ACCESSOIRE

sèment au spéciilcaleur que le droit de réienhon. il n'en Aurait pas moins celui de revendiquer I ol jet uouveau, «'il n'en était pas détenteur. La revendiration est en ellel la confluence du droit de propriété; or, le spccitlcateur est propriétaire aux terme* de l'art. 57 1 ; d'où il suit qu'il exercera son droit en retenant l'obiel s il en est détenteur, el en le revendiquant s'il n en a pas la possession. Ubwrvoos toutefois que si le délenteur de l'objet pouvait intoquer le bénétlce de l'art, 2/79, la revendication ne serait pas admise. Le spéeincatcur n'aurait alors qu'un recours contre le maître de la matière. — Duranton, t. », n» 454 ; Ph. Dtipin, ibid., n« 42.

46J. — Lorsqu'une personne a employé en partie la matière qui lui appartenait, et en partie celle qui ue lui appartenait pas, à former une rhose d'une espèce nouvelle, sans que ni l'une ni l'autre des deux matières soit entièrement détruite, mais de manière qu'elles ne puissent pas se séparer sans Inconvénient, la chose est commune aux deux propriétaire* , en raison, quant a l'un, :1e la matière qui lui appartenait; quant à l'autre, en raison à la fois el de la matière qui lui appartenait, et du prix de m maintfa?nvre. — C. civ., arl. 572.

tes — » Si In matière avait été employée à i insu de l'un de ceux a qui elle appartenait , celui la aurait le choix d'en demander la restitution en même nature, quantité , poids , mesure el bonté, ou «a valeur, parce qu'il serait injuste de ■ rendre copropriétaire malgré lui. Si, au contraire la matière avuit été employée au su du propriétaire, il pourrait seulement ou demeurer en copropriété , ou demander le paiement de la ♦ aleur de sa matière. — Art. 570, 572 el 570 combinés;— Proudhon, n» 622

I6S. — Il ne faut pas perdre de vue, au reste, que l'art. 572 reçoit exception, d'après ses termes mêmes, lorsque, les matières peuvent se séparer un* inconvénient.

ISI. — 1| y a exception encore lorsque la matière du spiVitlcateur ou celle du mailre excède l'autre en volume ou en valeur. Dans ce cas, c'est le uiaitrei de la partie principale qui devient propriétaire «le l'objet nouveau. — r.. civ. , art. 560; -Pli. Dupin. Riu-yrt. du dr„ v«> .terr «ion, n« «3.

tes. — si l'objet nouveau est le résultat d'un mélange , le spocillcaleur en devient bien copropriétaire; mais il n'a droit qu'en proportion de la valeur de sa matière , sans qu'on ait égard a sa uiain-d'osiivrc. — C. civ., arl. 573, alinéa 2*.

g 4. — Mélange ov confusion.

tee.— Lorsqu'une chose a été formée par le mélange dv plusieurs matièresapparlenanl àdltlérens propriétaires, mais dont aucune ne peut être regardèe comme la matière principale, si les matières peuvent ftlre séparées, celui à linsu duquel les matières ont été mélungée* peut en demander U division. — C, civ., art. 573, alinéa 4«. - Les •vi leurs appellent commixtion le mélange des choses solides, el amfutiim celui des liquides.

107. — Ainsi, en supposant que des bilchcs appartenant à différens propriétaires aient été mè- Unuves, et qu'il soit iiossihlc de les reconnaître parce qu'elles sont de nature ou de grandeur dif fémile, chacun de ces propriétaires pourrait en demander la séparation. — Proudhon, Ih la proffitU. I. 2, noi «26 el soiv.

I«8. — si le* matières ne peuvent plus être séparé»* sans inconvénient, ils en acquièrent en commun la propriété dim» la proportion de la quantité, de la qualité et de la valeur de la matière appartenant a chacun d'eux — G. civ., art. 573, alinéa 2.

16».— Proudhon fn°62fl) donne pour exemple du cas prévu par cet alinéa celui ou des bûches de même nature et de même grandeur, appartenant à divers propriétaires, se trouveraient confondues par suite d'une circonstance quelconque. Chat un des propriétaires aura droit alors au prix »uiv. id la proportion de la quantité de bûches qui lui appartenaient.

t70. — Lorsque la chose reste en commun entre les propriétaires des matières dont elle a élé formée, elle doit être Ihïlée au prolit commun. — <*. el*., arl. :ts.

17t. — Si la matière appartenant à l'un des propriétaires était de beaucoup supérieure A l'autre par la quantité et le prix, le propriétaire de la matière supérieure eu valeur pourrait réclamer la chose provenue du mélange, en remboursant a l'autre la valeur de la matière. — r. civ., arl. 574.

172. — Si, par exemple, on avait mis du sucre dans une liqueur alln de la rendre plus agréable; ou si on avait Introduit une substance dans un tonneau de vin, afin de boitiller ce vin, le propriétaire de la liqueur nu du vin pourrait revendiquer le mélange, en remboursant la valeur du sucre ou de la substance. — Proudhon, toc, cit.

173. — Mais le propriétaire «lu vis ne serait pas ohligi* île garder le nn'lauuc en paya.nl Invaleurde ta matière uni n'était pas sienne, (.'est une simple faculté que lui donne l'art. 374, faculté qu'on ne saurait retourner contre lui. 11 pourrait donc abandonner l'< bjel a celui qui aurait fait le mélanae et exiger le paiement de son tin.

17-t. — Kl même, dans le cas ou le mélauue aurait r le fait à sou insu, il pourrait, eu abandonnant l'objet, exiger la restitution d une matière semblable en nature, quantité, poids, mesure et bonté.

— C. civ., art. 570.

I7av — Ajoutons qu'il serait également fondé a, réclamer des dotuniages-inlércls, si le spécillratcur avait agi de mauvaise foi, sans préjudice des poursuite* par voie extraordinaire s'il y échéail.

— C. civ., arl. 577.