MO

nr-

Table alphabétique.

Acceukm, 9 t., 20.

Aruuietrciiimt, 63 s.

Action «ivile, 87 ». — publique, 37 *.

Amélioration, 28.

Ameuile, H3. * A|>pcl iiuideut, t. H Appréciation, 3, 39,51.

Avaries, 53.

Bail, 33.

Canaux, 12.

I jrailèrc, | », Carcan, 78.

Carrière», 24.

Caution, 37, 46.

Cautionnement, 45, 45.

(ésxioo-lraïuport, 37.

Clieplcl, 8.

Cliox; jugée, 29.

Cîauvc pénale, 49.

Uictilèle, 40.

Code ciril, 4.

lion», 27.

par corp», 70 ».

Contribution aux «varie», 53.

Contribution» indirecte», 83.

Cour de renvoi, 73.

Cour «ta» pair», 8t.

Créance, 32. — bv|»lbécairc,

Croil .le» animan», 7.

Ile-re «le juridiction. 55 »

U. lit, 85. — a.****.!!*, 86 Déportation , 79.

DcU-utUm pcrpetoelle, 80.

Ik>iiim.ige»-iivléréu, 65.

Douane», K3.

Effet de l'obligation, 47.

Kltipbt téoac, 25.

Erreur, 52.

Cveculiou «le plein droit, 24.

Ejtpo»ilinn, 77.

Expropriation forcée, 21.

Fond» «le commerce, 32 ».

Frai» el déprii», 17, 18, 43, 57, 91.

Franc» li..nl |2.

Kruil» iu<Ju»lriel», 6. — naturel», 6.

Ci rau tu-, 44-61.

Garde nationale, Nf>.

tlar<lt-%. île» passagers, 53.

H>p..d.«pie, 46, 22, 28 »., 37-57.

Iiueripliuu, 30.

Intervention, 67.

Jugement unique, 88.

Mine», 24.

Mon civile, 793.

Obligation , 49. — de doutur, 43. — de livrer, «S.

Ofltot, tOs. ^ ^

l'einc acceMoirc, 7 4 »., 82 »

Plantation», 41.

l'reacriptiuu de 10 «m, 36.

l'nviU-e, 37, 57.

l'utge, 42.

Sfltsorl, 55».

Ke*tiluUoii, 38.

Sairie iiiuiiobilièr, C9.

.V-rvitude, 46.

Solidarité. 60.

Supproviou de mémoire, 65.

Surencli.'re, 42.

Surveillance, 75 ».

Tourbière», 24.

Travaux forcés à

IWsor, 24.

t: su fruit, 23-27.

Valeur, 10.

Venle, 17, 35, 39.

Vies rédUbitotM, 38.

V«.tume, 40. •

»iîe,T2.

seci. K

accessoire — i. — Ce qui n'est regardé que comme la suite, l'accompagnement ou la dépendanee de quelque chose de principal.

Des choses réputées accessoires

SECT. t™.

stEcr. f. — Règles d'application (no 19)

g ter. /><>« civil. - Questions diverses

S a. - Procédure. — Compétence no 54). g 9.- Droit pénal ;n° 74 \

Ire. — Des choses réputées acces-

9. — Prost de Boyerest d.avisque la détermination précise des accessoire* en rail de propriété, de legs et de vente, est 1111 tics points les plus dilucllci de notre jurisprudence, et cependant, dit-il, c'est un des objets qui reviennent le plus souvent. — X.Dict. de juritpr., t. I", ,,. 702, n» 15.

5. — Domat enseigne qu'il faut, en pareille matière, considérer les circonstances, l usaae, la destination, le lieu, l'état des lieu», l'intention. Ainsi, la question est le plus souvent laissée a l ai bili aire du juge. De la des contradictions fréquente*.

4. — Le Code CIT. a posé quelques règles spéciales a certaines matières, mais il a laissé aux tribunaux le soin de décider, dans le plus grand nombre de cas, ce qui doit être considéré comme accessoire.

a. — Nous n'avons pas la prétention de faire ce qu'il n'a pas même essayé : Il serait à peu près impossible, d'ailleurs, de tracer la nomenclature complète des choses nui peuvent Être considérées comme accessoires relativement à d'autres que la loi ou la jurisprudence réputeul principales; mai* il cont lent d'en indiquer quelques unes.

6. — Les fruits naturels et industriels sont l'accessoire de la chose qui les produit. — C, eiv., art. 583: — Prosl de ftoyer, Dict., t. «er, p. 692,

ri« S. — V. ACCESSION, ERIITS, PROPRIÉTÉ

7. - Le croit des animaux est aussi un accessoire de la propriété. — « Ea qu<r ex animaltbu*, m dotninio tuo suhjecti*, nata sunt, eodrm jure tibi » actjuiruntur » [f tuf if., De rer diris.,.$ I9>

8. — Les bestiaux faisant pariic d'un' cheptel donné par le propriétaire au fermier sont un accessoire de la métairie (art. «821 et 1824).—