involontaire

Divagation, 13.

Dommage», 9, 88-81, 18,58,

Droit de tuer, 32»., 78, M 8-

Einpoimnneoieat, 1 02 >.

Euclo» rural , 63.

Foire» (bol Fourrière, 84 ».

Garde » vue, 71-77.

Gardes champêtre», 131.

lopins, 90.

Maladie roolagicoM, 24 s.

Moutons, 77, 96.

Mulet», 4.

Officier» de police, 131.

Oies, ïO, 32 Oser» le», 63.

Pari», M.

Passage, 37-49, 38, 70,

Faire, 50, 57.

Pâturage, 11, 45 ».

Paturaux, $2.

Pépinières, 62.

Pigrom, 7, 36, 89. 118-131.

PU du d'arbre», 68, 64.

Poire», 21, 33.

Poisson*, 110 ».

Pouvoir

Prairie», .

Proprietair Recolle, 52.

$**»«, 30, 33, 78, 84 »., 91 . VMgcrt, 57.

li«p.,9,l*-l». Vigne., 62, 64.

Violation de clôture, 126.

Salubrité iniblup»

Terrain clos, 61.

Tribunal correctionnel Troupeau», 4, 93.

axiiaix. — 1. — Nom i Ion m''. dan* le langage du droit, à tons les êtres animés autres que l'homme.

ft l«. — Nottom préliminaire» (n« 9).

g a. - Salubrité pullique (no 14).

g ». — Dommages causés aux propriétés

; (no 28).

g 4. — Blessures faites ou mort donnée aux animaux d'auirut (no m;.

S — Motions préliminaires.

t. — Les lois romaine» reconnaissaient trois elas- N'S d'animaux s les animaux sauvages (fer»), |>-s animaiii apprivoisés (mansuefacta) cl les animaux domestique* (domestica).— Cher nous on distingue surtout les animaux sauvages et les animaux domestiques.

33. — Les animaux sauvages sont ceux qui vivent dans leur élat de liberté native, in hucitatt naturali, tels que le gibier, les animaux féroces, les oiseaux, poissons, etc., ou qui, étant tombés au pouvoir de l'homme, n'y sont retenus que par la contrainte.

4. — Les animaux domestique* sont ceux qui, domptés ou apprivoisas par l'homme, lui restent volontairement et partout soumis, et sont élevés

par lui i • son usaue. — Sous ce nom générique

■ont compris les bestiaux, c'est-a-dire les grands quadrupèdes, tels que les bœufs, vaches, etc.; — les troupeaux, dont le nom s'applique plus particulièrement aux moulons, chèvres, etc.; — [es tô-

les noules.

élevé* dans

latllt», tels que

elc; — rs, lels

que les porcs, lapins. ete.;enlin, les chevaux , les mulets, le* ânes cl les chiens qui ne rentrent dans aucune de ces catégories, ainsi q»e l'a jugé la tour de Cassation ù l'égard des chevaux et des mulets. — Cas*., 17 juin 1«06, Elrhegaray.

6. — Cependant, la même cour a que l'arrêté municipal, qui défend de faire paitre aucuns bestiaux, de quelque nature qu'ils soient, dans mie avenue, el de les attacher aux arbres îles promenades, comprend même les rheeaux dans ses prohibitions. — Cass., » oct. «630, Chaplut et Philippot.

(1. — La différence de celte double interprétatk>n du même mol tient a ce que dans l'arrêt de 1806 il s'agissait de l'application d'une loi fiscale dans laquelle le mot bestiau-v est pris dans un sens restreint, tandis que dans l'arrêté municipal qui sert de base à l'arrêt de 1636, il était employé démons! rati ventent.

7. — Quant aux animaux apprivoisés, ils formaient, a Rome, une classe intermédiaire entre les animaux sauvages et les animaux domestiques, et comprenaient ceux qui, libres en naissant, comme les premiers ne sont asservis que postérieurement; ce sont notamment 1rs abeilles, les pigeons, etc. — V. abeilles, pigeoss.

8. — Les animaux sonl rangés parmi les choses. Ace point de vue le Code civ. s en occupe pour déterminer leur nature de meubles ou immeunies, comment la propriété peut s'en perdre ou en être acquise, dans quels cas ils peuvent être l'objet du louage, de l'usufruit, d'une hypothèque, elc. —