L'enfant adoplif n'a pas le droit d'atta

Siuer comme lui portant préjudice les aliénation!, ailes par son père adoplif. — Kemien, U mur* 1812, Marré c. Louis, dil Martinet.

lui. — Du principe que l'adopté a les mêmes droits qu'un enfant légitime, il résulte encore que la représenta lion a lieu eu faveur de ses rirscenriuus vcuufil à la succession de l'adoptant.— Paru. 27 janv. I82J, Marmo c. Triniestcr; — i'roudhon. I. 3, p. 139; Toullier, n» 1015; Duranton, B*9U; M ucade. sur l'art. 35o, n°l. — V. fontra Greuier, li° 37 ; Dclvincoiirl, t. I"", p. 96, note 6.

IUJ. — El, pur suite, le lei/s d'iiiiiueuble fait par l'adoplant aux enlans rie l'adopte doit èlr.-, rclaliveftienl aux droits d'enre«istremeul, considéré i ooiiiic fait en liane directe. — l'as*., 2 déc. 1822, Haduel c. Enreuislreuient.

I0U. — Il faudrait même dire, pour êlre toujours consi'-qneiit avec le principe, que les desceudans léaitimes de l'adopté pourraient succéder dt leur chrfk radiqdaut: car le droit ilr - in r.'->i<jii spéciale accordé à l'adoptant par les art. 351 et 332 n'existe que quand l'adopté ne laisse point de desceudans léaitimes, ce qui prouve que le. législateur a rotiMriéré la parenlé lletive qui rattache l'adopté à l'adoptant comme s 'étendant i toute la descendance du premier. Cela peut s'induire encore de la collation du nom de l'adoplant qui passe aux enfaus de l'adopté, et de la prohibition «le iiuiriaite élablie entre l'adoptant et la descendance de l'adopté. — Marcadé, sur l'art. 350, n»4.

IU7. — Mais l'adoplé lui-même n'a pas le droit de représenter l'adoptant dans une succession que celui-ci aurait recueillie «'il eut élé vivant. Cela résulte des termes de l'ai t 350, qui, refuse à l'adopté tout droit sur les biens de« parens de l'adoptant.

lus. — Il en faut dire autant de l'enfant naturel de l'adoplé; puisque la reconnaissance ne rattache l'enfant qui en est l'objet qu'à son auteur qui l'a reconnu, sans créer aucune relation de famille entre lui el,la famille de cel auteur, l'enfant naturel n'aura pas plus le droit de repréM-nter l'adoplé qu'il n'en aurait si celui-ci était enfant h-ailime de (/adoptant. - Marcadé , sur l'art. 350, no i. — V.

SI C < P.SMI» IRRM.I I IKH*.

|U». L'adoplé pourrait être écarté delà succession de l'adoplant pour cause d'inriianité.— c. m art. 727.— Mais, dans ce cas, les biens dont il serait privé appartiendraient, conformément à l'art. 7;;o, a sesenfaiis ou desceudans s'il en existait, et noii aux pnreus de l'adoplanl. — Aruum. des art. 730, 318 et 350 — Duranton. no 337.

170. — L'adoption prive -l-elle les aserndans de l'adoplant de leur ri'*serve dans la suecession de. celui-ci • — Non, suivant le Code prussien partie 2', lit. 3. art. 673 , à moins que li s père et mèrn n'aient consenti à l'adoption, et Toullier (no ion dit quv cette solution i-M dans l'esprit du Code civil.— Mais MM. Grenier n°li , Duranton ^tio au, note , cl Odilon llarrot (n»G7) pensenj, i l avec raison, qu'elle ne sain ail être admise sous un' re droit, parce qu'on ne peut considérer l'adoption du mèim; <eil qu'une disposition araluite. — llelvlnemirt (I. irr, p. 96, note 6» ; arrive à la inèioe conclusion; mais, comme il considère l'adoption romiun une donation de la succeviou. il n arctle que le Code ait permis de prejudicier |var l arioplioo à la reserve quand on ne pourrait y porter alteinlu par aucune donation.

