et l'adoption serait-elle nulle, si le procès* verbal du juge oe paix n'avait rte remis. 111 tribunal qu'après ce délai '—La loi ne le dit pa«. comme pour le cas de l'art. 3">9 (V. infra n° 113), d'un ravard de Langladc i vo ,t rfop/i7m,sect. 2*% JÇ 2, n-> 2 '< a conclu que l'expiration de ce délai ne serait pas pour le tribunal un molif suffisant de rétormer son homologation.— V. en ce sens Touiller, t. 7. n""«03. — Cependant Maltcville (sur Part. JMJerOit que, dans ce cas, il serait prudent de réitérer le procèsverbal. C'est eeque parait penser aus-i M Duranton (n» 803).— Delvineourl (t. I*r. p. 97. note 4 est d'avis que les juges auront toute lit)erie pour admettre ou refuser l'homologation, a défaut d'ohservation de* délais. Nous nous rangeons d'autant plos

ADOPTION, lit. lté, eh. :», soel. 4".

volontiers ù celle opi 11 de l>i IvhicourL que la

décision du juge n'est pas accompagnée de motifs.

100 — Le tribunal se procure les rcTisrienmion* convcnahli s tmiebant l'accompiissemeiil des condition* légales cl ta réputation de celui qui se propose d'adopter; puis, après avoir entendu le procureur du roi, il prononce qu'il »/ a beu w» qu'il « y a pn» lim à adoption. — C civ., art. 896 et 3-»«.

toi, — La iiuation dont il est quest'on dans l 'ai L doit avoir lieu, non par une enquête juridique, mais par le- rciiseigoemcns particuliers que chaque juge |wut se procurer, et par des connaissances personnelles sur le» inteui s et la probité de l'adoptant. -— Touiiier, n*> M*.

101 —Le jugement du tribunal doit éîre rendu en

la rtiambre du 1 onieil. — Mêmes articles. — Le l<"'islatenr a voulu que les demandes d'adoption non recueillies restassent secrètes, attn qu'on ne put rien iuférer de désavantageux aux partie», 1 . s le rapport de la moralité, tl en Cil ainsi suit qu'il rejette, soit même qu'il atxvtilte l'adoption, ;>uieqii'il peut ne pas éire confirmé.

I05. — Ainsi juiîé que le jugement du tribunal de première instance qui d. rlare qu'il y a lien A une adoption est nul. s'il a été rendu publique* ment sur le rapport lait par un juue el les ronflusions donnée» par le procureur du nu en audience publique— Dormi, » août IhJOit 2 1839, p. -.Mr. , c.arpenller. — V. ronf. Duranton, 11° *99 ( note); Hioel I .'.oujet. Dr. t. prored , \o Adoption.

I04. — Il ne unit pas être motive. — Mêmes articles. - L'énonciatiuil des motifs sur l'admission ou le rejet île I adoption pouvait gêner la liberté des juges et nuire a la réputation de l'adoplant, et peu I -cire de l'adopté. — Pioodlmn. t. 2. p. 131 ; IMvhiroorL »*r. n«de 2« de la pane 9H : Touiller, t. 2 II" 997 j Bioebc el Gnujel, Do t. de proréd., V*» Adoption. i\0 |s. lW"*-lors,1e législateur, ilans l'intérel de|» bienséance et de la morale, a du intetidire au onze le laire connaître les considérations

d'après lesquelles il se détermine.

10a. — \im\- le mois qui suii le jugenu-nt du Iribunal, rejugi-menl c>t. sur les poursuites île la partie la plus diligeii'e , soumis a la cour rovale. — (.. civ.. art. 3.17. — <in peut appliquer au délai d'un mois, dont parle l'ail. 357. ee «pu a été dit fn<>99^ sur le ite-al de dix jouis de Part, 3.X4.

100. — La cour instruit dans la même forme que le tribunal et prononce ainsi s •• Le justement est contirmé un iiinruié : en conséquence il y a lieu ou il n'v a pa< Heu a adop'ion. - — 1.. civ ., art. ;i"»7.

