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; par le ice et ce ict Gras-
l'habitaprouenu ‘t arrest | eruée en (Li 2omparu à ] onnance | Jonseil
\pier de nier ne
es mar- Mothe s payerignaux l'arrest à Mothe » liures
es +
ie
tu aucuequence
SRE
gelier).
Du Samedy 28e juin 1664,
L'AUDIENCE TENANT où estoient Monsieur le Couu
Villeray, de la ferté, d'Auteüil, d: Tilly et D Roy present :/,
ernour Messieurs de amours le pro -ureur general du
Le CoxsErr, en consequence de 1 la Mothe et Simon Baston lure de Y
accommodement faict Entre Jjaques de a ordonné au greffier de rendre rente et desbit Qu'il a mis au greffe en ex de ce Conseil Ce qui a a l'instant esté faict ‘/,
au dict Baston son ecütion de l'ordonnance
mie
Jaques DE LA Mornk marchant demandeur, Charles RouEr Comparant par sa fe
mme deffendeur.
PARTYES OÙYES Pris le se
rment du demandeur auquel le dict deffon- I à condamné le dict deffondeur payer au diet ‘UX Üens quatorz: linres six sols trois deniers contenü: et portée sur son liure Sauf Erreur de calcul. Et sur ce que le dict deffendeur a dict que le nommé françois Guy luy a laissé a prendre sur le dict demandeur plusieurs somms ainsy qu'il appert par | Journal de deffan:t françois Viuatier, ordonné que le dict deff
apparoir d'vne obligation, juzem
déur s'est rofforé Le ConNsE
demandeur la somme de d.
e liure ou ndeur fera ent. où Cédulle autrement debouté :,
mt
Estienne Banc AULT marchant
au nom et comme pro:tréur de Geflroy Martin demandeur.
Jeanne EsNarD vefue fon Christophe Cr
euiér defenderesse, APRES QUE |
e demandeur a requis que la
deffenderésse aye à recognoistre où nye le sing
et escripture du dict féu Grenier sa Cedulle du 16 octobré 1650.
EE que par la d'finderassé à vsté dit Cedulle de feu son Mary il ne sensuit elle auoit ésté deits le dièt Martin n'au Contenu en la dicte Cédulle dun a Mathurin Morisset pour fuir par obligation
apposé au bas de
E qu'encor qu'il apparoisse d'ytie pas qu'élle soit deüe parce que 8i roit pas manqué de comprendre le $ la procuration qu'ii a donnée par le passé Payer vhe autre somme qui luy eitoit déte
Re ee AA Dee AE eee 0 PE dt ie
À quoy le dict demandeur a diet qu'il n’auoit eu garde d’en faire demande parce que le dict Creuier ne debuoit la dicte somme au dict Martin que comme l'ayant caultionné pour la dicte somme enuers quelque particulier qui ne l'auoit encor faict payer,
Le ConsEïr, auant faire droict a ordonné et ordonne que le demandeur fera apparoir de la quictance du payement quil a faict pour le dict feu Creuier a Magdelaine Albert vefue d'Adrien Lescollier en temps competant pour en faire demande et recherche en France ‘/. 3
Jaques BRECHON marchant demandeur en requeste.
Annet GOUMIN chirurgien au nom et comme procureur d'Antoine Surgere marchant de la Rochelle deffendeur.
PARTYES OÜYES auant faire droict ordonné que le deffendeur fera apparoir de la sentence des Juges Consuls de la Rochelle ou de copie d'icelle
pour en venir au premier jour ‘/.
Antoine DESROZIERS habitant des 8 R#* demandeur.
Elie GRIMARD aussi habitant du dict lieu deffendeur.
Apres que le demandeur a demandé d'estre maintenu et gardé en la pleine possession de l'habitation quil a au dict lieu au desir d'vn tiltre de Concession qui luy en a esté donné par feu M. dailleboust le 28 octobre 1649 lequel il a exibé, par lequel appert quil luy estoit concedé quatre arpents de terre de front sur cinq de proffondeur Et qu'il soit dict que le deffendeur et les heritiers de feu Jean Sauuaget se contanteront a ce qui leur a aussi esté concedé par le dict Sieur dailleboust.
