‹ Journal du Palais répertoire général contenant la jurisprudence de 1791 à 1850, l'histoire du droit, la législation et la doctrine des auteursChapitre 820 sur 905 · ARGUE · texte numérisé non relu

ARGUE

I.— On nomme ainsi une machine propre a lircr et à dégrossir le* hngols d'or et «l'aruenl. Par suite, et par extension, nu désigne sous le nom û'argm royale*, les bureaux dépendant dis hôtels des monnaies, ou tes lingot* d'or el d'urgent sonl tirés, démossi* et marqués.

».— Lu droit exclusif défaire tirer el dégrossir les métaux, a été, de tout temps, en France, réservé au gouvernement. En conséquence, les tireurs d'or et d'argent ont élé obligé de porter leurs lingots aux argues loyales. — Ortlonn. juill. 16*H; ariêtdu conseil du roi, 7jauv. 1687< 'ellrci patentes, 7 mai 1735

5.— \a ■o! lunrum. an VI, a confirm -cet étal de rnoscs, en déclarant qu'il serait établi partout où les besoins de la fabrication l'exigeraient, des argues nationales, où les tireurs d'or el d'argent seraient (enu.» de porter leurs lingots.

4. — Si ce droit devenu plus onéreux que productif pour lu trésor, a été abandonné dans certaines localité*, comme à Paris, il n'en continue pas moins à subsister partout où l'adminislrilion croit devoir en fuite usage, en conservant une argue nationale. — V. matières d'or r.r »' vrukxt.

t II M ATI. 1 H.

Page 1