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me srmmrnremenmsanmamaemnmmnnns
Du Lundy dix neut auril 1694
Le Conserxr, ASSEMBLÉ, où estoient MAISTRES
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Louis Roüer de Villeray premier Conseiller Mathieu D'Amours dechaufour
Nicollas du Pont de Neuuille
Jean Baptiste de Peiras
Charles denis de Vitray
Claude Bermen de la Martiniere Conseillers Et le procureur General du Roy ENTRE Jean Perrr pe Bois Morer, ° De Sentence du Baillage dud. lie niere, Comparant pour luy lhui
bourgeois de Montreal, appellant
u du Vingt septieme may de l’année derssier prieur d’yne part, Et M BAULT veuue d’vrbain Texier dit la Vigne, Paul et Je vrbain, Intiméz, Compar
arie ARCHAMan TEXIER heritiers dud.
an Baptiste Morin Rochebelle, t Lecture faitte de Requeste dud, petit ce jour presentée pur Led. prieur son Procureur, affin que lesd. parties soient appointées a escrire et Produire pardeuant tel de Me mis, au bas de laquelle est Le Consentement dud. Rochebelle : Le Conserr, apointe Les parties en droit a escrire et produire tout ce que bon leur semblera, bailier Contredits et Salüations dans le temps en venir prests au premier Lundy d'aprés le jour et feste Saint Jean Baptiste prochain, et leur estre fait droit au Raport de M° Claude de Bermen de la Martiniere Conseiller, ainsy que de Raison
ant pour eux Je d'autre part, oüy lesd, Comparants, e
ssieurs qui seroit Com-
de l'ordonnance, pour
ROÜER DE VILLERAY
mm
ENTRE Jean Cosré habitant de l’isle et C
omté de Saint laurens Tant pour luy que pour francois Cottu
son Beaufrere, demandeur en Requeste du 20° Mars dernier, Comparant pour luy *"-n Baptiste Morin de Rochebelle d'vne part, Et M° Estienne J ACOB juge paillif de Beanpré Et Thomas : LEFEURE, defcndeur, led, lefeure present, Et Led. Jacob defaillant, d'autre, | j lecture faitt. de lad. red” signiffiée auxd. deffendeurs le dix® de ce mois, auec F4 assignation a ce jour, et d’vne Re dilatoire proposée par led. Jacob du
RSS dousieme du present mois de luy signé, presenté de sa purt par led, lefeure, portant que le delay de l'ordonnance ne luy a pas esté donné par l’assignation et que lexploit estant nul il ne peut estre fait sur iceluy, aucunes procedures vallables par Le demandeur, Et oùüy lesd. Comparants : LE CONSEIr, a ordonné et Ordonne que led. demandeur donnera Communica®" de la main, a la main aud. feure, ce requerant, des pieces d'ont il entend se seruir pour en Venir, les parties prestes au premier lundy d'apres le jour et feste Saint Jean Baptiste prochain venant, Et dechargé led. Jacob de lassignation al y Donnée, sauf au demandeur de le faire assigner de nouueau, en Gardant le
Delay de l'ordonnance
ROUER DE VILLERAY
ACTE est accordé a lhuissier prieur de sa Comparution pour la veuue michel poulain, Viuant Bourgeois de la ville des trois Riuieres a Lassigna®" qu’elle a fait donner sur deffaut aux habitans de lad. ville a Comparoir ce jour suiuant l'exploit du dix sept mars dernier, signé Ameau :/.
ROGER DE VILLERAY
ATTENDU Que les semences sont ouuertes vaccanses sont donnéz jusqu'au premier lundy d'aprés le jour et feste de St Jean Baptiste prochain, auquei jour la Compagnie rentrera, ce requerant le P: General du Roy, sauf touttefois qu’elle rentrera lundy prochain pour terminer les affaires pressantes
ROÛÜER 1£ VILLERAY
Du 26° Auril 1694
LE CONSEIL ASSEMBLÉ où Estoient Monsieur L’Intendant M: de Villeray, D'amours DuPont, de Vitray, et de la Martiniere Conseillers, Et le procureur Greneral du Roy.