K-7. — L'arrêt qui pronouee ainsi ne uod |>as être mntu —{'.. eiv., art . 357. — Toutefois l'arrêt ijui tnlirmerail le juvemcnl d<' première instance pour nullité de formes . p.ir exemple en ce qu'il aurait été rendu publiquement) devrait être motrré, — Douai, » août 1839 (L 2 1839, p. 146), Carpentier. — On comprend nue les taisons qui huit prohiber l'émoieialion des 'motifs n'existent plus quand II nes'auit plusdcicjcterl'adopi.on pur des motifs qui se rattachent non a I honneur des individua. mais h des trr>yiilantr* de formt qui ne tom bent k aucune considération personnelle, et qw d est indispensable même de signaler aux pailles, qui nul intérêt a le» éviter devant le tribunal où olle* peuveni être renvoyée».

Iiut. — L'arrel doit, s'il rejette l 'adoption, être rendu en la chambre du conseil. Il en es! de même s'il annulle pour vice de forme le jugement île première instance — Doua . * août r< î»

(1.2 tH3t», p.âti. ,< arpeniier.— V.eonf. HeiTineonrl, 1. 1". p, 98, tioleâo ; Biochcrl Gotijct, Uict.jxn >.i., \o Adoption, i," 21.

KH».— S'il admet l'adoption, il doit être reiH'o en audience publique (art. 3SH)ordtnaire.— Il a él'-to -é Bit ctl> t ■pie les demandes d'adoption, quoiqu'i }• les inléressenl l'étal civil des citoyens, ne sortent lias de la nature des affaires «lui doivent être jugée* en audience ordinaire. Elb's ne doivent pas être dcféréei*s aux cotirs royales réunie* en nndii'tice SOienneHe. — l.imoun, i et non 14 • min 1850 t. î, 18;o. p. 778), Lajngà -Lavergue c Michel.

110. — En outie. l'arrêt doit rire atllcbé en tels lieux et eu tel nombre d'exemplaires que la cour jugera convenable. — c civ., art. 358.

• H. - Bien que l'art. 138 Ou C. proenri., qui im-

Mit. i-, ch. a, «a*. 4*.

poae aii tfreJHer roIriuiHlion rie signer lu minute rie chaque juiienient, rtt»nd« aux Jwrcnien» d'ariop- Uon, toutefois celle obturation n'est pas priante à peine rte nullité. et II suffit, pour U rcirularité Mu luitrineut, qu'il ait H? si«né par le président et le rapporteur. — Pan*, 96 avr IMO, Sehnéder c. Robert Dumcsnil.

pourvoi au fond, si d'ailleurs l.n forme* voulue* par la loi avaient été observées ' - U cour de Casnation a décidé la néiialive pour le cas on l'arrêt porte rtfut tndoptii**. — Qui., 14 nov. «15, Bernard. — Il en serait autrement ci l'arrêt admettait I adoption. En effet, un semblable arrêt, quoique non motivé, peut offrir une violation manifeste, de la loi par exemple, si l'adoptant ou l'adopte n'a- >«ieitt pa» l's.ye requis, si le premier avnil riesenfans l<*fiUine*. ou ni l'adoption avait eu lien «le In part d'un époux sans le consentement de l'autre, il esl évident qu'il y aurait contravention formelle aux art. 3«3 et M4, C. civ., et que rien ne serait plu* facile à constater que eetle contravention. Au contraire, lorsque l'arrêt a refusé l'adoption, celle décision lucrative >v i»eiil jruère prêter au reproche de contrevenir à la loi si le rejet de l'adoption peut être injuste, ii peut aussi être fonde sur de justes motifs. On lie pourrait 'lune présenter à l'appui du pourvoi que des probabilités; mais des probabilités ne suffisent pas p<>nr autoriser la cassation (Fini arrêL — Il faut observ er d» plus que le pourvoi, dan» les ras où nous miioii« de «lire qu'il serait ouvert, de* rait être soumis uu\ déchéances résultant iU% riéJai* ou aux Ans de nen-i ecevoir produites par I acquicscuiK ut < l aux autres conditions »énérales de* pourvoi.- en cassation.

