V. DEUIL
t.— Petite rail û<-, de douze lieues de circonférence, située en Catalogne, dans le comté de Cerdaime, sur le versant méridional des Pyrénées, entre la France et l'Eipngnc, avant une population d'environ 6,ooo habilans, suivant Roussilhon (de l'Andorre), et de 15,000, suivant Balbi (Géographie). — N. aussi Baudrand.êdit. 1705, et La ma ri in 1ère, t. l«r,p. Ml.
9. — Un conseil général, composé de vinut quatre membres, y exerce le pouvoir souveraiu. — Roussilhon, ibid.
3. — Les vingt-quatre membres du conseil sont .douze eunsuls qui administrent les paroisses, et douze consuls qui étaient en fonctions l'année prêcédentc.Ces derniers s'appellent coneeillere, et composent trois chambres. La première chambre est formée de six conseillers, la deuxième de douze, et la troisième de tout le conseil. — Roussilnon, ibid.
4. — Ce conseil exerce la souveraineté sans contrôle. — Roussilhon, ibid.
B. — A sa tète, et en qualité de pré*ident, est un procureur général, syndic de la vallée, nommé à vie, à moins d'exclusion ou de destitution.— Balbi, Géographie, p. «19.
6. — L'indépendance et la souveraineté de la vallée d'Andorre remonte à Charlemagno. En 790, cet empereur après avoir défait les Maures, et reçu l'hospitalité des Andorrans, voulut les en récompenser en les déclarant Indépendant et leur donna la permission de se gouverner par leurs propres lois. Les seuls droits retenus par Charlemagne consistaient dans un tribut que la vallée devait lui payer annuellement et dans la retenue du pouvoir judiciaire qu'il faisait exercer en son nom par an viguier de son choix. — Roussilhon, de l'Andorre.
7. — Louis- le-Débonnalre céda en 811 à l'évèque d'Urgcl une partie des droits que Charlemagno s'était réservés. La moitié du tribut stipulé en 790 fut cédée à l'évêque d'Urgel, cl l'autre moiiié (la ville d'Andorre exceptée) au chapitre de l'église cathédrale, démolie par les maures et rebâtie par Louis le Débonnaire. La moitié de la dime de la ville d'Andorre fut donnée à l'un des principaux hahitans, en récompense des services qu'il avait rendu». On désigna et ou désigne encore celte portion sous le nom de droif* carlovinyiene. — Roussi I lion, ibid.
8. — Le» comtes de Folx usurpèrent par la suite les droits que les rois de France s'étalent réservéssur l'Andorre. En HW, intervint un trailé entre Raymond Ro*(cr, comte de Foix, et Caslelle, évêque d'Urgel. Ce trailé portait que l'évoque et le comte exerceraient leurs droits par indivis.— Ibid.
9. — D'autres airangemrn* intervinrent successivement entre l'èvéque d'Urgel etlceomtede Foix. Ces arrangemens, qui sont encore la base de tous les droits res|H;clifs,sont appelés Paréagee.
10 — Le plus important de tous ces traités est celui qui eut lieu en 1958. Six arbitres, nommés par Roger Bernard, comte de Foix. et par l'évêque d'Urgel, rendirent, en présence de Pierre, roi d Aragon.qui en garanlit l'exécution, une sentence portant que le comte et l'évêque pourraient percevoir annuellement le produit d une taille payée par les habilans d'Andorre; que la contribution attribuée à l'évêque ne pourrail s'élever au dessus