ALIBI

1. — Ce mot, qui en latin signifie ailleurs, désigne le moyen de iuslillcation invoqué par l'ac cusé qui prétend qu au moment où le fait qu'on lui impute a été commis, il était dans un lieu différent.

9.— L'alibi une fois établi justifie complètement, on le conçoit, l'accusé ou le prévenu, mais c'est un moyen de défeuse périlleux, car on en tirebabiluellemenf, lorsqu'il reste incertain, une inductiou défavorable à celui qui l'a invoque.

S. — Du reste, aucune loi ne détermine, pour que l'alibi soit efficace, la distance qui doit exister entre le lieu où le fait allégué s'est passé el celui où prétend s'être trouvé celui à qui on l'impute. —Tout, à cet égard, dépend des circonstances de lieu et de lemp» dans lesquelles le fait s'est produit, et même des conditions d'âge, de forée, de santé de son auteur présumé. — Cest aux juges seuls, et, en matière de grand criminel, aux jurés qu'il spparlieiK d'apprécier et de décider la réalité du

fait ; ils jugent alors uni rations de leur est imposée.

selon les Inspi- Aucune règle ne leur

4.— L'alibi peut être établi par tous les movens de preuves admis en matière criminelle, il pourrait résulter notamment de la production d'un acte authentique ou public, dans lequel aurait figuré le prévenu.— Encyclopédie du dro«, v Alibi, no 5.

8. — L'aiibi est presque toujours opposé en matière criminelle, cependant il pourrait être également Invoqué avec succès en matière civile, si par exemple celui A qui on attribue une obligation prouvait qu'il était absent au moment où elle est censée avoir été contractée. — Encyclop. du dr., n« 9. — V. au surplus J