‹ Journal du Palais répertoire général contenant la jurisprudence de 1791 à 1850, l'histoire du droit, la législation et la doctrine des auteursChapitre 536 sur 905 · Sou» l'ancienne législation, le* prérogative · texte numérisé non relu

Sou» l'ancienne législation, le* prérogative

attachée» 4 l'aînesse confiaient en droits u'ite» et en drods bouorables. Les droil* utile» attribuaient à l'aîné une plus forte part dans la succession de se» auteurs, qganl aux fiers et aux alleux nobles.— Polluer, Dti tucceuion, ch. 2, »ect. «r*, S 4.— V. ritr , siccekmo».

». — Le préclput compris dan* cette plus forte part se composait .- I» d'un manoir. e'c#t-a-diro d'une maison à demeurer, que l'ainé avait le droit de choisir parmi toutes celles de la succession; 2«> d une certaine quantité de terre réale par tes coutumes, autour dudit manoir; 3» d une portion avantageuse dans le surplus d*'* bien* noble* que les eoul unie* d'Orléauscl de Pari» réglaient h deu* tiers desdiis biens, quand il nv avait que deux enfans; et de la moiiiA quand il y en avait un plus grand nombre. — Polluer, Dtt iwrtuion», ch. I, secl. l«,$*. -V. riar.

«.-Le renonçant devait, d'après Pothier ibtd ).

Atre compté pour le calcul de la plu forte part de l'aîné. Ot auteur n'appuie de l'art. 310 de la coutume réformée de Pari*, ainsi conçu Ln pari de l'enfant qui s'absllenl accroît aux autres en fan* héritiers, saut awune prérogatire d'alnette de la portion >/ui accroît. >• Dtiiiio.ilin était toutefois d'un avis contraire (Itou.k, ourle S 13). — Il devait, suivant l'othicr {ibid.,, en être de même dans la coutume d'Orléans, dont l'art. 339 contenait une disposition semblable à celle de l'art. 310 de la coutume de Paris.

7. — Il ne sullUall pas qu'un héritage fût Inlrinsèquement un l)> f pour être sujet au droit d'aînesse : Il fallait que le défunt le tint en llef. Ainsi, l'nérilage pris à cens ou rente ne se partageait pas noblement entre les héritiers du preneur. Le droit de cens ou de rente, au contraire, se parlageail noblement dans la succession du bailleur - Coutume d'Orléans , ail. 3*5 el auiv. ; — Polluer, ib.d.

». — Les droits honorables étaient, pour la plupart, inlépeiidans de la qualité d'héritier, el demeuraient à .'.mi • quoiqu il renonçât a la succession. ■ A l amé, disait la cout. de Troyrs, art. Il, appartient le nom du seigneur, le cri (c'est -a-dire la devise) et le dépôt des titres. » — Y., de plu», cout. Normandie, art. 350. — Polhier, chap. 2, seel. I™, S 9, ajoutait dans le même sens : « Une

firérogative alûtcliée au droit d'aînesse était que 'ainé restait dépositaire de tous les litres de la famille, des portraits, des nianuseï ils du père coin mtin el de» autres ancêtre».» — V. \<>m i.ssk.

». — Les cnulum-s de Paris et d'Orléans accordaient le droit d'aînesse aux roturier» comme aux nobles. — Polluer, ch. a, sed'on l'*, art. a, § I".

«0. — L'aîné était celui qui se trouvait au moment de l'ouverture de la succession le plus âgé des enraus mâles du défunt, Jloi s même qu'il y en aurait eu de plus Axés que lui, qui à celte époque étaient mort» naturellement ou civilement sans laisser de postérité pour ies représenter. — Po'hier, ibid. : Dctiizaii, v» Atuemt, u° 1

11. — Le ll!s exhérédé n'était p is considéré comme le mort civilement qua il a sa qualité d'aîné. Aussi sou exhéréilalion ne conlérail pus à son puîné le di oit d'aînesse. — Polhier, ibid.

ta. — La même décision était suivie quant au dis aîné renonçant, quoique gratuitement. — (".oui. de Paris, art. 3t0; d Orléans, 339; — Dumoulin, cité par Polhier, ibid.

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