171. — L'adopté n'a aucun droit de «tieeesslbllité sur les biens des parons de l'adoptant art. 350 II ne pourrait même, comme ><..ui> i'.iM'ii. vu no 167 , représenter l'ad-ptanl préd« :êilù dunl

lOi ADOPTION, til. I-, cl). 3, MCt. .V.

la succession desascendans de celui-ci. — Durant on. n<» 313. — .Mais, si le droit s'était ouvert «lu vivant •le l'adoptant, ce dernier l'aurait recueilli et trans- • mis a l'adopte comme Taisant partie de son patrimoine. — L. civ.,art. 781. — Durauton, foc. cil.

172. — L'expression parens employée dans l'art. 330 du Code précité est générique, et comprend les parens en ligne directe aussi bien que eeux de la ligne collatérale. — Toulouse, 'i5 avril 184) (t. 2 1841, p. SI ), Defos c. Lacroix.

17a. — Il n'> a pas de réciprocité, quant au droit de successibilité. entre l'adoptant et l'adopté. Ainsi, après la mort de l'adopté, ses biens appartiennent à ses parens naturels; mais, si l'adopté meurt sans descendant légitimes, les choses données par l'adoptant ou recueillies dans sa succession et nui existeront en nature lors du décès de l'adopte retourneront à l'adoptant ou à ses descendans, à la charge de contribuer aux dettes et sans préjudlccdes droilsdes tiers.— Ceiv., art. 351.

174. — Le droit de retour est une véritable succession. — Déniante, Programme d'un Cour» di droit français, t. 1", p. 179, n° 340. — Mais» droit doit être restreint dans les limites que la loi lui a assignées.

17tt. — Ainsi, l'adoptant et ses descendans légitimes peuvent seuls en profiter. Les autres héritier* de l'adoptant ne le pourraient pas.— C. civ.,art.35t.

176. — Les enfans adoptlfs de l'adopte empêrberaient-ils le droit de retour établi au protlt de l'adoptant par les art. 351 et 352, C. civ. ? — Pour la négative on invoque les termes de l'art. 330, d'après lesquels le droit de retour n'existe qu'autant que l'adopté meurt sans descendans légitimes. Or, dit-on, ces expressions ne comprennent point de simples adoptes, surtout dans un titre où le législateur se sert à chaque instant des mots descendons légitimes par opposition aux enfans adoptlfs ; on ajoute que la pensée de l'adoptant a été,

auand il faisait une donation à son fils adoptif, 'avantager celui-ci et ses descendans . mais non des étrangers : c'est même sur celte pensée qu'est fondé le droit de retour établi par l'art. 351. On irait donc contre le vœu du législateur si on admettait l'enfant adopté par le llls adoptiî comme empêchement au droit de retour , puisque cet enfant reste aussi étranger au père adoptant qu'il l'est au père naturel de l'adopté. — Marcadé, sur les art. 330 et 351. — V. cependant le même auteur sur l'art. 747 , à propos duquel il enseigne que le droit de retour de l'ascendant donateur est empêché par l'existence d'un enfant adoptif du donataire.

177. — Mais dans l'opinion contraire, et c'est vers elle que nous pencherions, on peut dire que l'adoption vaut au moins comme donation, ou même comme testament en faveur «le l'adopté : des auteurs même la considèrent comme une donation de succession; à ce titre donc, les biens qui font partie de la succession du deuxième adoptant étant passés à l'adopté au moment même et par le fait du décès sont, comme ceux de 1 ascendant donateur dans le cas de l'art. 747, considérés comme ne se retrouvant plus en nature uprès la mort du donataire, et des-lors le donateur ne peut exercer son droit de retour. — Il serait bizarre d'ailleurs que le second adoptant pût disposer des biens qu'il lient de son père adupif, soit par donation entre vifs, soit par testament, et empêcher ainsi le droit de retour au profil d'un étranger, tandis qu'une adoption, qui a inllniment plus de puissance qu'une donation et qu'un testament, produirait cependant des ciTets beaucoup plus restreints. — V. en ce sens Touiller, t. 4, n<> itO.