ENTRE françois JARET SIEUR DE VERCHERS, appellant de sentence du juge ordinaire de la ville des trois Riuieres du 12° juin 1691 et Michel MEssteR STEUR DE St MICHEL d’une part; Et René FEZERET armurier demeurant a Ville Marie isle de Montreal Intimé d'autre part; Veu Lad. sentence, et les pieces y mentionnées, Le Billet de Concession ayant esté Veu en Minutte enuoyé par
TRS CSP
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d. lefeure, l'assigna- ‘unes pro- & CONSEIL, le la main, eruir pour feste Saint ation al y fardant le
r la veuue Lassigna®”"
mparoir ce
7 jusqu'au in, auquei auf toutte- ‘ssantes
niere Con-
ntence du el MESSIER rant a Ville t les pieces nuoyé par
mn
du Conseil, par laqueiie dite senten: tu du defaut donné Contre led, Messier, non ce
luy deïment appellé, lesd. sieurs de Vercheres et Messier, damnéz de deliurer aud, Intimé en Bonne le Con cession des Terres par aux Charges Clauses
portées par leur escrit, et desquelles led, Intimé a luy apartenant, auec deffences a eux et empescher en R'enboursant touttefois trauuaux et bastiments qui se trouueront estre
de Gens a ce Connoissants dont les partie demandes des partie
OMparant ny procur Jour
estoie con et Deüe forme, vn Titre 4 eux promises, » et Conditions
Jjouiroit plainement Comme a tous autres de le
Troubler ny aud, de
Vercheres et Messier les faits sur lesd. Terre
s au dire 8 Conuiendroient, E
tau surplus des
aux depens liquidéz a sept liures, lad. sentence signifiée en lad, ville des trois Riuieres au Procureur dud, sieur de Vercheres le saize desd. mois et an, Et au dit Messier à Montreal en parlant à sa fille femme d'Ignace illet aud. an : req® D'apel Interjetté de 1 rcheres, Repondie le sept aoust en Suiuant, Signiffiée à lintimé Le quinze septembre ensuiuant, auec intimation en ce Conseil : Sommation faitte a de lintimé aud. Messier le 22% Mars 1692 de titre de Conc
s hors de Cour Et
Hebert, le quatorze ju ad. sentence par led. de Ve
a requeste luy Bailler vn Contrat et ession pour pouuoir Jjoüir paisiblemt de lad. terre,
et Conformement à Son escrit fait Conjointemt auec led. appellant et au desir de Lad. sentence, Arrest de ce Con‘! du vingtneuuieme octobre aud. an 1691 portant que l'original dud. billet de Concession senté par adhemar qui en estoit Chargé, auquel estoit enjoint
au Greffe de ced. Conseil. Sentence rendüe aud. siege des troi vingt cinq Juin aud. an 1692
Suiuant
seroit repre:
de l’enuoyer s Riuieres le :, entre lintimé, et Jean veron de Grandmenil alors p: de Lappellent, Portant que led. veron seroit tenu donner aud,
Intimé Coppies collationnées de Sa Procuration, des Extroit Missiue de Boudor et repondu a Icelle, des extraits desd. piec
28 May aud, an 1691, huit Juin ensuiuant. Declaraon chand en lad. ville des trois
s d'yne lettre es, dattéz du de pierre petit Mar- Riuieres faitte pardeuant Ameau Nottaire le
qu'a la sollicitation dud. appe de terre de front, . &
ea he mg.
ration dud, Messier ou qu'il comparoistroit en personne lorsquil Seroit retiré des mains de nos Ennemis pour ‘estre oùüy sur ce qui est a juger, signifié a sa femme le 3° Januier ensuiuant, Req'* par led. Intimé presentée a Monsieur lintendant, au pied de lequelle sont deux ordonnances du trente may aud. an, la premiere portant que adhemar Saint Martin comparoistroit a deux heures de Releuée, et la seconde que lesd. de vercheres et Messier sercient assignés pour repondre a lad. reg“ a eux signifliée le six juin aud, an auec assignation, et pour voir Jurer Temoins. autre req* par led. Intimé pntée a Monsieur Lintendant a ce quil fut ord** que De Coüagne, Poitiers Botatte et autres viendront pardeuant luy pour deposer verité, au bas de laquelle est son ordonnance du neuf Juin aud. an 1692, portant quelle seroit communiquée aud. vercheres et Messier et vne autre Ordonnance du lendemain portant permission de faire venir Temoings en anertissant La dam'°
Vercheres et led Messier, deux enquettes faittes le meme Jour par led. Sieur
Intendant, Certifficat du dix huit desd. mois et an, signé Cabazié huissier,
declara®” de la veune Chiquouane faitte pardeuant Maugue Nottaire en datte
du meme Jour, declara‘” signée de Coüagne et dattée du vingt et vn en
suiuant. Arrest du vingt sixieme octobre dernier par lequel les parties
