C. elv., l'autorise à demander nnr diminution «lu

firix de sun bail ou sa résiliation si l'imiin*ul»li' qui ni est 1 r > i i A est' détruit pu lont OU en partie, on doit décider que, si l'immeuble reçoit une augmentation alluvionnaire importante, le prnpriélairo a le droit de demander un fermier une auuuientalion de prix. — Chardon, ibitl. — V *ml.

08. — L'alluvion nétanl pas une partie distincte du champ qu'elle a accru, elle appartient A l'époux sur le pntpre duquel elle s'est formée, et n'est

riinl un acquêt (le la communauté. — V. liv. 23, 3, (T., L. 4, De jure dot,-. Proiidbon. Domaine public, n» 1292; Pli. Dupui. lac. cit.; Chardon, chap.3. 1)0 148. — Le* fruit* seuls en soûl perçus au profil de la communauté. — D'Arycntié, tout. liret., gl. 9, no 22, p. 165U.

05. — Par h même raison, le cohéritier qui rapporte à une succession un luuneuhlc aic-nu nié d'une alhn ion doil te rapporter comme il se trouve lors du rapport. — Proudhnn ibid.

Dans le ras de vente a ivm Vé, le vendeur nul exerce le reirait a-l-ll droit de reprendre 1 immeuble augmenté ries alluv ions q ,'il a relies depuis la vente' Oui, car ces atluvions ne forment pas un champ distinct. L'acheteur les retiendrai! sans cause. — Troplong, De la rente, no 706 : Durantou, Cour» de dr. frunç., t. 10, i»o 4>T>; D.lviucourl, sur l'art. 1C59.C. civ. ; Duvergier, De ta vente, t. S, no as; Chardon. n°» 155 et 136; Pli. Dupin, toc. cit. — V. cependant PoUiler. Vente. n« 102.

OS. — L'alhivinn, soit dans le c is de retrait des eaux, soit dans le cas d'auumcnlalions hnpereep« tiblcs ajoutées au fonds inférieur, n'est acquise au propriétaire, de manière qu'il en puisse disposer, qu'à mesure qu'elle pi édominc les eaux dans les saisons ordinaires. En d'autres ternit"», le propriétaire riverain ne pourra s'attribuer dénniliv cment l'alluvion qu'autant qu'elle restera à découvert dans les temps ordinaires. Nous ne pouvons adopteriei la théorie de M. Chardon, qui n'accorde île— flniliveinenl l'allnvinn au riverain (pie lorsqu'elle est parvenue au niveau de la sommité des rives, c'est-à-dire le point le plus éleva où les eaux coulent sans déborder, et qui n'accorde dam le cas par nous supposé an propriétaire riverain que la propriété des plantes qu'elle produit naturellement. — Chardon , De fallut ion. no» 30 et su.v. — V., dans notre sens, l'roudhori , Dom. publk, no 1279.

»0. — Du reste, Il a é|-' ju?é en principe, et avec raison, que le propriétaire riverain, quelle que soit son expectative d'une accession alluvionnaire, n'a le droit de devancer par aucun travail, par aucune plantation, par aucune occupation, la consommation du résultat qui peut lui proll'er : ce serait auirsur lu chose d'anlrui et porter atteinte A un droit ne propriété dont l'étal peut mer dans toute son étendue. - ttnurge», 27 mai 1839 (t. S «840, p. 4M). Préfet du Cher et compagnie du pont de Saint-Thibaut c. de Mar«ncrvc.

87. — ... El que celui qui a des propriétés sur les bords d'une rivière non naviiîahle ni IloMable ne peut faire des ouvrées dans le li< habituel «le celte rivière pour la délense de sa propri '-'é. Ces ouvrages «.ont otTensirs pour les propriétaires de la rive opposée. — Aima, 27 juill. Ifc29, Domerguo.