Et que par le dict Grimard a esté dict qu'il a obtenu de Monsieur de Lauson vn tiltre de Concession de vingt cinq arpens de terre ou enuiron aprendre au dict lieu lequel il a exibé en datte du 28 Juillet 1656. Et a aussi exibé le tiltre de Concession qu'il a eu au dict lieu du dict feu sieur Dailleboust en datte du dict jour 28 octobre 1649 par lequel appert qu'il ne luy estoit concedé que trois arpents de terre de fron sur cinq de profondeur, KRequerant par le dict grimard d’estre fourny du contenu en son tiltre du 28 juillet 1656. Et que le demandeur soit tenu de se retirer si bon luy semble sur les terres qui estoient non concedées ‘/.
nl
d'en faire ict Martin
que parti-
emandeur t feu Creompetant
d'Antoine
fera ape d’icelle
dé en la tiltre de 3 octobre lé quatre et que le a ce qui
sieur de enuiron Et a aussi ur Daille- 1 ne luy ofondeur, tiltre du y semble
mation
SUR QUOY LE CONSEIL apres auoir veu les minuttes des di:ts tiltres de Concession signées Dailleboust desquelles il auroit esté faict apparoir par duquet notaire Et de la minutte de celuy de feu Jean sauuaget en datte du mesme jour 28 octobre au diet an 1649. Et sans auoir esgard aux tiltres de Concessions donnez par le dict sieur de Lauzon aus dicts desroziers et Grimard dattez, sçauoir celuy du dict desroziers du deuxiesme aoust 1656. et celuy du dict Grimard du diet jour 28 juillet au dict an 16 ordonne que les dicts desroziers, Grimard, et heritiers & des terres a eux concedées par le dict feu sieur daille Cy dessus dattez quil leur en a faic
56. À ordonné et auuaget Joüiront boust par les tiltres t expedier, sçauoir le dict Desroziers de quatre arpents de terre de front sur cinq de proffondeur, le diet G rimard de trois arpents de terre de front sur pareille proffondeur, Et les dicts heritiers Sauuaget d’autres trois arpents de front sur pareille proffondeur de. cinq arpents, Et au surplus que les dicts desroziers, Grimard et heritiers sauuaget partageront esgalement ce qui se trouuer
a de reste de terre apres au'°ls seront fournis de ce qui est dict cy dessus,
Du dict jour de releuée
L’AUDIENCE TENANT où estoient Monsieur le Sgouuerneur, Messieurs de Villeray, de la Ferté, d'Auteüil, de Tilly e du Roy present
Estienne BANCHAULT marchant demandeur
Gabriel LE MrEUx deffendeur comparant par sa femme
PARTYES OÙYES de leur consentement LE CoNsEIt, a condamné le deffendeur payer au demandeur la somme de quatre Cens liures tournois dans la fin du mois de Juillet prochain et aux despens :/.
t damours, le procureur general
me
Pierre BIRON huissier au nom et comme
Procureur de René Cosset demandeur.
Daniel SUYRE au nom et comme
Procureur du sieur Perron marchant de la Rochelle deffendeur.
PARTYES oùYEs LE CoNSEIT, à mis et met les partyes hor
s de Cour et de proces et sans despens pour
aison des desdommagemens re
Spectiuement
pretendus et demandez tant pour raison des terres que le nommé la Poussiere demeure proprietaire que pour auoir par le dist Cosset quicté sans aucune formalité la terre a luy baillée à ferme par Michel desorcys, Et surplus de leurs différends ordonné qu'ils viendront acompte pardeuant le sieur damours Conseiller ex ce Conseil pour à son rapport estre ordonné ce
que de raison ‘/.
EsrT Comparu Jean LE M1rE M° charpentier Lequel ax Requis qu'il fust faict droict sur la differend d’entre le Sieur Simon denys et luy, Et Sur ce qu'il a esté dict que le dict Sieur denys auoit cru l'affaire en accommodement et que ce peult estre la cause pour laquelle il ne comparoist LE CONSEIL a ordonné que les partyes en viendront a la huictaine pour leur estre faict droict auec intimation au dict Sieur denys de comparoir si bon
luy semble ‘/.
DEFFAULT sauf huictaine est donné a Jean Gitton marchant allencontre de Jaques Loyer Sieur de la Tour a faulte d'auoir satisfaict a l'arrest du 14! des presens mois et an auquel jour sera faict droict sur les conclusion du dict sieur Gitton.
