ARRHES

1. — On désigne sous le nom d'arrhe* ce que I on donne pour assurer la conclusion ou l'exécution d'un marché.

2. — Il y a donc deux espèces d'arrhes .- les unes qui se donnent lors du marché projeté, les autrui lors du marché conclu et arrête.

S. — Dans le premier cas. si celui qui a donné, les arrhes se désiste, il les perd.— Si le désistement vient de la part de celui qui les a reç les, il doit les rendre au double.

4. -Cet ellt.l esl inhérent au contrat d'arrhes, indépendamment de toute slipulaliort. — C. civ., ail. 1590.

a. — Les arrhes données après le marché arrêté ont pour but de prouver sa conclusion. Cujas les dellnit: Quodante pretium dalur et (idem facil contraiJùi facti. totiusque pecuniat tolrendir. — Elles consistent généralement en une somme d'argent, à romple sur le prix, et dans ce cas elles sont vulgairement nommées denier d'adieu.

0. — C'est une question que de savoir si. lorsque le marché a été conclu et arrêté avec arrhes données, l'achelcur ou le vendeur peuvent se désister en perdant les arrhes ou en les restituant au double. — V. VEKIE.

7. — Au surplus, les principes exposés au mot v » m ». relativement aux arrhes, s'appliquent à celles qui InlervieniHiil dans les autre* contrats. — - Y. vi xtr..