V. ASBCTISIK, OLIM

lu. — On a souvent discuté sur le point de savoir quelle doit être l'autorité de* arrêls. Le premier président de Thou avait coutume de dire que

les arrêts sont i - pour ceux qui les obtiennent,

et qu'ils ne doivent point tirer à conséquence; mais, malgré l'opinion de ce magistrat , on a tou-

Iours attaché en France beaucoup d'importance à a jurisprudence des cours souveraines.

16. — En 1763, dans une conférence de l'ordre des avocats du parlement de Meti, la question fut agitée solennellement. Trois avis y furent ouverts

17. — On soutint d'abord qu'il n'y avait pas d'autorité plus forleque celle des arrêls, et qu un pniul de droit jugé par un arrêt ne devait plus êlre remis en question.

18. — Un second avocat soutint la thèse contraire et chercha à établir que les arrêlislea -«ml des guides peu sûrs, et que le jurisconsulte doit se déterminer par les principes et [>ar le» lois beaucoup plu» que par le» préjugé» et par "

19. — Enfin, un troisième avocat, après avoir balancé les raisons des deux antagonistes, ouvrit un avis de conciliation qui fut adopté à "'

ne di

té. — V. le compte rendu de celte le Journal de bouillon, sept. 17*3, p. Ml.

20.— Aujourd'hui, le* arrêts offrent beaucoup plus d'intérêt que sous l'ancienne jurisprudence; en effet, ils doivent donner les motifs de leurs décision*.

St.— Déjà, au seizième siècle, un avocat au parlement de Paris, qui nous a laissé un livre curieux Ct bizarre (la Diciarckie), Raoul Spifamc, avait demandé que tous les arrêts fussent motircs. Mais cette importante amélioration ne fut obtenue que deux siècles plus tard.— V. jvgkmb«t.

88. — On trouvera également à ce mot tontes les règles dont l'observation est requise pour < arrêt soit valable, et nous v renvoyons.

8.1. — La cour de Cassation rend" des • la dénomination varie suivant les cas.

84. — Ainsi, en matière civile, la chambre des requêtes qui renvoie un pourvoi à la chambre civile, afin qu'il y soit statue définitivement, rend un arrêt d'admiteion.

SU. — On donne encore le nom d'arrêt de rejet, d'arrêt de cauation aux décisions par lesquelles la cour statue détlnilivemenl sur le sort d'un pourvoi. — V. casa ati on.

88. — On appelle arrêt lolennel la décision par laquelle une cour statue en audience solennelle.— Ces! ee i rouge.