DEFFAULT est donné a Estienne Banchand. marchant demandeur: allencontre de Pascal le Maistre defaillant assigné par exploict du Vasseur huissier en datte du 20 de ce mois pour. estre condamné au. payement de la somme de deux Cens cinquante liures restante de plus grande somme pour. le proffict duquel ordonné qu'il sera reassigné ‘.
Jean, DAUIELTES Comparant par Biron huissier demandeur.
Pierre PLUCHON deffendeur.
PARTYES OÙYES auant faire droict ordonné que le deffendeur fera. apparoir dans huictaine d’vne quictance de la vefue Badeau comme il luy. a payé a l'acquict du demandeur la somme de neuf liures, faulte de quoy sera faict droict '/.
PR un ER
FRE ASE Mn ct
Prés aien |etsa han bnsseneeses
la Pous- J Estienne Bancrau» marchant au nom e
t comme procureur de Mathnrin Morisset demandeur en pay
ement de la somme de 128 linres Jean CHESNIER deffendeur.
Le deffendeur a diet qu'il a donné dez y 2 sept ans billet deur pour receuoir payement de la dicte qu'apresent il a mauuaise
cté sans s, Et a euant le au demansomme Et qu'ayant attendu jusgrace de faire la demande qu'il il réquert qu'il soit debouté de sa demande mandeur de sa demande sauf à luy a se
lonné ce
PR - CEA
fact pourquoy LE CONSEIL à debouté le de-
pouruoir allencontre de la Fabrique us qu'il
de l'Eglise parroshialle N. D. de cette ville :/ h} 4
v, Et Sur
ecomInOo-
roist LE
Mathurin Morisser comp ur leur
arant comme dessus demandeur:
Leonar LE BLanc Comparant par le
PARTYES OùYE
Vasseur huissier deffendeur.
* si bon S LE CoxsEIL a condamné le deffendeur de payer dans le premier jour d’Aoust prochain au demandeur la somme de vingt liures faulte de quoYy permis au demandeur de l’engager pour luy faire gagner la dicte somme Et au au dict deffendeur pour
a où bon luy semblera surplus donné terme d'yn an Payer pareille somme de XX liures rest
encontre
ante et aux rest du usion du
DEFFAULT sauf huictaine est donné
au dict Morisset comparant comme dict est allencontre de Charles C
ir allen- adieu deffaillant pour le proflict duquel
ur- huis- ordonné qu'il sera reassigné ‘/.
t de la me. pour.
LE picr Morrsser Comparant par le
dict Banchaud demandeur.
Pierre MAssE Compar
añt par le Vasseur huissier deffendeur.
PARTYES OÙYES LE CONSEIT, a condamné le deff
endeur payer au demandeur la somme
a moytié dans le premier ans Vn an ei aux despens ,
de vingt liures tournois sçauoir jour d’aoust prochain et le restant d
ra AD- À fera, a AUGUSTIN DE Sarrray Mesy | luy, à
ROÜER DE VILLERAY uoy sera
Shan | nées abaisse
Du XXX° et dernicr Juin 1664.
LE CONSEIL ASSEMBLÉ où estoient Monsieur le gouuerneur, Monsieur L'Euesque, Messieurs de Villeray, de la Ferté, de Tilly et damours, le procureur general du Roy present
ÎL EST ORDONNÉ a toutes personnes Marchands et autres ausquels il est arriué des Marchandises par les deux derniers vaisseaux apporter au Conseil leurs Memoires et factures d'Icelles dans demain huict heures du matin sur peine d'amende, Et cependant defences aux Capitaines et M des dicts vaisseaux descharger ou faire descharger aucunes Marchandises sans y auoïir esté satisfaict, Et 1: la presente publi‘e ct affichée ou besoin sera Et signiffiée aus dicts Capitaines et M® a ce qu'ils n'en Ignorent :/.
LE CoxsEIz voulant satisfaire a l’arrest du XbIII de ce mois et proceder au reiglement d’vn Tarif tant des Marchandises anciennes que de celles venües cette année a ordonné et ordonne qu'il sera accordé cette année aux Marchands Cinquante cinq pour Cent sur leurs Marchandises seiches, Cent pour Cent pour les liquides qui seront le plus de valeur, Et pour celles dont le prix n'excedera la somme de Cent liures le tonneau six vingt pour Cent, Et pour vaquer au dict Tarif sont commis et deputez les sieurs de Villeray et Daimours Conseillers, lesquels pour le reiglement du prix coustant de France prendront pied sur les factures des habitans et Marchands ansquels il sera venu cette année des Marchandises de France Et qui se trouueront les plus raisonnables au prix de l’achapt, pour ce faict et leur rapport estre ordonné ce que de raison ‘/.
