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Monteur VEU Les CAUSES et moyens d: recusation Proposez par requeste le gouuerneur )
s'estretiré, of autrement en consequence d'icelle par Antoine de la Fresnave ainsy que À
nel te Escuyer sieur de Brucy, Contre Monseigneur le Gouuerneur, Messieurs de Tilly, Depciras Et Je substitut du procureur general ; Oüy le dict Seigneur Gouuerneur sur les dicts moyens de recusation, Oüy aussi le sieur de Tilly Conseiller, qui a dict qu'il estoit ve
ritable que le dict Seigneur Gouuerneur luy a faict l'honneur de
nommer vn de ses Enfans sur les fonds de baptesme. Et le dict sieur Depeiras qui à dict n'anoir aucune societé de commerce auec le dict Seigneur Gouuerneur, Tout
consideré. LE ConsEir, a declaré friuolles et inadmissibles les causes de recusation proposées contre le dict sieur Depciras, Et ordonné que le dict sieur de Tilly s’abstiendra de juger celles proposées contre le dict Gouuerneur ; Ce faict, le dict sieur de Tilly s’estant retiré Et le dict sieur Depeiras estant rentré Le dict Conseil à ordonné Et ordonne que dans trois jours le dict sieur de Brucy fera preuue par
seigneur
tesmoins où par escrit que le dict seigneur Gouuerneur à sollicité Où faict solliciter par ses creatures et pentionnaires, des Personnes criminelles à deposer contre luy» les menaçant de la corde s'ils n'adheroient à ses volontez, Et que s'ils Le faisoient il les feroit eslargir Et leur pardonneroit Et rendroit leurs pelleteries ; (Comme aussi de ce qu'il allegüe du sieur de joyuinet, declarant inadmissibles le surplus des dictes Causes de recusation, Comme aussi celles proposées contre le dict Substitut :/.
Du vingt vaicsme Aoust 1654.
LE CoxsEIz Esranr ASSEMBLÉ ou presidoit Monseigneur le Gouuerneur, Et ou assistoient Messieurs detilly, Damours, Dupont, Depeiras Et Devitré Conseillers en iceluy, Et Le substitut du Procureur general
Le StEUR Abbé de fenelon qui attendoit a la porte du dict Conseil En consequence de l’assignation qui luy auoit esté donnée aprez deux deffaults a la requeste du dict substitut à esté mandé pour estre oùy sur les faicts a luy imposez Et pour lesquels il est defferé au Conseil, Et estant entré dans la chambre où tenoit le dict Conseil a voulu d'abord prendre vn siege pour se seoir, ce que voyant le dict Seigneur Gouuerneur il luy auroit remontré
mm, ————— te qu'il deuoit estre debout Et entendre en cette posture ce que le Conseil auoit a luy demander aquoy bien loin de satisfaire Le dict sieur Abbé s'est assis au bout de la table Et a dict qu'il ne vouloit point desroger aux priuileges que le Roy donnoit a Messieurs Les Ecclesiastiques qui auoient droiet de
parler assis et couuerts. Surquoy le dict Seigneur Gouuerneur luy ayant remontré qu'il falloit faire distinction Entre les Ecclesiastiques mandez pour auoir des esclaircissements sur des affaires particulicres Et ceux qui estoient mandez pour crimes dont ils estoient accusez, le dict sieur de fenelon luy a repondu en enfonçgant son chapeau sur la teste Et se promenunt le long de chambre, que son pretendu crime n’estoit que dans la teste du dict Seigneur Grouuerneur Et qui n’estoit pas veritable, aquoy le dict Seigneur Gouuerneur uy à pour vne troisiesme fois dict que le Conseil ne pretendoit point blesser les droicts Et les priuileges des Ecclesiastiques tels qu'ils les auoient en France, Et qu'il n’exigeoit rien de luy qui ne fust dans les formes Et selon la pratique ordinaire, Mais qu'il ne deuoit pas luy perdre le respect a la teste du Conseil comme il faisoit ; Sur quoy Le dict sieur de fenelon remettant son chapeau qu'il auoit osté, en l'enfonçant et retroussant tout de nouueau il a repliqué que le dict Seigneur Gouuerneur ne deuoit pas perdre aussi le respect qu'il deuoit a son caracthere, apres quoy le dict Seigneur Grouuerneur luy ayant dict de passer dans vne autre chambre Et d'y attendre la deliberation que feroit La compagnie ; Oüy le requisitoire du dict substitut, LE CoNsEIx, a ordonné que le dict sieur Abbé de fenelon sera remandé vne seconde fois pour sçauoir s’il vouloit repondre dans les formes ordinaires ; Ce qu'ayant esté executé à l'instant le dict sieur de fenelon seroit rentré, Et d'abord que le dict Seigneur Gouuerneur luy auroit voulu demander s’il ne pretendoit pas repondre dans les formes ordinaires, il se seroit assis dans vn siege esloigné de la table sans se couurir ; ce que voyant le dict Seigneur Gouuerneur il luy auroit dict qu'il n’auoit qu'a sortir s’il ne vouloit estre dans la posture où il deuoit estre ; Aquoy le dict sieur Abbé de fenelon se leuant Et venant au bout de Ia table a dict qu’il vouloit scauoir premierement si c’estoit le Conseil qui luy ordonnoït, Aquoy le dict Seigneur Gouuerneur luy ayant dict que le Conseil parlait par sa bouche quand il y presidoit, Il a repliqué qu'il pretendoit que le dict Seigneur Gouuerneur ne deuoit point estre au Conseil estant sa partie, Et qu'il demandoit a la compagnie qu’il s’en retirast, ne pretendant point desroger a
iseil auoit
ses droicts, Surquoy le diet sieur de fenelon s'estant retiré par ordre du Conseil, Et oùy de requisitoire du dict substitut, Le Consert, à ordonné et ordonne que le dict sieur Abbé de fene son temporel de répondre dans Je ordinaire Et sans autre delay a l’a temps il poura fournir ses ca
s'est assis priuileges droict de luy ayant
lon sera contraincet Par saysie de udy prochain dans l'ordre Et forme ssignation a luy donnée ; pendant lequel
uses et moyens de prise a Partie contre le dict Seigneur gouuerneur si aucuns il à ;
idez pour
1 estoient