113. — tinus (es trois mois de l'arrêt, l'adoption doit être mise au nombre des actes qui restent l'état •tes ciloyetis par l'inscnpuVm qui en *-st faite k la réquisilion de IW ri.-s parties sur le registre «te l'état «ml du lieu où l'arioplant est domicilié - C. rtv ,

. —Cette Inscription est nécessaire, et le délai de trois mois est rie nuoeur. faille ri'insertplion dans ce délai, l'adoption reste sans efTM. — C civ., art.l!W»;- Delùnemirl, t p ««, noie 7.

lit». — De là, il faut conclure que l'adoption n'existe rérllenmil que par l'inscription sur le* rentres de le.lat civil et nue, jusqu à «"rte Inschpl ion, le» parties peuvent, ii' Irnr einit+ntement mutuel, annuler le contrat pas*»' devant lejiiye de paix. Elles peuvent le faire soit expressé-ment, soit tacitement, en omettant les formalité* Instituées pour aasurer 'ffet au contrat, soit en néuliucant l'inscription de l'arrêt d'homologation. — Dnranton. no set ; Toullier, n» IOM; Delvincourt, t. p. <M, note 7* : Mar< ailé, /oc. ci»., sur l'art n* s.

116. — Mais, une foisleoontrat formé, une des parties ne pourruit le dissoudre >ans le cnuseidciwnt de l'autre, car il confère de* droits Irrévocables et soumis seulement A la condition suspensive de l'inscription sur les registres (Merlin, Ht , v llrnj'fldon d'adoption ; Grenier, Adopl,,n. N07 et SSS; Duranton, t. 3, n- 336. — Y. cependant Toullier, t. 2, 11* Itl). — Celte solution résulte de l'arl sno, qui déclare que la mort de l'adnplanl n'empêche pas l'adopté de poursuivre l'adoption , sauf au» henliers de l'adoptanl de présenter au procureur du roi te* observations qu'il- er»ienl propres* raire rejeter l'adoption. — Odilon Barrot, v AtUtplion, n* Mt ; Mareadé. sur l'arl. 36*. n- 3

117 — En ron*éqiiinee jojfé (pie le contrat aitiM passé devant le pi?e de paU ne peol plus être tirise même «uni In sanction judiciaire donnée k l'adoption, par le cliantrement de volonté d'une -euh- «V« partie*, et à fortiori lorsque cechaniiement <te volonté ne s'est manifesté qu'après l'arrêt d'adoption, quoique avanl rui*criplion. — Gre- "oblt. 9 mnrs «mm t. t" iau p 7tt . Koucnier c Bouchard.

lia — l.or-que l'arrêt est inscrit, l'adoption est acromprie , loot est consommé : désormais les qualités de père et de tlls sont iinpriini'i'sà l'adoptanl et A l'mhiplé — IMvlncnurl,, lor. ctf.

tt». — L'arinptlan serait nulle si, au lieu rt'étre inscrite «nr le registre de l'état civil dn domlctte, de fadoptnnt. etli' l'était «ur c-tnt du donm-ile dr 4

AhofTtan, ttu l",eh.3,wct. V. 3©0

l'adopté , alnr» même que l'adoptant et l'adopté seraient domiciliés dans le même ni rondisseincnl et dans des cantons voisins, si leur* domicile* «ont dans des communes dlfférenlr*. — MontptHrr, ID avr. I8WM. trr »s<3, p W\ Lour^tièrë*

HO — (.r droit de requérir l'inscription appartient a l'adoptanl et \ l'adoplé, mais aucun d'euv n'y est oblL-é envcr> l'autre. — Même arrêt.

Ht. — Bien que l'acte passé devant le juxe de pan n'ait d'effet délinltir qu'autant qu'il a reçu l'homologation de justice , et que Jusqu'à l'Inscription de l'arrêt d'homo|o«all«.n il puisse Pire anéanti par la volonté de* parlies. Il n'en constitue pas moins rnirc lu jmrttu, ainsi que nous l'avons dit luprri ir tic. un contrat uni ne peut être révoqué par l'une sans le consentement de l'autre: aussi est er toujours à la partie la plus diligents, mêiiir sans le concours de l'antre, que la loi remet le soin des poursuite*,

• M — Les droit» qui résultent d'un pareil contrat intervenu entre les parties *ont tellement irrévocaMes, que la mort tnfme de l'adoptant survenue avant la décision de justice ne suffirait pas pour les anéantir. — Dans ce cas, l'instruction commencée peut être continuée et l'adoption admise s'il y a lien Seulement l'art. 340 semble éviter, pour que cette instruction soit continuée que le contrat ait été portr' drmnt In tribithaux antérieurement au décès.

