De ces mots de l'art. 555 . - Un tiert M*cé

qui n'aurait pu» été condamne , attendu M bonne foi, » résulte-tll qu'il soli nécessaire qu'il y ail eu une décision judiciaire, pour que le possesseur puisse invoquer tes avantages attachés à ta possession de bonne fol? — Non, l'art. 21C8 dit qui* la bonne foi est toujours présumée. — V. Pruiidhou. Dr la jtropriéte, t. j, n« 567

89. — (luire le prix de ses matériaux el de la main-d'u'uvrr: que le lier» évincé peut répéter, h moins qu'on lui paie la plus-value, certaines autre* dépenses peuvent être réclamées par lui ainsi, les dépenses nécessaires , telles que la reconstruction d'un mur menaçant ruine. — Y. Proudhon. ibid., n» 559.

85. — Quant aux dépenses utiles , elle* ne pourraient être réclamées que jusqu'à concurrence de la plus-value. Les dépense* purement volupluaires ne pourraient être r ''-pétée* , sauf au lit rs à lea enlever, sans détérioration de l'objet sur lequel il h* aurail faite». - V. Proudhon. iMi

84. - Les dépenses «le pur entretien ne pourront jamais être réclamées par le possesseur de bonne fol ; car elle» sont une charge des fruit*. Le poB»t*seur de mauvaise foi pourrait le» répéter

oS. — Le possesseur de bonne foi n'est pas tenu d'imputer les fruit* par lui perçu* sur be qui lui eut dû comme indemnité. En effet, d'une part l'art. 51*. C. cit., attribue le* fruitt perçus uu possesseur de bonne fol, et d'autre pari, l ai t. 555 lui donne droit à une Indemnité pour ses travaux et

accès biok, chap. 3.

sans parler d'aucune imputation n. De plu* , les art. 856 e{ 857 relation à l'égard du cohéritier qui re , le tiers acquéreur d'un gé de le délaisser aui créane fait pas non plus djmpu-

tath litre

Hl ne

suiv.;. — VœL âd /'and . sur m r« ww^Jte. ir» 39; Duranton, t. 4, no 377. La disposition relative au possesseur de mauvaise fol, que le propriétaire n'oblige pa* à enlever ses travaux, semble plu* favorable que celte relative au possesseur de bonne foi, puisque le propriétaire peut ne paver à ce dernier que ta plus-value, tandis qu'il devra au premier le de la main-d'ieuvre et des matériaux , tant à ta plus ou rriotn» grande auginrntatimi de r que le fonds a pu recevoir. C'est ee qu'enselcn effet , tous les commentaient s. Touteoulent-lls. ce uni rend, dans l'espère, la . oo du tiers de nonne fol réellement mei|» lewe , c'est qu'il ne peut êjrc contraint à enlever

ne peut se dissimuler cependant que avantage que I on reconnaît au possesseur de une foi ne soit presque entièrement illusoire : il est très rare, eu effet, que la plus-value procurée à un Immeuble soit égale ou supérieure aux frais des «instructions ou plantations qui l'occasionnent . l'intérêt du propriétaire , vis-à-vis du possesseur de mauvaise foi, sera donc presque toujours de conserver se» travaux , et presque toujours, par conséquent , se reproduira celte différence choquante entre le possesseur de bonne foi, qui ne recevra que le moulant delà plus-value, c'est-à-dire beaucoup moins que ses déboursés, et le propriétaire de mauvaise foi qui sera entièrement indemnisé de ses dépenses.

«a. — Pour faire disparaître ce que celle différence pouvait présenter d'inique , on a proposé ■ le donner aux mot* de l'art. 55». mm* égard à la plu* ou moin» grand* augmentation de valeur que U fonds a pu rteeroir, l'interprétation tuivaut* : — Sont ifue jamais le propriétaire snit tenu de itonurr nu constructeur de mourait* fui plut jue la valeur de* matériaux tt d* la main-d'tfuere , quelle que toit raugmtntation de valeur du fnndt : ee qui reviendrai! h dire, en résumé, que le propi iélaire ne sera jamais tenu , vis-à-vis du possesseur de mauvaise foi. h plus que vis à-vls du tiers de bonne foi , et que s'il conserve les travaux faits sciemment sur •■u fonds par autrui , il ne devra rien au-delà de la plus-value , alors même que les dépenses qui l'ont produite excéderaient de beaucoup son Importance réelle. — V. cependant Proudhon , I. S , n« 5«5; Duranton, t. 4, n° 37» ; Touiller, l. 3, no t«s -, Demante, t. I»f, m> 5«0; Pli. Dupln . Encyriop. du dr . v» AetMtkm, no 19; Chavot, Tr. de prapr. mobil , no 509.