Du premier Juillet 1654.
LE CONSEIL ASSEMBLÉ où estoient Monsieur le Gouuerneur, Monsieur l'Euesque, Messieurs de Villeray, de la Ferté, D'auteüil, de Tilly et Damours le procureur general du Roy present.
LE CONSEIL voulant vaquer a distribüer au sort les hommes de trauail venus cette année par le nauire le St Jean baptiste Capitaine le Moyne, Et recouurer ce qui a esté donné d’aduances a chacun d'eux a nommé les sieurs
se
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onsieur : procu-
ls il est u Conlu ma- M: des ‘S Sans
in sera
et proque de : cette indises ur, Et au six tez les nt du ans et France e faict
nsieur mours
rauail ne, Et sieurs
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Trans terenaraaser ne ai
mm de Villeray et Damours Conseillers pour reseuoir payement des dictes ad-
uances en argent monnoyé ou pelleteries ‘/,
SUR L'ADUIS donné en ce Conse hommes lesquels sont de bonne m
requerent Monsieur le gouuerne
il qu'il est venu en ce païs six jeunes aison Et qui ont payé leur passage et qui ur de leur donner les armes, LE picr Con- SEIL à Jugé apropos de retenir les dicts chain Et que les armes leur que la subsistance laquelle ce pais
Jeunes hommes Jusqu'a lan prosoient données pour ne leur estre rien fourny sera prise sur les effectz que le Roy enuoye en
Du deuxiesme Juillet 1661.
Le Const, ASSEMBLÉ où estoient Monsieur le L'Euesque, Messieurs de Villeray, de la Ferté, D’ le procureur general du Roy present.
SUR CE QUI a esté dict qu'au preiudice des de Coffres des particuliers qu'au pre
Gouuerneur, Monsieur auteüil, de Tilly et Damours,
fences de desbarquer les alable les factures des Marchandises n’eussent esté representées, LE ConsEIL a ordonné que le Comparoistra au premier jour pour respondr faictes ‘/,
nommé St Louis e aux demandes qui luy seront
Du troisiesme Juillet 1664.
Le Coxseir, extraordinairement assemblé où estoient Monsieur le gouuerneur, Monsieur L'Euesque, Messieurs
s de Villeray, de la Ferté, Dauteüil, de Tilly, et Damours le Procureur general du Roy present
SUR CE QUI A ESTÉ remonstré par Charles esté desliuré billet afin d'estre distribüé d’v Conseil aps ; auoir payé la somme de tre ayant esté au nauire pour dem
Gaultier, qu'il luy auroit n homme suyuant l'ordre du nte six liures pour les aduances ander le nommé Jaques Le Moyne desnommé au dict billet il ne s’y seroit point trouué, Mais bien v le Moyne qui estvit desnommé au billet accordé n'auoit d’aduances que dix liure
n nommé Pierre au nommé Billaudeau qui s, Lequel Billaudeau auroit pris le dict
na nant à à 4 à mt ns nd = bis DA mat
Jaques le Moyne en la place du dict Pierre, Requerant le dict gaultier que le dict Bi'laudeau soit condamné luy rendre le dict Jaques le Moyne Sauf son recours sur le dict Pierre le Moyne, LE CONSEIL a condamné le dict Billaudeau rendre et restitüer au dict Gaultier le dict Jaques Le Moyne sauf son recours sur le dict Pierre le Moyne :
de
Du Samedy Cinquiesme Juillet 1664,
L'AUDIENCE TENANT où estoient Monsieur le Gouuerneur, Monsieur L'Euesque Messieurs de Villeray, de la Ferté, d'Auteüil, et Damours, le procureur general de Roy present
(Marie LE BARBIER femme du sieur Marsollet Sa procuratrice en cette partie demanderesse,
Antoine ROÜILLARD et Jean CHESNIER charpentiers adiudicataires des trauaux de charpente a faire au pallais et des desmolitions qui en seront tirées defendeurs
Apres que la demanderesse a conclud a ce que les deffendeurs soient condamnez luy liurer generalement toutes les desmolitions qui se trouueront leur appartenir dans lu dict bastiment) ()
Jean GITTON au nom et comme procureur d'Alexandre Petit marchant de la ville de la Rochelle demandeur,
Jaques LOYER SIEUR DE LA ToUR heritier en partie de deffunc#z Marie Pichon vefue du feu Sieur Seuestre et Ignace Seuestre son fils deffendeur Et Philippe Nepueu et Gaultier femme du sieur Denis Duquet coheritiers du dict sieur de la Tour es dicte succession Interuenans d'autre part ‘/.