OB — De même, le propriétaire d'une île «Huée dans une rivière navigante, qui construit sans autorisation des travaux offensif», peut ètrecoiiilamné A leur démolition et à une amende, quoiqu'il ait été autorisé à f.iirc des nui rages defensift. — Con». d'état, 23 août 1820, Cho'el.

in*. — De même encore, le riverain d'une rivière navigable et flottable ne peut faire, sans autorisation, de* travaux dé feu» if» qui anticipent sur la rivière, rejettent l'eau sur le rivage opposé et chan Kent !e cours île la rivière. — Con*. d'état, 13 sept.

483i, Bertrand.

100. — Toutefois,, le riverain peut défendre sa propriélé, maintenir l'eau dans son lit habituel et l'empêcher de délurder, et les voisins ne peuvent s'en plaindre. C'est à eux a faire sur leur propre terrain des travaux défensifs pour proh'uer leurs hérilaifes. —Cms., 10 juin 1824. Le'-'ivtnd c. Catonnet; Air. 19 mai 1813, rtaoussel-Dalbon e. Cl<*ment de Gravrson; — Delvinconrl, t. 3, p. 535, note a»; Duranlon, t. 5, n» tel; Pardessus, i>«

• ALLUVIOM, V ««3

territudes, no 92; Pai'liet, Comrn. sur le» lerritudt», p. 6.15 : Vnudoié, Droit rural, t. |« p. 3">3; Garnier, /frV;. des eiu.r, t. 3, no 077, et Selon, Traité de» territ. réelles, il" 23.

10t.— Et, pour que 1rs accroissemens et ntlerrlssemens qui m* forment aux fonds riverains d'un fleuve ou d'une rivière navigable soient réputés appartenir nn\ propriétaires de ces fonds, à l'exclusion de l'élat. il sullll qu'ils se soient formés successivement cl Imperceptiblement, encore I ien fju'ils aient pu provenir de travaux de main

d'homme.— Cau., BjuilMflii, prerei de la Dromo

e. Ai chinant. — Y. aussi Php"». 7 Juin 1839 (t. f 1839. p. 77), préfet de l'Yonne; Age», Il nov. 1840 t I" ISH , p. 47»> , préfet de Lot-et-Garonne c Billias de Rouhran: — David, Traité des cour» d'eau, no 280; Chardon, Traité de l'allunon. no» (Il et suiv.; Garnier, /{ rj<me du eau.r, t. |<r, no 234.

I(>2. Quant aux livières navii/ables ou flotta* Vies, l'ordonnance île 1G69, l'ai r filé du 19 vent, an VI et la loi du 29 flor. an X ne défendent que les travaux dans leur lit, et seulement ceux qui font obstacle au cours de l'eau et nuisent A la navL-ulhn. Par conséquent, la confection detiavaux sans autorisai ion ne l ouslitiie pas par elle-même Une contravention ; elle n'est punissable qu'autant que les ouvrai s sont juu'és nuisible.*. —Con». d'état, 13 Juin 1821. commune de Chaleau-Rcnard; 10 janv. 1828. Iterlin; 2 sept. 1829. Lemoine ; - Cormcuin, io four» d'eau, t. 2, p. 813.

g 4. — lies, Ilote, alterriiiemtn».

103. — Les îles. îlols, alterrissemens oui se forment dan* le lit des fleuves ou des rivières navigables ou flottables appartiennent h l'élat, s'il n'y a filre ou prescription contraires. — C. civ., art. 5«o.

104. — Par application de cet arlicie. jtreé que l'Ile qui s'est formée insensiblement dans le lit d'un lleuve navigable doit appartenir à l'élat, lors même qu'elle occuperait la place de ici rama envahis par ce fleuve, aree que le* art. 362et303, qui laissent au propriétaire riverain l'île une les e.uix circonscrivent <mr sa profirtélé, ne s appliquent qu'au cas d'irruption subite, et non pas aux allerrissemens lents cl successifs. — Lyon, 22 juin 1839 (I, 2 1810, p. 445!, blanc c. le Domaine; Itourge». 27 mai ISÎ9 (I. 2 1810, p. 46f.), Préfet du Ch *r et compagnie du pont de Saint - Thibaud e, Marguerye.

lOtt, — Les entreprises que les riverains feraient pour joindie leur héritage à ces iles devraient être détruites, — dois, d'état, I» aofil 1807; .M oison.

