chapitre rr. — Historique

t. —En principe, et abstraction faite tic toulc loi, l'arbitrage n"cM que la conséquence du droit que toute peroune a de disposer comme bou lut r~

7JL6 ARBITRAGE, chap. l'r.

blc do ce qui lui appartient, et de faire de* conventions qui ne soient contraires ni à l'ordre public ni aux bonnes mœurs.

5. — Le* coiiiinencrmcna de l'arbitrage , comme ceux de la plupart des institutions humaines, M perdent pour nous dans les siècles de barbarie ; cepeudanl presque tous les écrivains s'accordent à reconnaître (pie l'arbitrage a du précéder les

Eireuiiers t***iais d'organisation judiciaire. — l)c Vaisinéuil, Encycl. du tir., yo Aroitraye, no I"; Monpitvy , traite de tarbitrage tn matière citile et commerciale, 1. I", u° 3.

4 —L'arbitrage a pu, suivant les temps, jouir de plus ou de moins de faveur, mais il n'a jamais été prohibé. Dans la législation romaine, connue dans la notre, les parties pouvaient substituer des Juges de leur choix à ceux qui étaient légalement institués pour terminer les conteslalions. JusMnlen a consacré à rarbilragc deux titres, l'un du Digeste, l'a litre du Code.— fT.,liv. 4,lil. 8, lu rtceptii et qui arbitrium rerejwrunt ut tenlenttam diront ; Cod.,liv. 8, lit. 56, Ue rerrjitis arbitra.— Y. ai îio.v (droit romain), n»« 21 s., 32.

a. — Le compromis dans la l/gislation romaine, qui n'admet lait pas la validité de* pactes, avait besoin pour èlre obligatoire d'être revêtu des formel solennelles de la stiputaliOU, cl |aratlli par line clause pénale. Il «.-t probable, d'ailleurs, mi afin de faire naître une action réciproque au prolil de chacunc des parties, elles avaient soin de faire l'une et l'antre à la fois une supulu'ioii cl une promise, et que de là est venu le nom île compromis, compremietum, qui est passé dans notre langue et dans notre droit. — Y. compromis.

8. — Jiistinien, ff., Dê reiejitit arbitrit, modifia les anciennes règles. Il voulut que le défaut de stipulation d'une peine n'empêchai pas la sentence d'acquérir l'autorité de la ebose jugée si les parties Bardaient le silence dans les dix jour* qui suivraient la prononciation, niais que si elle* réclamaient dans cet intervalle, la sentence fût considérée comme non avenue.— V. compromis.

I. — Dan* notre ancien droit, la sentence des arbitres n'avait point de caractère légat, et, comme à Rome, pour v suppléer, on ne manquai' pas d'y Insérer une rfause pénale. Mal» celui qui croyait •voir à se plaindre pouvait néanmoins recourir aux tribunaux sans payer préalablement la peine compromissoire.

8.- L'art. 31, ord. de 1310. et l'arl. 80, cb. f6 de l'ord. de 1833, exigèrent que si l'avis des Juge* ordinaires était semblable à celui des arbitre* , la voie de l'appel contre ce nouveau Jugement ne fût ouverte à la partie qu'après qu'elfe aurait préalablement satisfait à la clansp pénale.

».— François 11, dans ledit de 1500 confirmé par l'ordonnance de Moulins, alla plus loin et voulut qu'on ne fut reçu appelant des sentence* arbitrale* qu'après les avoir préalablement exécutées.

10. — Nonobstant la disposition formelle de l'édil de 1500, les parlement n'étaient point d'accord sur l'etrel de la clause pénale, Oiiclqucs uns décidaient qu'elle était due en cas d'appel, d'autres qu'elle n'était que comminatoire. Aujourd'hui personne ne conservede doute quclrsparties qui peuvent renoncer à l'appel peuvent stipuler que celui qui appellera devra préalablement paver une somme d'argent, et celte convention doit être exécu'ée. — Mongalvy, I, I", u° t.

II. — A cote de l'arbitrage volontaire, l'ordonnance de IA60 créa l'arbitraire forcé. L'arl. 3 de celle ordonnance, continué par l'art. 83 de celle de Moulins et par l'art. 152 de celle de 16-.M», imposait aux partie* l'obligation de nommer des ai bitres, lorsqu'il s'agissait de diviser et de partager une succession entre des païens, de procédera l'audition d'un compte de tutelle, cl autre administration, ou lorsqu'il était question d'une restitution de dot ou d'une délivrance de douaire.

18. — Ilcnrvs observe, disent les auteur* du Rëf*rtoire de'Ouvul (v» Arbitra^; t. 1<r, p. 557), que quoique ces ordonnances aient élé sagement établies, elles n'en sont pas mieux cxéeul es, et que le* Juges n'ordonnont que ditrteilement <pie les parens conviendront d'arbitres, même dans le cas où le* avocats requièrent que cela soit ordonné.