PARTYES OÙYES LE CONSEIL auant faire droict a ordonné que le demandeur fera apparoir dans la huictaine du liure du desbit faict des Marchandises du dict sieur Petit par le nommé Biuilles lors son Commis Sinon afaulte de quoy se referera au serment du deffendeur si mieux il n'ayme accepter la somme de trois Cens liures pour ses pretentions allencontre de la succession de la dicte defuncte dame Seuestre ‘/.
1) Dans le texte original tout ce qui est indiqné entre parenthô:e n été rituré. ) & q 1 P
{Joha Lang:lier.)
Utier que yne Sauf é le dict e Moyne
Monsieur nours, le
en cette
aires des
nn seront
rs soient trouue-
narchant
tz Marie ffendeur s Duquet 3 d'autre
> deman- Tarchans Sinon n'ayme ntre de
CLEA NP TR EN de ee
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Jean LE MirE charpentier demandeur.
Simon DENIS STEUR DE LA TRINITÉ de PARTYES OÙYES auant faire droict Le CoNsert, a ordonné deur justifliera dans la huictaine qu'il a presté ses gens au demandeur pour luy ayder a desmonter et remonter le moulin du deffendeur pour estre porté en Compte sur la demande du demandeur :/
ffendeur.
que le deffen-
Magdelaine Maquarr femme
de Charles Cadieu Couruille habitant authorisée par justice
a la poursuite de ses droictz deman tion de biens d'Entre son dict mary et elle :/. Jean LE Sveur prebstre escuyer Curé de St Sauueur, et Jaques DE LA MOTHE marchant Et Louis PERONNE stEur DE MAZÉ, deffendeurs M°. Michel FILLION notaire royal, Estienne BANCHAULT, Jaques Bre- CHON, pierre LE GAGNEUR, Martin PREUOST, Jean GRIGNON Creanciers de la Communauté d'Entre les dicts Couruille et sa femme Interuenans Apres que la demanderesse a persisté aux conclusions par elle l’arrest de ce Conseil qu 25 Juin dernier Et que par le dict $ de Mazé sent à la dicte separation de biens autre interest que celuy de mainte arrest de ce dict Conseil du 22° somme de
deresse en se para-
prises par
onrequise par la demanderesse, n'ayant nir le priuilege a luy accordé et jugé par Mars aussi dernier pour estre payé de la 305 liures 12 sols priant le sieur dauteüil Conse donné vn rapporteur qu'il s’en voulust re Villeray et damours soient commis ‘/.
Et que les dicts sieurs de St Sauueur et de la Mothe ont persisté en leurs deffences portées au dict arrest du XXb° Juin :/. Et que tous les autres se sont opposez a la Pour conseruer leurs droictz hypotecaires ‘/, Le Conseix faisant droict a declaré la demanderesse separée quant : biens d'auec le dict Cadieu son mary, Ce
roir de son Contract de Mariage dans v tions reiglées e
a esté dict qu'il ne s'oppose ny ne c
iller que sil estoit tirer consentant que les sieurs de
dicte separation demandée
# faisant ordonné qu'elle fera appan an pour iceluy veu et ses preten-
stre ordonné ce que de raison, sauf a faire droict sur les ali-
mentz par elle demandez selon l'exigence des cas, Et au reg testes arriuées Entre les Creanciers Tant hypotecaires, pret
gard des conendus priuile-
giez et autres que chirographaires, LE picr CONSEIL a iceux appointez a mettre leurs raisons par escript Et icelles produire auec les pieces justifficatiues de leurs auancées dans huictaine, et pour faciliter l'instruction du proces Commis le sieur de Villeray Conseiller,
Le dict sieur pE MAZÉ demandeur en representation de meubles saysis sur Charles Cadieu :,.