106. —Toutefois, ces toiles de terrains sont SUSCeitlIhles de prescription et aliénables, car ils sont et rangers o la nav L-al»ililé du lleuve. — Proudhon. Dom. pull.. xin 128V.

I<)7. — Dans une contestai km entre un particulier et 'e domaine où il s'atri' île savoir si un terrain existant au m lieu de- eaux d'un lleuve constitue une ulluvion appailenaul au propriétaire riverain, ou un alb n isM'inent formé dans le lit d'un fleuve et appartcnanl, par . onsé.picnl. A l étal, l'arrèl qui, d'après les doeumeils conti nus dans un rapport d'experts, dfrtare que ces te ralnsrnnsl Huent un at,erris<em. m.n e-t pas .» jet à cassation. — Cast , G mars 1832, Domaine c. ».ecoullcux.

108. — Sou< l'empire du droit romain, les îles nées dam un lleuve appât tenaient aux riverains, lesquels étaient regardés comme continuant la propriété de leur fonds jusqu'au mi'ieu du lleuve, nul n'était qu'une servitude établie sur le fonds. Celle propos lion n élé suflls uumen» démontrée au mot %< i j-.smox no ,%). — Y. au sut plus, Inxl., lit. De rer. divis., v; 22, et Doineniiel. /«»». de Gntus, trad. et annot., no'e sur te S 79. (ratât, 2

UM>. — Dans le ca* où un terrain d'albiv ion littorale viendrait à se former en même temps qu'une fie viendrait à poindre dans l'inlérie-ir du fleuve, cl par suite îles mêmes cuises, ou demande si le proprMhtlre riverain po n-ruit revendiquer à la fois l'alluvion lilbir.de cl I ile'

HO || ,«st d'abord évident que si l'île s'était formée la pt emière et que l'état en eût pris session, il en resterait seul propriétaire. — Pioudhon, Dom, publ., no 1284.

lit —Dan» le cas contraire, et Ri l'île et l'alluwinn étaient d'une formalion simultanée, île telle îSte qÏÏ fut certain que lilc et lalluv on lUloraleVont le» extrémité du même attcrr.sscincn , leTouUlcvrait être attribué au riverain. - Proudbon, kW^ fCr, Uon doni n est question dan« l'art 560 est de trente ans alors que le possesseur n'invoque aucun titre appuyé de M bonne loi. bile Ml de dix an* alor» qu'il y a titre et bonne loi mus distinguer le lieu où se trouve située I de. br. "autre* u rine», la possession de viral an» n esl tamal» nécessaire, parce c|ue le* prêta* représentantle uouvernenienl dan» ton» le» ressorts de tour» rovâles. et que l'élat ne saurait être réputé Et - IïVviSlVwW uo 57;Garnicr,d#«

eatu- n«» 270 à «75, 3« édit.

Iii.-C«l donc à tort que M. Daviel (Court d'eau t 1", n» 57) attribue à M. Garnie.; une doctrine contraire et lut impute d'avoir dit que le ™'l;4°"r de bonne foi d une .île née dan» un Erre prescrira par dix an» si l'île est dans le ressort de la cour de Paris, où est le lié» du «ouvprnnment el nar vingt an» »i elle est dan» tout auTr 'ressort l Garuier dit. au contraire, formel- S!US! det eaux, 3« édiL.no 873), qu'on inuliquèra la prescription de dix ans. parce que fÇfal mi vréieni fartât et a det agent dan» le* rettortt de toutetlet court rorjnlet. ....

m — Le propriétaire d'une île située dan» une rivière navigable et dont une partie est emportée nar les cau\ qui n'en laisse aucun vestige, n a bas droit à ralterrlsscment qui se forme sur l cm- Dlfrrmeut de la partie enlevée, et qui, bien que ad Knt à la partie de l'île toujours existante en e"t rrnendatit séparée par une lixcnc appareille. M; SterKmcnl de création nouvelle est la propriété de l'étal auquel appartient le lit des rivière» navires -7<m» , U avr. 1812 (I. 2 1843, p. 570 ,

