ALBERT EHE*T
1. — L'ulbergement étailon ancien contrat uiàUà surtout dans le Duuphiné, et qui répondait à peu près a l'einuhylc-ose et au bail a viage. — Le con- U al était lait en «éuôralpourquati i-vinKt-dix-neuI, ans , mais ce terme n'était pas essentiel. On pouvait contracter pour un tempsmoms loun,el.ineiM. convenir de certains cas de résoluUon. - Domat , Loii cirilee. «cr, til. 4, secl. I0«, n© 9.
9. — L'albci«alairc qui ne payait pas la renie était soumis au dé^uerpissemeul des imineublea allier^és, bien que le pacte commjssoire n eQl ias été stipulé dans Parle. - Grenoble, 13 fcv. Ber«om c.Yar«oz;— Domat, liv.l", tiL*,sccl. »o«, n» 9; Despeistvs, Droit» teigneunaux, UT. 3, p. I «9; Sahiiint'. U»age de» fief», cliap. 99. - V. aussi Mer-
n°» «66 et suiv.
3 — Le* acquéreurs successifs de 1 immeuble albcrin! élaienl soumis aux mêmes oblipbons que l'albei ualaire, et le possesseur aelucl de 1 immeuble soumis à la rente était passible des arréragea échus et de tons les Irais lails par le er«iancier,,çontre les possesseurs antérieurs. - Même arrêt. — Y. aussi Cou., 30i.oùl I» n, Com t> Bouvier.— V. au, surplus MjnixnAW.
On appelait ainsi , sous le règne de Ja féodalité , les rentes et redevances dues au domaine du roi ou à des seigneurs particuliers. - Le* redevances seigneuriales ont été abolie» par la loi du 47 juill. 479J.
Les fabriques d'alcali caustique et celles d'alcali Totutil sont ranué«» parmi les «ablisscmens insalubres.- V.ce mol, a la nomenclalure.
tllOOL.
!. - Esprit de vin,, base essentielle de» eaux.-devje, esprits et liqueurs. lW<
2. — L'alcool pur, conleuu dans les eaux-de -vu esprits et liqueurs, est soumis a,.\ «p oils d enlr l'alcool .lénatuié peut Aire frappé d'un drt dénuturatlon. - LL. ta déc. I»»0, 24. JmlT. att, *•
X.— Les vins destinés a être mêlé* a l'eau-de .. ne sont affranchis <!u 'Iroit général de consomma-
M Juin 182*, art. 7.-V. .oissoas.
On entend par ce mot, dont l'étyiuologie latine,
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ALGÉRIE, Su- 1. |ît
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Dan» le langage du droit, ce mot désigne l'héri- Upe gui ne doit point de droit, seigneuriaux : libu* «mm fund, propriété à nulto recognoscitur.