Jean MiGNaULT depositaire des dicts biens executez ‘/, Et pierre Nor- MAND depositaire d'vn soufllet executé entre ses mains deffendeurs
PARTYES OUYES apres que le dict Mignault a dict que de droict il estoit deschargé de la dicte saysie faulte d'auoir par le dict sieur de Mazé poursuiuy la vente des biens saysis dans le temps de la Coustume Et au regard de la saisye faicte entre les mains du dict Normand ordonné qu'elle tiendra Jusques a ce qu’autrement il n’en aye esté ordonné ‘/.
Nicolas CHESNEAU demandeur Comparant par Levasseur huissier
Estienne Dumerz deffendeur.
PARTYES OÙYES Le CoNskir de leur consentement a condamné le deffendeur liurer au demandeur de l’anguille fraische au prix courant dans la premiere pesche qui s’en fera cette année en payement de la somme de trente liures tournois apeine de tous despens dommages et interests.
Du Se Juillet 1664.
LE CONSEIL ASSEMBLÉ où estoient Monsieur le Gouuerneur, Monsieur L'Euesque, Messieurs de Villeray, de Tilly et Damours, le procureur general
du Roy present :/.
Signifié le
165 Ebutuans LE CONSEIL ayant l'an passé faict expedier des Congez pour par le Vas-
e buisax faire venir des vaisseaux, À condition que chaque vaisseau au sieur de la 1 : ‘ ï €
cbesnaye Au, ameneroit sa part ét portion de Mil barriques de sel, a ordonné pert, Et au et ordonne que les Marchands feront desbarquer le sel qu'ils ont dans leurs vaisseaux pour estre vendu et distribüé pour l'v-
sieur le Gaigneur ‘1. sage de ce païs au prix taxé par le Tarif a quinze liures la barrique
\ppointez & » justifficaruction du
ubles say-
vierre Norrs
ict il estoit [azé pourau regard lle tiendra
issier
mé le defit dans la somme de Sts.
Monsieur ur general
ngez pour | vaisseau a ordonné sel qu'ils pour l've
l'Euesque, Messieurs de Villeray, de la Ferté, le procureur general du Roy present
en annenmenennns
ou estoient Monsieur Je gouue Villeray, de Tilly et Damours, le
Le Conserr, ASSEMBLÉ L'Euesque, Messieurs de ral du Roy present,
Pierre LE GAIGNEUR marchant demandeur Jaques be LA Mor
Papin marchands de
PARTYES OÙYES apres que le demandeur a con deur soit condamné luy donner main leuée de requeste ez mains du sieur de la Fe Pour auoir scandaleusem:
despens :/.
Et que par le deffendeur a esté dic tequé et affecté tous les effectz qui luy appärtiennent en ce Pais en payement de la somme de quatre Mil huict Cens Quarante quatre liures restante de la somine de 21330 liures 11 a Eu raison de les faire saysir et arrester en vertu d'vne transaction passée à la Rochelle pardeuant Moreau not XX° Auril 1668. Et d'vne declaration receüe en ce notaire le 28 Aoust au dict an 1668,
VEU les dictes Transaction et decl dict deffendeur par les dict
rneur, Monsieur Procureur gene-
HE aussi marchant faisant pour le
s sieurs Bion et ffendeur :/,
‘lud a ce que le deffen- 8 Marchandises Naysies a sa rté, Et qu'il soit condamné
a l'amende nt et mal apropos faict faire la dicte saysie et aux
t que le dict demandeur ayant hypo-
aire le tte ville par Audoïart
aration et vne missiue escripte s Sieurs Bion et lapin de la Roche ar le dict sieur le Gaigneur Le Co leuée au demandeur de la saysie faicte sur ses effec sieur de la Ferté a la requeste du dict sieur de la iceluy dict deffendeur condamné deur fournira au deffendeur d
au
Ile le 26 auril dernier representée p NSEIL a donné main tz Entre les mains du Mothe an dict nom et aux despens, Et ordonné que le de ans Vn mois suiuant ses offres de semens d’effectz suffisans pour le payement de la dicte somme Mil huict Cens quarante quatre liure dicts sieurs Bion et Papin ‘/.
