NY
[AUARRE, au e De Nostre s adjourner rain de lad.
du 31° Mars dernier,
deliberé : LE ConsEIL a ordonné et ord'° Ce
et bis, sur le pied de soixante Sols le minot et sur lequel le poids
fut fait en Mars 1689
ville de Quebec, Joseph Guyon, J oseph Guyon de Rouuray, jean Baptiste le Moyne de Martigny pour Proceder sur L’ de la sentence Contr'eux Rendue p
Jean le Maistre et apel par eux Interjetté ar le lieutenant General en lad. preuosté le 17° feurier dernier, et proceder en outre comme De Raison, de ce faire te
donnons Pouuoir, Car tel est nostre plaisir. Donné en lad. ville de Quebec sous le scel de nostred. Conseil le dernier Jour de Mars lan de Grace Gbic quatre vingt quatorze ei de nostre Regne Le Cinquantiome 7
Bocxarr CHAMPIGNY
PS
ET EN CONSEQUENCE Le lieutent G estant entré, apres auoir uier dernier, Il auoit co cette ville, pour desquels. Il a es General ayant es
eneral de la Preuosté de C esté mandé, a dit que suiuant l'arest du nuoqué les principaux Bourgeois et h sSçauoir le prix courant du Bled : du Result té dressé proceds verbal le quatr
té entendu en son auis sur chaq.
Il s’est retiré, Lecture faitte des co
ette ville Vnze Janabittans de at de l'assemblée e feurier, lequel lieutenant article dud. procéds. verbal.
nclusions du procureur General du Roy Iceluy oùüy sur chaque article, et aprez auoir esté sur ce qui suit
ueront le pain Blanc, bis blanc, de Bled, qui est le prix Courant du pain sera reglé par led. lieute Conformement au Reglement du Mois de feurier 1686. Les Boullangers seront fixéz au nombre de six, sauf d’en Mettre plus
Que les Boullangers vendront et distrib
n° General ainsy qui!
Grand nombre dans la suitte du Te Bien public, Et ceux qui ont ten admis Scauoir Louis de Niort sieur Marguerite Amiot veuue Jean Jolly,
mps, s’il est jugé necessaire pour le u Boulangerie Par le passé seront de la Noraye, J acques Cacheliepure, Denis Roberge, et Jacques L'anglois, Et sil sen presente vn sixiéme il poura estre receu par led. lieutenant General s’il Le juge Capeble, en faisant par lesd. Boullange Requises au Greffe de lad. Preuosté, suiuant les anciens pouuant lesd. Boullangers tenir Cabaret, ni Boucherie 7, Deffences aux aubergistes et Cabaretiers de vendre du pain, et a eux seulement permis d’en faire pour leurs familles, et neantmoins ou il s’en trouueroit quelqu'vn qui se fut chargé de Bled en y
rs les soumissions reglements, Et ne
eüe de continuer a
Se CE SRERS
PORC RE A RE DIR AN RER ER RE vendre du pain, Le Conseil poux L'indèmnise: en quelque maniere Juy a permis de continuer a debiter du pain pend! trois mois, apres lequel Temps s’il voulloit continüer la Boulangerie Il seroit Tenu d'opter Et le declarer, pardeuant led. lieutent General dans La huitaine d'aprés la publica® du
present reglement.
ET LE VENDREDY deux auril aud. an du Matiu, led. Conseil assemblé Id
a esté arresté ce qui suit Que Conformement au Reglemont du Vingt sixieme Januier 1688. Les
aulnes seront ferrées par les deux bouts, aquoy il sera procedé Incessam‘
Seront les Mesures de Minots, demy Minots et Boisseaux repntées a la preuosté, pour estre Veriffiéz ; et celles des habitants de la Camp! seront portées pardeuant les Juges où il y en aura, sinon pardouant le Sg*, pour estre en pr“ de deux des plus Nottables habitants de chaque pani®, pareillement verifiées et rendües vniformes, Et en Cas de besoin, repntées a cet effet pardeuant led. lieutenant General.
Auparauant de passer outre a la Construction d’vne Citerne a la hautte- Ville et deux puits a la Basse proposéz a lad. assemblée, le Conseil a ord"° et ordonne que les Sr, de Villeray, et dupont, Conseillers en Iceluy, et led. Lieutenant General se transporteront, auec trois des principaux habittants de la Basse ville, et trois de la haute, pour visiter les lieux où ils pouront estre placéz pour la Commodité publicque, Et examiner ce que lesd. Citernes et puys pouront Couter a faire, Et ce que lesd. habitants estimeront se deuoir Cottiser, dont il sera dressé proceds verbal, pour ce fait et raporté, estre ordonné ce quil appartiendra
Sera l’article quetre des Reglements du cinq decembre 1691 suiuy et executé, et en ce faisant les Marchands qui vendront en detail du Vin et de L'eau de vie, seront tenus de le declarer au Greffe de lad. preuosté ; Deffences a Ceux qui n'auront pas fait leur declaration d'en vendre, apeine d'amende arbitraire.