auoient esté remises au Lundi daprés, auquel jour Monsieur lintendant seroit prié de prendre sa place au Con‘. Autre arrest du meme jour portant acte aux procureurs desd. sieurs de Vercheres et Messier de leur declara®" dinscription defaut Contre led. Billet de Concession, et qu'ils seroient tenus de consigner au (treffe de Ce Conseil la somme de Cent liures, et responsables de l’euenement en eur propre et priué nom, laquelle Consigna®" seroit par eux f* Dans vingt quatre heures attendu qu'ils ont dit n'auoir de procura®" Specialle et faute de Consigner par eux dans led. temps seroit passé outre au jugement du procéds et a ces fins les parties apointées a escrire tout ce que bon leur sembleroit pour au raport de M° Charles denys de Vitray Conseiller estre fait droit ainsi que de Raison, led. arrest signiffé auxd. procureurs le vingt neuf dud. mois. Vn dire desd. Sieur de Vercheres Du douze decembre dernier par lequel ils sinscriuent en faux Contre Le pretendu Billet de concession et a ce que la Consigna®" faitte par leurs procureurs, seroit rendüe, signiffié le méme jour aud. Intimé. Vne lettre missiue escritte a la femme dud. Intimé le vingt sixieme juin dernier, Signé Remy Curé de la Chine, plusieurs actes d'affirma®" de Voyages faits en differents
quil Seroit t à juger, : présentée s du trente paroistroit et Messier + juin aud, led, Intimé 1e, Poitiers au bas de uelle seroit » du lendet La dami° r led. Sieur ié huissier, re en datte + et vn en les parties lintendant our portant ar declara®" oient tenus , et respongna°" seroit ir de procuseroit passé es a escrire s denys de est signifié e Vercheres « Contre Le r leurs prottre missiue igné Remy n differents
Margueritte Disy femme francois Dubourchemin ese ment de la marine que le
Causes y Contentes ne Comparoissent, ayant esgard a l'en dernier, Calomnies Contre
depends, dommages et Inte au Conclurs
nomma mére
temps aflin Dobstention d' a lad, femme affin de
la trente sept
ration dud. Intimé Uant Uabazié Nott:
a Hubert huissier 0 huit des meme
arost definitif, procu- Poursuiure le procéds Passé parderation dud, Messier ard aussy Nottaire le Par led. Intimé pour ssier et du Nommé Y du dixieme q tout consideré, Lx Co
emb, dernier, procu à ce Conseil passée deuant adhem Mois et an. plusieurs pieces produittes 9Mparaison de signatures desd, de Vercheres et Me Conclusions qu Procureur Creneral du Ro Le raport dud. Sieur de Vitray, a la sentence dont est apel, ny au Billet de
duquel, elle a esté rendüe ny aux procedures « minutte, duquel bille Intimé de Se
Paris, es pnt mois et an.
NSEIL, sans sarrester
Concession en Consequence
jui sen sont ensuiuie t led. adhemard demeure de
s demandes et pretentions tions du Roy que les Terr Sieur devercheres e
8, de la
» à debounté Jed.
et Neantmoins, Süiuant les Inten-
es soient habituées et deffrichées, ordonne que le t Messier donneront
de terre de font sur la meme proffondeur Clauses et Conditivns que ieurs autre cedé et qui sera en lien Le plus à ] encore à conceder, a la Charge faire valloir audedans d'vne sans prejudicier touttes fois Tous depens
chargé
au dit Intimé chacun deux arpents et aux Cens et redeuances annuelles, 8 tenanciers, en lieu Non Par eux « a biensceance du dit Intimé par Led, Intimé dy t année a compter de |
‘Onsils en ont enir feu et lieu et Icelles a datte de la Concession
aux Domaines PaT eux reseruéz sur leurs fiefs,
Compensséz : #4
Boca RT CHA MPIGNY
mers
VEU PAR LE CONSEIL la req" ce jour presentée en I
de Jean Débrieux Stipul uyer sieur de lhermitiere, Roy entretient en e et attendu que les Curé il luy soit Contre eux ac
queste faitte p et autres jours pre
eluy de la part de ant pou: elle Tacq® lieutenant au Dettache-
e pays, a ce que pour les
z de Batiscan et 4e Champlain cordé deffaut, et pour le proffit, ar le juge dud. Batiscan le saise feurier
cedents, decharger La Supliante de touttes les
lle profferées par Lesd, Curéz, les condamner en tous ses
dhonneur persistant au surplus huit mars dernier et luy decerner
rests et repara°n Prises par Sa requeste du dix
Par lad, femme de l'Intimé
D CO EU AND D PRE NR RIPRR EU L S L acte de sa derniere plainte contenue ën sad. req® de ce jour, Ce faisant ordonner qu'information sera faitte par le juge des lieux des faits Contenus en Icelles deux reqt* desd. sieurs curéz de Batiscan et Champlain dattées du 26° de ce mois pour leur Seruir de deffences a lexposé aux req“* de lad. debrieux et du sieur dejordy sur lesquelles seroit Interuenu Arrest le vingt troisieme mars dernier signifié auxd. sieurs Curéz Le trente ensuiuant; lettre missiue escritte au procureur Greneral du Roy par Monsieur l’euesque, de villemarie le dix huit de ce même mois: LE Conselz a ordonné Et ord"° que lad. requeste de ce jour et pieces y mentionnées seront montréés aud. procureur General pour luy oùy, ou ses Conclusions veües estre ordonné ce que de Raison, et que la Lettre missiue de Monsieur l’euesque demeurera au Greffe :/.