81*. — Nous trouvons, il faut l'avouer, celle interprétation quelque peu forcée, et s'il fallait choisir parmi le» divers système* Imaginés par les auteur* pour échapper à l'iniquité qu'Us signalent , nous préférerions, quoique pcul-êlre il soit encore eontestable, celui consistant à donner au propriétaire du terrain la faculté de considérer le ■ . instructeur de mauvaise fol comme étant de lionne foi, et rte lui offrir, en conséquence, le montant seulement de la plus-value. Si le constructeur voulait se faire un litre dn sa mauvaise foi pour réclamer la totalité de se» dépenses, le propriétaire pourrait le repousser par l'exception: Nemo admillitur tur-

rtuainem alltgant. De cette manière, on arriverait rendre ta position du possesseur de mauvaise fol toujours plus défavorable que celle du possesseur de bonne fol, puisque Jamais ee dernier ne pourrait être contraint de recevoir sciilemcnl le montant des dépense* faites, alors même que ces dépenses ne s'élèveraient pas au chiffvc de la plusralue: d'ailleurs, en le menaçant de lui faire enlever des objet* qui, par suite, peuvent perdre toule

nresMiu? toujours obtenir le- conditions qu .1 vou-

:»0. — L'art 55» , qui défend au propriétaire de forcer le possesseur de bonne foi d'enlever ses construction* et plantations, et qui l'oblige à paver le montant de la plus-value ou de» déprn - *cs, est-it applicable a l'usufruitier 1 II esl certain

ue non ; car l'art, ma parle d'un tt'sr» évincé qui a

Il les fruits siens eu sa qualité de possesseur de

bonne roi. Or, l'usufruitier ne fol» ]■«* les Dull* siens comme possesseur, mais en vertu de son titre d'usufruitier , et n'est point un tiers évincé. Donc l'article n'a pas eu en vue l'usufruitier. De ■dus, l'art. 599. C. ci v., déclare que l'usufruitier n'a

cune Indemnité a I usufruitier pou lions qu'il aurait faites, H n'en faut pas conclure qu'il ne pourrait point enlever les eonslructlons ou augmentations ajoutées au ronds, *i le propriétaire refusait de payer la plus-value ou le prix de» matériaux et de la maïu-U'.euvre. Cette solution résulte à fortiori de ce que le possesseur de mauvaise foi, Je pra-dn même, peut réclamer une Indemnité, pan e que, dans notre droit, Il n'est Jamais permis de s'enrichir au\ dépens d autrui, et aussi. <i fortjor, de ce que l'art.

FV lu communauté, n»» 3" i ; Touille^ t. 3, nos 139 et s t. »,

paraît devoir être Ct au colon narpas des lier* dans .. - V. aussi Pothler, I», £01» civiles. Louage, t., VU. Du|»in, ibid., et

lor. m., n» «8, et Duranton, sur plus ^Umi'IT.

admise 1 llaire. i|i le sen* de l'art Trattédulouai sect.6*, n°v, Duranton . ibt, .

»5. — Jugé que le cohéritier, bien seur de mauvaise fol. qui a fait des c sur les bien' de la succession, ne peut être assimilé A celui qui a fait des constructions sur le ronds d autrui. H doit obtenir le remhnursrnieut des constructions et réparations nécessaire* ou utiles qu'il a faites; U ne suturait pas de lui payer la somme rormant la plus-value que les immeubles ont acquise. - fats , 13 déc. IMO, Ouevremont c. Mailler ; - Proudhon, Di VutufruU, ,\o nts.

»».— De même, la tille qui, malgré sa renoncialion. vient prendie part aux successions mater nellc et paternelle, doit tenir compte à ses cohéritier* des dépenses qu'ils ont failes en travaux et produits industriels pour améliorer le> biens de la succession. — Ilatlia, 14 avril l»34, Krancaschini ; -Proudhon. IU l'usufruit, n" I88«.