Deffences aux Cabarettiers et Regrattiers, d'aller a la Campagne a quatre lieux a la Ronde de cette Ville, achetter des vollailles, Gibier œufs, Beure, et autres d’eurées et empescher par ce moyen que touttes ces choses ne soient exposées au Marché, Et a touttes autres personnes Dachetter ny Vendre au bord de leau, meme du poisson, sans touttes fois oster la liberté aux Bour-
iere luy a uel Temps e declarer, blica® du
semblé Id
1688. Les cessamt pntées a la mp° seront Sg:, pour n°, pareilitées a cet
à la hautteseil a ord'f luy, et led.
habittants ls pouront sd. Citernes imeront se et raporté,
1 suiuy et u Vinet de : Deffences » d'amende
ne a quatre ufs, Beure, es ne soient Vendre au é aux Bour-
a a à la Campagne, pour ae 1 de leurs familles.
Les Jours de Marché Continüe Semaine, Et pour la vi les denrées exposée fait vne halle
geois de Cette ville d'aller hetter ce qui leur sera necessaire pour la prouisior ront les Mardy et Vendredy de Chacque ande de Boucherie, le Mardy ct le Samedy, Et seront s en Vente sur la Place ord' à la basse Ville, où il sera Il Sera pouruueu au re Ville, et Pour cet effet Mon des soldats, an moyen qu Bourgeois et habitants,
tablissement qu Chemin de la basse a la haute sieur le Grouuerneur a offert de faire aider par il leur seroit donné quelque Re
Et aussy par les Chartiers.
Qu'il y aura vn Tombereau Pour enleuer les Immondices des Rues de
la Basse ville chacune Sepmaine pendant Le printemps, L'e aprendre depuis l'euesché en dese
par led. lieutent General, affin d’
tribution par les
sté et L’autonne a par!’ aux chartiers n qui l’entreprenne
endant, de quoy ser en Trouuer y
e la Maison de la Prairie, Et l'endommager, seront mis a l’entrée par le haut, Et sur les
a la ville qui ne sont pas descintrées, 1] est enjoint a Pierre Gacien dit
Et a l’Esgard des Matellots, lesquels De la Nauigation se met
Considerable, au lie
au retour de leurs voyages a la fin tent en penssion a la ville, et font de la de
pence u d'aller Passer l’hiuer, a 1
a Campagne, et quil ariue eullent pas laisser partir
presté aux matellots, auec les maistres de Barques et autres, a se faire payer aprez le temps de leur
les empescher de partir auxquels ils se seront Engagés, sauf Engagement finy.
L'article oy JT LED. JOUR DE Rerzæuée le Conseil assemblé, où estoient
Contre Concer-
Rare Monsieur lintendt Messieurs de Villeraÿ, d'amours Dupont, de
publié et afi- Peiras, de Vitray Et de la Martiniere; affin de proceder au regleché à Quebec
Dr AN ment Concernant la Boucherie, a ordonné et ordonne que les personnes qui voudront tenir Boucherie, seront obligéz d'en faire leur declara®” au Greffe de lad. preuosté dans huitaine du Jour de l'affiche et publica®” du present reglement
Quils seront tenus d'auoir suffisamment de la viande pour en fournir au public chacune semaine, et que ceux qui ne seront pas declaréz dans led. temps, ny serons plus receüs
Que le bœuf et le veau seront vendus a la Boucherie cinq sols la liure depuis pasques jusqu’au premier juillet, Et qu tre sols le Bœuf, Et six sols Le veau la liure jusqu’au Caresme, n’estant permi qu'aux Bouchers de Vendre du veau ; sans qu'il soit permis de vendre de la viande qu'a ceux qui auront Commencé dez pasques. Deffences à touttes autres personnes d'aller achetter a la campagne ni bœuf ni veau pour reuendre.
Permis aux habitants de la Campagne d'apporter leur viande Et de l'exposer au Marché les Mardy et Samedy jours de Boucterie, lag" poura estre prise par les Bouchers a six deniers la liure Moins que le prix cy dessus fixé, lesquelsd. Bouchers de la ville seront tenus de la payer Comptant, Et en cas de Refus par eux de prendre aud. prix la viande desd. habitants de la Campagne, et de la payer comptant, Permis auxd. habitants de la vendre et dettailler aux Bourgeois, habitants et artisans de cette ville au Marché, n’exedant pas le prix fixé auxd. Bouchers, Le tout apeine Contre les vns et les autres de dix liures d'amende pour la premiere fois, de trente liures pour la seconde; et de confiscation de la viande pour la troisieme, aplicable vn tiers au dénonciateur, vn tiers a l'Hostel Dieu et l’autre tiers a THospital General, et de Pareille Somme de trente liures d'amende enuers le Roy, Et au surplus Seront tous les autres reglem* cy deuant faits, suiuis et executés Selon leur forme et Teneur; et le present publié et afliché aux lieux ord'* en cette ville a la diligence dud. procureur General, À ce que Personne nen puisse pretendre cause dignorance, Et enuoyé par luy a son substitut en lad. preuosté, pour y estre registré et executé /.
BocHaART CHAMPIGNY
ù estoient Dupont, de r au reglene que les faire leur l'affiche et
en fournir 2 dans led.
ols la liure Et six sols ouchers de ’a ceux qui ines d'aller
ande Et de lag poura que le prix de la payer iande desd.
d. habitants > cette ville eine Contre 8, de trente la troisieme, autre tiers a de enuers le its, suiuis et affiché aux ral, À ce que \r luy a Son