HX. — iv eetle dernière disposition, Mallevllle -ur l'art. 36o u cruirlu expressément que, si le décès de l'adoptant arrivait ttprt* Varie , niais tit*nf qu'il eût été euvové aux tribunaux, l'adoption demeurerait sans cflVt —V. aussi Duranton. t. 3. n» :W2

t*t. — Et ces auteurs ne font aucune distinction entre le ras où r adoptant viendrait à mourir

dau» U d4lai accordé par l'art. 3M pour porter l'acte devant les tribunaui. et celui où il ne déciderait que postérieurement A ce délai.

tSit. — Cette dernière opinion est

trop rigoureuse parties un déla l'acte d'adotdir

En eflet, si l'art. 33» a( I de dix jours pour adoption a l'homoloualion du

est é\ idenl que la longueur de retourner conlre elle*. L'art. 3no n'a voulu exprimer que deu» choses , a savoir, 1- qu'Ù n'était pas nécessaire que les deux parties vécussent au moment ou l'adoption serait déiiuitiu'mciit admise; *• que le décès «le Tadoptanl n'interrompait pas l'Instruction. — Aussi est-ce avec rai-nii qiielacoiir d'Drléans a admis une adoption, bien que le décès (le Tadoptant fût survenu avant que l'acte eût été présenté à l'homologation du tribunal, dans une espèce où le décès était antérieur n l'expiration du délai de dix jours depuis

!^"1,"v'nn'!!;;{o,r ^iio-ô^n \K?yj

p. Tti,, Hopton ; — Pchmcourt , t. t", p. 9«, noie é».

t2t». — Delvincourt, loc. rit., semble inêine adinetirr d'une manière générale que la condition d'avoir porté devant les tribunaux l'acte d'adoption avant le décès de l'adopté n'a rien d'absolu , puisque tout est consommé par rade passé devant le jupe de paix, et que, pour le surplus des opérations , on n'exiue plus que l'intervention il une seule partie. — V. aussi Proudhon , t. t, i>. 133. — Et celle opinion semble s'accorder ave« ridée que le délai de dix jours prescrit par l'arl. 3" ' n'est par un délai de rigueur.— V. itij^rd n» 99.

,87- — En tous cas, par ces mot* de l'art. TOo por<* drivant It» iritvnaux. M. Duranton entend que • ^n8*^ ^teée sera réputée accomplie lorsque 1 evpériitinn de l'acte aura élé remise au procureur du roi; peu importerait , d'ailleurs, que ee magistrat refit ou^non présenté au trrbuual.— Du-

'iff - I>àn* le^èaTspéxrlal de l'art. 360. le* héritiers de l'adoptant peuvent, s'ils juRcut l'adop. ti-m inadmissible, rcmettn' an proetireur du roi bius mémoire? et observationsà ce sujet, droit qni en thèse ordinaire n'appartiendrait pas aux héritiers pré-omplils de l'adoplar.l

Hî». — Si la mort de l'adoptant est sans Influence sur les droits acquis a I adopté par le contrat formé devant le juge de paix. Il en est de même "u changement sunrnu dans l'état ou l'incapacité radoptant. Ain*i la «urvfnanre d'un enfant

, Ut. l*r, Cil. 3, WKi.

avant l'admission ou l'inscription île l'adoption n'empêcherait pat l'adopté de faire continuer l'Instruction ; — car la turvenance d'enfans non conçu» au moment du contrat passé devant le juge de paix ne révoque pas l'adoption. — Toullier, a" 1O0t.

ISO. — Le jugement qui a rejeté une première demande en adoption a-t-il l'autorité de la chose jugée, et élève-t-il une un de non-rccevoir contre une seconde demande à Un d'adoption?— Jugé négativement parla cour de Lyon i 16fév. tsj i, Guichard) pour le eu» où la cour royale n'a pas été appelée à statuer sur la première demande.

131 .—Il devrait évidemment en être de même, encore que la cour royale eût été appelée à prononcer; car,le*jugeuieusd adoption n'étant pasuiolivés.on est légalement réputé ignorer a quelles cause* est due le rejet de la demande, et si ce» causes subsistent toujours. — Un arrêt qui rejette une adoption ne peut prononcer que quant à prêtent : il n'établit pas plus d'incapacité qu'un jugement qui maintient une opposition a mariage, opposition que l'on fait lever eu produisant la preuve que la cause a cessé.— Duranton, no 303.— Seuletneut, dit cet auteur, il faudrait un nouvel acte d adoption et une nouvelle procédure.

132. — Inutile de dire que si avant le nouvel acte d'adoption des incapacités non existantes lor* de la première demande s'étaient produites, elles devraient latre rejeter la seconde.