AIDES

I. — Bien que le mot aide» ait servi primitivement à désigner tous les suicides ou impôts de diverse nature, sans égard à leur mode de perception, les droits d'aides s'entendaient plus particulièrement de ceux perçus sur les boissons et autres d.mrécs vendues en France ou transportées à l'extérieur du royaume, par opposition aux droi'sde Iraitf, qui se peice» aient en général sur le* marchandise» importées en France ou exportée* en pays étranger.

8. — Ces droits, infiniment nombreux, formaient une des parties les plus obscures de la I glslalion linaueière du pays, car ils variaient, non seulement dans t h unie province, mais souvent dan» ta même ville. De la vu-ut qu'où le» divisait en droite généraux et locaux.

3. — Eu 1713, les droits d'aides généraux pouvaient être ramenés, a raiaOO de leur perception, aux quatre dénominations suivantes: 1° les droits A la vente en urns, qui comprenaient les droits de gros, d'augmentation, de jauge et de courtage, de euiirliers-jaugeurs cl d'anmicl ; — a° les droit» a la vente en détail, tels que les droits de huitième, subvention. Jauge cl eourlage,quatrièuie, augmentation, sou pour pot et annuel ; — 3° les droits à l'en liée dans les villes et bourgs, c est-a-dire les droits d'anciens et nouveaux cinq sous, de neuf livres par 'ouneau, de conli oie. sur les bières, de subvention, de jauge cl courtage, d'inspecteurs aux boucheries, d'iu-mecleurs aux boissons et les droits réservés; — 4° les droits au passage ou à la sortie des vide», savoir i le» droits d'anciens et nouveaux cinq sous, le» uuaranle-ciiiq sous des rivières, le droit du pont de Joiuny, la jauge et le courtage. — Prost de Royer, Du t. de jurù/j., t. 3, p. 6-20.

4. — Quant aux droits d'aides locaux qui se percevaient, suivant leur nature, soit à la vente en uros ou eu détail, soit a l'entrée, au passage ou À la sortie des villes, il» comprenaient, mdépendammeul de» octrois : I- les droits des entrée* de Parts, de ttoiieu, de Dieppe, du Ha» t e ; — a° les droit» du tarif d'Alençott ; - 30 les droit* de cloison à

Angers: - t» les droits de trois livn-s par année sur le vin étranger entrant dans le gouvernement de Lyon ; — 5° le droit et pied-fourché du Cnlenlin ; — 0» les aides de Versait les ; — 7- le droit de sou pour livre à Orléans; — 8<> le droit de sou pour livre attribué aux veudeui s de poisson sur les côtes de Normandie elde Picardie; — V la vlngl -quatrième d'Angoutf-me; — loo |, » impôts, les lots et devoirs de Bretagne; — II» l'équivalent de I^inguedoc; — ti" les aides du Maçonnais; — 13» les cent BOUS par muid d'eau-de-vie, fixés |> six livres quinze sous par muid, sur la Seine et autres rivières y aflluenlrs; — M° les droits do pont de Meulaii; — 13- l'ancien octroi et droit de pas*edeboul à Orléans. — Prost de Royer, ibùi., t. 3, p. 6*7.

tt, — Des exemptions élaienl accordées, savoir .pour les droits d'aide» gén-raux, à certaines villa*, a raison de leurs privilèges et immunités; *i pour les droits d'aides locaux, à quelques personnes, a cause de leurs qualités et prérogatives. Dans celte dertiière clarté Humaient les ecclésiastique", le* communautés religieuse», les membre» de l'universilé.

<i. — Os droits, après avoir été d'abord mis en ferme, par des adjudications partielles faites à des particuliers, dépendaient Ions de la régie générale, ior* de la révolution de 1789.

7. — La loi des ia-«7 mars «79». art. a. a aboli tous ces droits, connus sous le nom de drotf* d'aide, et autres, quelle une soit leur dénomination, dépendanl de la reine générale.

a. — Aujourd'hui, quelques un* de ces droits seulement ont été rétablis ; et leur perce

▲MVUXSSW

forme pour taule la France, e*l confiée à l'administration Ûrm conmbmtom inàtrtctti.^ V. ce mot.

l. — un appelle aïeul l'ateendant du deuxième degré , Ârtu u ., <•< pnirM ef mami n-ilsr. iK-m ara, timililer tnm patenta çucira tnatcnta. — L. 10, S II, ff.. Dtatad. tlaffin.

S. — Il existe entre le» aïeuls et leur» peliUfU* une réciprocité de certain» droit» el obligations.

— Ainsi Vaicol pt-ul réclamer dm aliincna do «on petil-llls, el de même il est U'iiu de lui en fourni-