178. — Le retour ne s'exerce que sur les biens qui existent en nature au décès de l'adopté. Ce qui semblerait exclure tout droit ou prix en cas d'aliénation, la loi ne s'élant pas prononcée à cet égard comme dans l'art. 747. — Touiller, no 1013; Grenier, iioiS; Duranlon, n«32<». — V. contrà MalleviUe, sur l'art. 351 ; Delvincourt, t. 1er, p. m, note 11».

179. — L'adoptant ou ses descendans succéderaient-ils à 1'aelion en reprise que l'adopté pourrail avoir contre des tiers à raison de ces biens? — L'art. 331 ne le dil pas expressément comme / art. 717. - Toutefois, M. Durauton (no 3*3) pense

adoption, lit. i< r, ch. 3, sect. u>.

que le principe <iui kabet acttonem ad rem recuperandam rem ijuam ha>jere videtur doit recevoir son application. — V. conf. MalleviUe et Delvincourt, loc. >il.— \. contra Toullicr it Grenier, foc. cit.

!«<>. — Suivant M. Durauton (n* 323;, l'action en réméré, en rescision, pour violence, erreur, dol, lésion, celle en nullité, pour vice de forme, Incapacité ou autre cause, devraient être assimilé*** à l'aclion en reprise, sauf, pour l'adoptant ou ses descendans qui les exerceraient, l'obligation de pajer, sans répétition contre les héritiers de l'adopté, ce qui pourrait être dû aux acheteurs et autres pour rentrer dans lesdits biens, et même d'indemniser les héritiers du prix qu'ils auraient dû toucher comme encore du si l'action en réméré ou autre n'eût pas été exercée.

181. — Si l'adopte avait légué les biens a lui donnés par l'adoptant on recueillis dans sa succession, le droit de retour pourrait-il s'exercer • —Non, suivant MM. Delvincourt (foc. cil.) et Durauton (n° 325), dont nous partageons pleinement le sentiment. attendu que la loi ne règle la succession qu'a défaut de la manifestation de volonté de la part de l'homme, n — Mais il n'est pas douteux que l'adoptant ou se* descendans n'eussent le droit en ce cas de poursuivre, s'il y avait Heu, l'annulation du testament.

182. — Le droit de retour ne s'exerce que w«f contribution aux dettes, c'est-a-dire que l'adoptant doit contribuer aux dette* dans la proportion des biens qu'il reprend avec la masse générale, proratd portion» emolumenti. — Duranlon, li° 321, note; Delvincourt, t. p. 96, note 12« ; Marcadé, sur l'art. 332, no 4.

185.— 11 s'exerce sans préjudice des droits des tiers, ee qui laisse subsister les droitsdeservitiidr, d'usufruit, d'usage ; seulement ces charges diminueront d'autant la \aleur estimative pour fixer la contribution aux dettes.— Les hypothèques subsisteront aussi , mais les dette* hypothécaires seront comprises dans la masse générale de la succession. — Duranlon, i;° 322; Delvincourt, t. t*r. p. 96, note 12«.

184. — Si du vivant de l'adoptant et après le décès de l'adopté, les enrans ou descendans laissés par celui-ci mouraient eux-mêmes sans postérité, l'adoptant succédera aux choses par lui données comme il est dit ci-dessus; mais ce droit sera inhérent à la personne de l'adoptant et non transmissible à ses héritiers, même en ligne descendante. — Art. 352.

I8.t. — Cette disposition ne peut recevoir d'application qu'en cas de défaillance de fou/< postérité de l'adopté du vivant de l'adoptant, et ce serait dans la succession du dernier mourant que l'adoptant exercerait, s'il v avait lieu, son droit de reprise. — Delvincourl, t. 1", p. 97, note I".

g 2. — Adoption testamentaire.