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Vieux mot employé par Heaumanoir pour signilier une Modèle'. — On trouve aussi dans la coutume île Iteauvoisls.dti même aiileur, l'expression de « entre-airomiHPjner, |.our dire s'associer, mettre en commun.

A C4 OA' V E X A \ 4 l ; 1 1 .

Terme usité en Prélatine et qui signifie donner à convenant, c'est-à-dire faire bail à domaine cou-

géable. — \ . B\|L A DONAIXK COXI.KABLC

ACCORDEI 11.

l es accordeurs de pianos, harpe* et autres ins-

•'•u lis, >ont rangés par la loi du 25avr. 1844, sur

les patentes, dans la septième classe des patentables, et imposés à : |o mi droit tixe luisé mr le rhilrrc de la population delà ville ou commune, ou est situe l'établissement ; — 2° un droit proportionnel du quarantième de la valeur locative de la maison d'habitation el des locaux servant à l'exercice de la profession.— V. taulviks.

1. — Portion «le terrain non pavée, qui se trouve, de chaque côté d'une chaussée, d'un chemin public, d une roule rovale ou dé|witementalc, elqui «*t située enlre le fossé et I empierrement ou encaissement.

2. — Lorsque la largeur des roules le permet, les matériaux destiné* à l'entretien de la roule, sont déposes sur le* accolcinens, au lieu de l'être, sur des gare* placée* en dehors de la voie de circulation.

S, — Nous ne saurions admettre l'opinion de MM Schirc el Carteret (En. yrl. dr , vo Accotrmrnt), d après laquelle les contra \ entions relatives aux accob'meiis sont encore réprimées par l'ordonnance du roi du 4 août 473 1 , qui porle « défense de faire sur les accotemens aucun dépôt de matériaux ou d'immondices, et de les dégrader, sous les peines de police, comme embarrassant la voie publique, de la réparation du <lé#it et de l'enlèvement deadils dépôts aux frais de leurs auteurs, s'ils ne le font eux-mêmes, sommation à eux préalablement faite, » car les accotemens sont une partie intégrante de la v oie publique, et il nous parait évident que le particulier qui y déposerait des matériaux, des immondices, ou autres choses dénature a embarrasser la sûreté et la liberté du passage, commettrait la contravention réprimée par l'art. 47 1, n" 4, C. pén.

4. — Les contrav entions doivent être constatée* somme en matière de grande voirie. — V. voirie.

». — On entend encore par accotemens les bords d un canal un d'une rivière.

ACC'Ol C HIvUEVr.

4. — La question du terme d.' l'accouchement D*! une «le celles sur lesquelles on a le plus écrit, ol qui ont le plus divisé le* naturalistes, les médecins, les philosophe* cl le* Jurisconsultes. Les Romains avaient Kèoéralemenl adopta le terme de six mois ci deux jours (IN jours), comme lu durée la plu- courte de la -estât ion, et celui .ie dix mois connue la plus longue (L. 3. $$2. 12 cl ult.. IL, Dr mus el IfijU lurral.).— Kour.rov . loi* de la discussion dn'C. civ. ( V . ProoMHwiW du 4t brnm. un X . voulait que !<• iniiumujih de la gestation fût

fixé A 18C jours, et le maa-imum A 286 jours (neuf moi» et »t lie jours'. Mal* île* raisons physiologique» ont fait décider que le terme de l'accouchement pourrait s'étendre de cent quatre- vingts jours à trois cents. — C. civ., art. 312 et suiv. — |