BocHART CHAMPIGNY
Dud. Jour de Releuée
Le CONSEIL ASSEMBLÉ ou estoient
MAISTRES
Louis Roüer de Villeray premier Con
Mathieu d’amours dechaufour
Charles Denis devitray
Et Claude Bermen de la Martiniere Conseillers tu vie ENTRE Leonard PaiLLÉ Charpentier de Moulins, appellant de sentence du Baillage de villemarie, Isle de Montreal du vingt trois juin de lannée derniere, et anticipé d'vne part, et pierre Nora Intimé anticipant dautre part. Veu lad. sentence par laquelle l’apellant est condamné payer à lintimé la somme de quatre vingt deux liures deux sols six deniers auec depends taxéz a huit liures deux sols a luy signifié le vingt sixieme dud. mois, et les pieces y mentionnées, Declaration d’apel faitte de lad. sentence
par led. paillé receüe Par Maugue Nottaire le vingt neufieme desd. 12ois et an Signiffiée Le lendemain aud. Intimé, sa req“ presentée en Ce Conseil affin d'anticiper Led. paillé sur son dit apel, repondüe le neuf Juillet, signiffée le Vingtieme ensuiuant auec assignation; Griefs d'apel dud.
Paillé signiffiez le quatorze nouembre. arrest du premier decembre aud. an portant apointement endroit a escrire et produire Bailler Contredits et
Ce faisant
ontenus en
tées du 26°
d. debrieux pt troisieme ant; lettre euesque, de 16 Et ord” ntréés aud.
ordonné ce , demeurera
NY
appellant de trois juin de 16 anticipant amné payer a deniers auec sixieme dud.
lad. sentence desd, 120is et n Ce Conseil neuf Juillet, 8 d’apel dud.
embre aud. an Contredits et
— 879 — J'TE RE ten e e à saluations dans le temps de l'ordonnance, Pour au Raport de M: Jean Baptiste de Peiras Conseiller estre fait droit, signifié aud. Intimé dud. mois. Req* presentée aud. Raporteur par Lapellant est ordonné que lintimé luy donneroit Communicasr tiues de ses demandes, signifié aud. Intimé
requeste dud. appellant au baz de] par ordonnance de ce aud. Intimé, reque
ce Conseil du Y
ram”
le quatorse | au Baz de laquelle
des pieces J'ustÿfica-
L'vnse Januier der aquelle est le Conseil du quinse M ste dud. Intimé sig ingt neufieme de m où Son procureur remettroit d mains dud, raporteur
nier, autre soit Communiqué !
ars dernier signiffie niffiée le vingt
à partie S le lendemain dud. mois. Arrest AE eme mois, portant que Led. appellant Lila ans trois jours les pieces quil à retirées des
autrement seroit fait droit sur ce qui se trouueroit de mois vne Declaration dud. appellant du quinsieme ensüiuant, le raport dud. sieur de LE Con" à-mis et met lapellation au sortira effet Condamne led. Paillé son fol apel, et aux de Par led. Raporteur.
de
produit a luy signiffié le sixieme de ce signé Marandeau, en datte peiras, Tout Consideré :
ordonne que lad Sentence
rar DePetres d'amende pour pi
RV.
neant, en trois liures pends de lappellation a taxer
ROGER pr VILLERAY DEPRIRAS.
RES PUS: VEU pan Qu ConsEir,
dant et Mr le
Procureur &e- Jacques Jobin agé de Vingt quatre ans quatre moi
neral sont en- (o Le)
es soit accordé des lettres d'emancipation d'age
droits, oüy le Procureur General du Roy anquel lad. req® a esté montrée
Le ConNsEir a accordé les lettres demandées qui seront expediées par le il
Greffier diceluy et Scelléz du Scel dud. Conseil en la forme et Manicre
accordées le quinse Mars derni
La requeste presentée
rm ae ège e
en Iceluy par Saffin quil luy pour jouir de ses
er à Charles Lognon.
Bocxarr CHaMriamy.
VEU PAR LE Consærr, 1
a requeste pntée en iceluy par jean d’ de marie anne prouo
st sa femme mineure fille fants louis prouost et francoi
martin prouost son ayeul p Martin pronost, a ce quil luy
auid acause !
et heritiere en Partie de defse Gaignon ses pere et Mere et de deffunt ar repre“"* de sond. pere decedé auant led. ] | soit accordé lettres de restitution à lencontre jee
