Jugé de même que les arbitre* ne sont

Sas tenus de s'arrêter ù une récusation uon signée e la partie. — Montpellier, 96 juin 1834, Mouly.— Et cel arrêtait M. de Valismén I (n« 18»), n'esl pas contraire à la doctrine qui défend aux arbitre* de juger la récusation; en effet, les arbitres ne jugeaient pa* le mente de la récusation ; ils passaient outre devant un acte de récusation dénué do l'un des caractères extérieurs et substantiel* sans lesquels la lot ne reconnaît pas de pareils acte*.

439.— On avait jugé, avant le Code de procédure, que des ubitrcsrécusés devaient surseoiràslatuer, encore bien que la récusation fût postérieure à la clôture du procès- verbal, si la sentence n'avait pus encore étédétinilivemenl rédigée et signée — C'a**., 7 juin 1808, Cupif et Bcrauin c. du Ituure. — Mais celle décision peut sembler manquer oujourd'bul d'appticalion. En effet, sous l'empire de la loi du 94 août 1790, le* arbitres pouvaient juger même après l'expiration «les d-'-lais, et dans l'espèce les parties s'étaient interdit le droit de les révoquer; on n'avait donc pa* a craindre commenujourd'bui, en ordonnant aux ai lui r s de surseoir, de permettre à l'une des parties de mettre Un au compromis par une récusation mal fondée et de mauvaise foi. — Toutefois, M. deValisménii (Encycl. du dr., v» Arbitrage, n* 188) soutient que le principe de l'arrêt de 1808 serait encore appliealile en présence de l'art. 387, C. procéd., et de la nature mêmsydu pouvoir de* arbitres, qui ne peuvent prononcer lorsque leur mission est légalement contestée.

433. — De ce que les arbitres sont incompétens pour connaître do leur récusation. MM. Goujct et Merger in* 233} concluent qu'tl n'v a pas lieu de leur déclarer applicable l'art 3*», C. procéd. clv„ suivant lequel tout juge qui sail cause de récusation en sa personne rat tenu de le déclarer à sa chambre, qui décide s il doit «'abslenir.— «Tout ce que doit faire l'arbitre, disent-ils, c'est de faire connaître sa position aux parties, et si celles-ci persistent à le maintenir comme arbitre, il doit accomplir sa mission.

434. — Au surplus, le concours d'un arbitre récusable mais non récusé ne rend pas la sentence nulle. —Carré, n« 1399; Favard de Langlade, t. 4. p. 762; Berrial, p. 368; Goujel et Merger, loc. cit. — Il en est du cas d'arbitrage, comme eu matière de jugement ordinaire. — V. atxc&Aiio*.