Pml.ppe et Thabar c. préfet de la Lofre-lnféneuiv. ^ îiçs el aUerr{aMmena qui se forment dans ie» rivière» «on nwgnblet çl non (lottablet onnar ennenl aux propriétaire» riverains du cûte f, i .le "est formée; »l ïïle n'est pas formée d un aèu côlé elleV appartient aux propriétaires rivera" s des d«~ Sle. .à partir de al.» ne qu'on suppose tracée au milieu de la rivière. C. civ.,

11? -La liane qui est supposée tracée au milieu de la rivière doit l'être au milieu du cours d'eau, et non au milieu du lit. On dod prendre l« SJK'de la rivière dans 1 cbit ou i , se "^e durant les eaux moyenne». Le système contraire amènerait ce résullat inique : nue le propr.ela.re ducôlede la plaine, sur laquelle la n» .ère t jelar- S cons îtérablement dans les «rande* > crues d eau ne devrait avoir aucune participation à I d^ qui m ou erait trop rloiimèe de son littoral, tandis fi il supporte ordinairement la plus grande pari Tes dommages causé» par les eaux.- Proudbon,

"Mt*- Doit-on considérer l'Ile attribuée aux riverains par l'art. 561 comme leur appartenant a litre d'accession et de dépendance de leurs fonds où fa u -il la regarder comme un don qui eur ist M* nar la loi ? - Lu solution de celte question dépend du Pt que l'on prendra sur le poinl de M; Vo ■ à nui <lu Domaine ou des riverains, appartient le I des r ères non navigables ni Ilot laide* .1 y a à cet égard une dissidence très marquée parmi les auteur» et la iurispru.letue. Ainsi, parmi les narlisans de l'opinion qui attribue la proprieh du l uûdom nepi.blic.onrcncoplreMMProu.lhon (Do n une publ., n- 1285); Touiller (t. 3, n» mU FoumelVr. dù roitmage \. I", p. 372) ; Rives (t)t lÀ i.,Vm,r,êté du court et du ht det ru tiret).— La doc- WrŒ." invoque l'auloriléde MM Duran.on fl î no *iiV Chardon (De lalluvton.vh. 3, n<> 45); Met Hn\'0»MÎ.. Pèche ; \UraxAi-AEtem. dr. ce. franç , art UW»t l« «■ Lv-> au iurplua. cobm

" ïîa' — Jugé que, quoique les atlcri issemens qui «p forment dans une rivière non navigable ni flol bk appartiennent aux riverains le M de a rtvVèro ncreur appartient pas. - Touloute, 6 juin a&vi Fcrraue r. Ilugue t. , ii9....Et que,»aus qu'il fùl besoin d'examiner

ALLDVION, § 5.

à qui appartient le lit des rivières non navigables, la décision d'un tribunal était à l'abri de toute censure, lorsque, sur l'action en complainte d un rtverain pour trouble à lui causé par desexlractions de pierre* et sables faites dans le lit d'une rlv 1ère non navigable, ce riverain avait été repousse par le motif qu'il ne justillait point de la possession annale du lerrain où avaient été faites les entreprise». — tau., Il fév. 1831, Pavin c. Montra-

1 20.— D'après l'ancien droit eoutumier, et même dans le» coutumes allodiales, la propriété des rivières non navigables, ainsi que les Iles cl atternssemens qui s'v Formaient, ou bien leur lit abandonné, faisaient partie des droits du seigneur haul- J.isliiier. — Xancy, 18 juin IH27, Michelin c. commune de Loupil-le-Pelit.— V. conf. Toulouse,^ mai 1834, Foiirnier c. Boscus.

181. — Mais le ht abandonné par les eaux, avant la suppression du régime féodal, dont le seigneur haut- justicier n'a pas pris possession, et qui s est ainsi trouvé changé en terre vaine el vague, est devenu la propriété de la commune, rn verlu de. la loi du 28 août 1792, et de celle du 10 juin 1793 ; en conséquence, les riverains n'y peuvent pas prétendre.—Même arrêt.

