chapitre h. — Des officiers

Sect. lw. — Du corps royal d'état-major. g 4«r. — Armée de terre.

01. — L'organisation du corps royal d'état-major résultait des ord. des 6 mai 4818, 40 déc. 1826 et Sa fév. 1831.— Elle a été refondue par l'ordonnance du 33 février 1813. Celte ordonnance est conetituHie. Dans l'intention du ministre qui a présente le rapport à la suite duquel celte ordonnance a été rendue, elle contient un système nouveau, complet, cl elle abroge loul ce qui est antérieur (Rapport au roi. Moniteur du 3 mars 1833).

03. — Voici les principales dispositions de cette ordonnance. — L'art. Ier fixe à cinq cent soixante, tant pour le pied de paix que pour le pied de

uerre . le nombre des officiels d'état-major. — es lieutenans d'étal-major sont pris parmi les sous-lieiileuaus élèves de l'école d'application du corps royal d'état-major (art I}.

03 — Les sous-liculcn.ius, au nombre de cinquante, sout pris, dans certaines proportions déterminées par l'ordonnance (art. 33), parmi les sous-lieu'cuans de toute arme en activité, parmi les sous-liciilenans sortant de l'Ecole polylcchnique et de l'école de Saint-Cyi . — Art. 3.

04. — Les officiers de toute* armes, du grade de capitaine et au-dessous, sont, s'ils remplissent les condition» de l'examen de sortie de l'école d'application, admissibles il permuter avec les cflicicrs d'élat-major du même grade, cl réciproquement. - Art. 3 et 4.

O.J. — Dans le premier cas, ils ne prennent leur rang d'ancienne*» qu'autant qu'il ne serai* pas supérieur à celui de l'ollleier remplacé; dans le second cas, ils cessent de faire partie du corps roval d'élat-major. — Mêmes articles.

06. — Les officiers d'élat-major peuvent cire employés, savoir .- les colonels, liciitenans-coloncls, chels d'escadron et capitaines, comme cbels d'état-major, olllciers d'étal-major et aides de camp. (arL 3); — les ollleiers.cn général, au dépôt de la guerre pour la confection de la carie de hrance et tous autres travaux de cet établissement fart. 6), aux ambassades cl missions diplomatiques (art. 8) ; — les lieutenans, à la suite des régiineus d'infanterie, puis de cavalerie, puis, après

auatre ans de service, des régimeus d'artillerie ou u né nie.