V. CCAftCLOCTB, MABTIMQIE

ASTBIJOTIOS.

1. — Nom donné, sous la première race, a ceux qui, suivant l'expression de la loi salique, sunt m truste régis, sont sous la foi du roi. On les appelait leudes ou fidèles. — V. Duc inge, G/o*iaire, v« Antrussto ou Anlrvstio; Mably, Ouirn-. sur l'hist. de Frawr, ch. 3; Marcufe, form. 6°, liv. I".

9. Montesquieu prétend qu'on trouve dans les lois saliques et ripualres un nombre infini de dispositions pour les Francs et quelques unes seulement pour les antruslions « Les dispositions ,. sur les antruslions, ojoute-t-il, sont ditrérentes „ de celles faites par les autres Francs; on y règle „ partout les biens des Francs, et on ne dit l ien de „ ceux des antruslions; ce qui vient de ce que le*

biens de ceux-ci se réglaient plutôt par la loi J' politique que par la loi civile. » — E»prit des lois, iv. 30, cli. 16.

3. — Les auteurs ne sont pas d'accord sur la nature des obligations Imposées aux leudes ou aulrustions. Montesquieu croit que leur principale obligation était de suivre leur chef à la guerre. — Esprit des lois, liv. 30. ch. 3.

4. — L'abbé de Mably prétend qu'ils n'étaient tenus à d'autres services que ceux auxquels les hommes libres étaient assujétis. — 06»erc. sur rhist. de France, t. l«r. p. 357.

». — Dans ce. système, it resterait à appliquer lemotirpour lequel le roi se serait dépouil é do ses domaines et les aurait distribues a ses We/ei ? s'il ne se lut assuré ainsi un droit particulier à des services qu'il ne pouvait exiger auparavant. - Robcrlson, Inhod. à rhist. de Cliarles-Quwt, note 8* ; Bernardi , Essai sur les réeolut. du dr. fr.,

VQk—UÏ loi salique punissait d'une peine particulière le meurtre d'un anlruslion.- Si quts euro ùceiitrH qui tu truste dommiaï est, sol. 600 culpabilis judicetur. - L. Ml., Ut. 43.

APANAUK.

\rrroi<sfiîvcnt do l'apanage, Droit ancien, 3 »., 7 *•., 64,

73,91, 66. — intermédiaire, 5,

Acquisition, 74. 15 ». — notit-eau, 5, 10.—

Action 34 ». Droit de battre monnaie, 19.

Admiimlrat'.oiifurc»tièrc,30. — de grâce , tl. — d«

Agriculture, .i». K"^rc, H. — de paix,

^j,,,. 3 11. — de présentation aux

Aliénation, 53. C2. abbaye», 19. — de taille,

Auw-iiigrimut de» boi», 49. 11 » — régalien», Il i.

HpiMUM de Ncmciur», 30 ». 45.

— d'Orlran., 23 »., 39, Dioiu acquit, 77. — d liy-

65, 78, 86. pothèque, 60 cl ». — per-

Avcuctiu-iit à la couronne, *onncl», 44.

84, 86 ». — de Louis- Kchange, 76.

Philippe, 28 ». Empire, 19 ».

Baux, 4H, 79. Enfant adoptif, 78. — Icgi-

Cadct, 3. lime, 76 ». — naturel, 76.

Caractère», il s. Extinction, 84, 89».

Ca» royaux, 12. l'illc, 87.

Cbargî-», 37 » '"orée majeure, 72.

Coiuiui .mu - terrier», 56. Enrél» apanagères, 51 ». —

Confiscation, 84 s. de l'Etal, 52.

Conseil de l'apanagisle, 47. Frère» du roi, 87.

Constitution, 32 ». Grands jour», 12.

Construction», 53. Hoir», 7 et ».

Contribution», 37. Imprescripiibilite, 69.

Délit» forc-lier», 52. inaliérwbdité, 63 ».

Dettes 59. Indemnité, t5, 29, 91.

Domaine de Chambord. 37. Indivi.ibuS.é du territoire.

Domaine éminent, 43— f»n- 32.

cier, 33 ». —utile. 43. Indu»tne, 34.

macère. 31. — Lettre» de grâce, «2.

., 58. Loi, 36 ..,40.

APABÏAGE, ftCCt. 1".

APANAGE, SPC.!. lra.

Luxembourg, 15 et i.

Mode de jouiuancc, 49, 53.

Modification, 40.

Mort de l •JMMffartCi 79, 84.

Officiers de l'apanagbte , 46.

Pairie, 13.

Palii-Royal, 15 et ».

Priwnnirr» de pierre, 66.

Propriété, 42.

Puîné», 87 ^ — («

IUlIftaUM d'aliénation, 68.

Renonciation, 81 ».

Rentes a|kanagèrc*, 47 ». —

»ur l'Eut, 33.

Réparation» d'entretien , 57.

Restauration , 23 ».

Re.triction,7l.

Retour an domaine de la

couronne, 28.

SéntH-C, 30 janricr 1810,

We»eur,80».

Su|i|irt-uinn d'apanige réel,

Trantmiuion, 73 ».,79.