128. — Si l'île s'est formée d un seul côté de la rivière et ne se trouve placée que vis-à-vis d'un seul héritage, elle appartiendra tout entière au propriélairede cet héritage. Si, plus tard, des alluvions se forment sur cette lie, elles appartiendront au propriétaire de l'île, en vertu de I arl. 5M, car l'ile est un fonds distinct auquel prolllent lotis le» droits attribués par la loi aux riverains ordinaires. —V. LL. 56 el 65, ff. De acq. rer. dom.;— Pi oudhnn, Domaine pubhc, no 1286; Duranlon, t 4, n- 4*2; Chardon, w 104.

123 —De là il résulte que si une lie nouvelle s'est formée entre l'ile dé^jà attribuée au riverain du côté duquel elle s'était formée, et le propriétaire riverain du côlé opposé, la ligne séparative dev ra f-tre tracée sur le milieu de ce bras de la rivière, de manière à ce que la nouvelle ile soit parlagée entre le propriétaire de la rive opposée, si la nouvelle ilo occupe ce milieu, comme on aurait procédé au cas où une ile 6e serait élevée entre deux terre» terme». — V. ff., liv. 41, L. I", S ■. D* acq. rer. dom.; Proudbon, ilid n» 1286; Duranton, /or. n'f.; Chardon, n« 106.

124. — On ne doit pas considérer lue comme une propriété indivise entre les riverains, puisque, en effet, la loi assigne à chacun le lot qui lui appartient.— V. Proudnon, n» 1289.

12;$. — Ouant à la question de savoir si 1 usufruit, rbypotueque dont sont grevés les fonds riverains s'étendent aux ilesou altcrrissemensquise formenl dans le lil des rivières, elle doit recevoir une solution différente selon qu'on s'arrèlera à l'une ou à l'autre de ces idées que ces iles ou allérissemens sont une dépendance, un accessoire de la propriété des riverains, ou une ehose nouvelle dont la loi leur concède la propriété : dans le premier cas, il serait dilll. ile de les affranchir de I hypothèque ou de l'usufruit qui frappent le foiiils principal ; dans le second, au contraire, ils paraissent devoir rester libres. — V., au surplus, cotas d'eau.

g S. - Partage de l atlurion.

12C — Aucune règle n'est tracée par le Code civil pour le partage des ilesel allernssemens qui se formenl dans les rivières non navigables ; il y a donc lieu d'observer à cet égard l'indication de la loi romaine, qui partageait les alteriissemens stolon la largeur des bêchages riverains à l'endroit ou ils aboutUsaient à la rivière, pro modo tatttudimt cujutque pradii, disait la loi 7, S 3, ff. De acq. rer. dom m.

127. — Mais comment ces mots eux-mêmes doivent-ils s'interpréter? — Ici s'élèvent plusieurs systèmes qui a'teslcnt la difficulté de la maiière. et font regretter que le législateur n'ait pas cru devoir trancher lui-même la question. — Nous nous bornerous à indiquer les principaux d entre eux

128. - Un de? premiers auteurs nui se soient »érleusement occupé» de celte maiière est Barlhole

ALLO VIO 37, § 5.

{Trait' de tallavion). — Il voulait que, 0.1ns faire al eut ion aux lignes qui séparent les héritage* riverains, el ne considérant que leur étendue près de la rive, on lirai, de cette, rixe, et du pond de contael des deux héritages ronligus, une ligne droite jusqu'à l'extrémité drille ou de l'atterrissemeul. Celte ligne devait être non seulement droite, mais pei pendieulaire avec celle de la rive et pour cela (aire K\ ec elle deux angles égaux.

120, — Mas de là il résultait que quand la perpendiculaire parlait d'une rive non parallèle, avec le courant, elle pouvait se croiser avec une autre ligue, notamment *i la rive formai! un angle rentrant ; dans i reas le propriétaire renfermé dans ces deux lignes ne pouvait aller au delà et perdait le* béiiellcca de sa contiguïté au cour.* d'eau, tandis que les deux voisins de chaque coté se rapprochant, partageaient la pai lie de l'alluvion nui était plus loin, hien qu'elle fut toujours en lace de l'héritage du premier. — Cliardon, n» f 0-2.