i»it. — Ouant aux iiidemnité» dues, soit par la communauté aux époux qui ont fourni des sommes dont elle a tiré prollt, soit par chaque époux à la communauté pour améliorations de »<» biens personnels, V. i uuwiiAirfi, et art. 1483 à 1437. C. civ .— Pour les indemnilesduesau mari à raison des impenses qu'il a faite» sur les ronds dotaux ,

propriétaire qui doit indemniser le

tw. — Le propriétaire 01 possesseur de ses constructions ne peut déposséder celui-ci qu'après avoir satisfait a cette obligation. L'ordonnance de 1667 (lit. 87, art. 9) le décidait ainsi expressément. Le Code civil consacre celle disposition à l'égard du cohéritier qui fait le rapport (art. 867 \ du dépositaire (art. 1948 \ ct dans plusieurs autres cas particulier* (art. I«73, 4749, MM). Elle est fondée sur ce que le principal moyen qu'ait le possesseur pour recouvrer ses im-

fienses, c'est la rétention. U y a toute raison de 'appliquer au possesseur. —V. Proudhon, Domaine d* propriété privée, t. 9, no 8*9; Touiller, t. S, n* «30; Duranton. t. 4, m> 381.

07. — Jugé touterois une le possesseur qui a connu les vice* de son titre ne peut exercer le droit de rétention , celui-là seul qui était de bonne fol pouvant user de ce droit. — Pau, 9 aoùl i837 (t. S. 1838. p. 303), Cornu.

»«. — Il est bon d'observer que le droit de rétention ne s'exerce qu'au pétitolre. Dans le cas

HO

ACCXSBIO* , ehap. 3.

d'une demande au possessoire, le Juki* ne pouvant ordonner la restitution de l'immeuble, il n'y a pas lieu A la rétention. — V. Duranlon, ibtd.

80. — Le droit de rétention diflère du droit d'hypothèque en ce que, comme le privilège, il empêche tous créancier» hypothécaire* de concourir avec le possesseur. Il est, bous ce rapport, plu* avantageux que l'hypothèque; mais il I est moins d'un autre c6lé, en ce qu'il ne donne pas un droit de suite, et ne permet au possesseur que de concourir comme cmrographaire, lorsqu'il ne détient plus.

100. — Le droit de rétention a une grande analogie avec le droit de gage ; mais il n'a pas la même étendue, puisque le possesseur ne peut se faire adjuger l'immeuble, comme le créancier gagiste peut se faire adjuger le gage. — V. kajiti»winr,

101. — Jugé avec raison qu'un entrepreneur qui a Tait des constructions d'une grande valeur sur un terrain de peu d'importance, ne peut, lorsqu'il a négligé de faire inscrira son privilège, demander à être payé par préférence aux créanciers du propriétaire Inscrits sur l'immeuble , sous prétexte qu'il est lui-même copropriétaire de cet immeuble. — Catt., 6 ianv. 11*9, Pi lois. — Il en est de même, et pour les mêmes motifs, de tout constructeur.

I09. — Ainsi, le possesseur d'une maison, qui y a fait des reconstructions et améliorations, ne peut demander le remboursement de ses dépenses A I adjudicataire qui l'a rebAtie telle qu'elle était au moment de l'adjudication .- il n'a d'action A ce sujet que contre l'ancien propriétaire. — Grenoble, |w fruct an VIU, Philibert, Cordou e. Moral.

105.— Le propriétaire sur le terrain duquel des arbres ont été plantés par un tiers, n'est plus fondé A les réclamer en nature ou leur valeur, après qu'ils ont été, sans opposition de sa part et sans fraude, vendus par ce tiers, puis abattus et enlevés. — En pareil cas, il ne peut plus demander que des dommages-intérêts pour le préjudice que ces plantations lui ont occaslone en diminuant pour lui l'étendue et la jouissance des produit* du sol. — Douai, 18 mars 1849 (t. 9 1849, p. S78),Watelet c. Laroche.

104.— Lorsque les travaux exécutés par des entrepreneurs sont défectueux, l'adjudication doit être i. -..lue. mais les matériaux fournis restent la propriété des entrepreneurs, et ils peuvent les reprendre, A moins que le propriétaire du sol ne consente à les conserver sur estimation. — Douai, 31 mars «Mo (t. «" 1841, p. 13), commune de Doyer c. Hornoy, Maçon.

S 3. - Allwion.

103. — L'alluvion est l'attérissement et accroissement qui se forme successivement et imperceptiblement aux fonds riverains d'un fleuve ou d'une rivière.— Art. 556, C. civ.— Nousexaminerous les règles applicables A ce genre d'accession dans un article spécial. — V. alixviom.

$ 3. — Minet, minièret, carrière* et tourbière».

108.— Une législation spéciale, la loi du SI avr. ihio, trace les règles relatives A celle matière. —