man- S Cognois-
de quatre s si de tant il se trouue relicataire aus
AUGUSTIN DE SAFFRAY MEsy
re
Du neufiesyme Juillet 1664,
Le Conseïr, ASSEMBLÉ où estoient Monsieur le Gouuerneur, Monsieur
d'Auteüil, de Tilly et Damours,
AMohé per ESTANT NECESSAIRE de pouruoir aux abuz qui se sont jusques le Vassour .
ponne apresent commis par les Marchands dans la vente et desbit des
marchandises, 11 est ordonné que les sieurs de la Ferté, de Tilly, et Damours Conseillers et Bourdon procureur general Commissaires en cette partie se transporteront dans les Magazins et boutiques des Marchands pour voir, Examiner, et aprecier les draps, Estoffes et toilles, Et ce faict mettre a chacune d'icelles vn bordereau du dict prix, lequel sera cacheté et estampé des armes du Roy Nostre Sire sur la derniere aulne, laquelle les dicts marchands seront tenus representer auant que d'en disposer, Tiendront Journal exact de toutes les Marchandises auec le prix qu'ils vendront soit au credit soit au comptant, Tiendront deplus vn liure particulier où ils mettront sur chaque feille la quantité de chaque Marchandise qu'ils auront en leur disposition, Et a mesure qu'ils l’auront debitée en detail ou autrement Ils rapporteront audessous de la nature de Marchandise par article auec la datte suiuant leur journal Ce qu'ils en auront debité, le nom de la personne a qui ils auront vendu et le prix, pour le dict liure estre representé au Conseil toute fois etquantes qu'il sera jugé apropos, deplus donneront billet a mesure qu'ils vendront a chaque habitant Contenant la nature Et le prix de la Marchandise qu'ils leur auront vendüre ‘/.
pétehéeomt [L EST ORDONNÉ que tous Marchands pendant vn mois a
Led mure compter huict Jours aprez leur arriuée, seront obligez d'exposer Jour «2 en vente leurs Marchandises sans qu'ils en puissent vendre en gros pendant le dict temps plus que la dixiesme partie de chaque nature d'Icelles ny sans qu'ils les puissent transporter hors de Quebecq pendant le dict temps, lequel passé ils pourront disposer du quart de chaque espece de Marchandise pour porter aux trois Riuieres et d'autant pour le Montreal en gardant le Tarif et donnant declaration au Conseil de ce qu’ils transporteront, apeine aux refractaires d'amende arbitraire Et de confiscation, Et afin que nul n’en ignore, ordonné que la presente sera publiée et affichée au
son du tambour aux lieux ordinaires ‘/.
D ct M our
nt jusques desbit des t Damours partie se pour voir, tre a chatampé des marchands rnal exact redit soit ttront sur 1 leur disnt Ils rapc la datte ersonne à au Conseil ta mesure
de la Mar-
n mois 4 d'exposer rendre en ae nature endant le espece de ontreal en ransporte- 1, Et afin chée au
DES nr NS
ÎL A ESTÉ arresté que l'année des appoinctemens des Grouuerneurs des Trois Riuicres ot Montreal solde et subsistance des g
garnisons commencera du temps que Monsieur lo Gounerneur arriua l'an passé en ce pais au
quinz osme Jour de septembre, Et en ce faisant il sera precompté an Sieur
Boucher pour la nourriture le dix soldats pour six semaines araison de trois liures dix sol4 par semaine, faisant en tout la somme de deux Cens dix
liures a eux fournie par le Sieur de la Tousche cy deuant Capitaine de la
garnison des trois Riuieres ‘/,
ÎL EST ORDONNÉ au fermier des droictz des pellete
ries payer au Sieur Boucher Grouuerneur des trois Riuie
res la somme de trois mil Cent quatre vingt cinq liures qui luy est deüe de reste .ant de ses appoinctements de l'année derniere gblsoixante trois escheïe à la Toussainct derniere que my septembre derniere Et ant qu'il a ce jourd'huy esté arresté, solde et entretien de dix soldats de garnison,
pour ceux de cette année commençante a la finissante a pareil jour suiu
in laquelle somme de trois mil Cent quatre vingt cinq liures est comprise la somme de Cent liures a laquelle les deux Cens liures accordées au dict Sieur Boucher par Monsieur dauaugour ont esté restrainctes, Ce faisant il luy en
sera tenu Compte en rapportant la presente et quictance ‘/.
ÎL EST ORDONNÉ au fermier des droictz des pelleteries Payer au Sieur Boucher Gouuerneur des troi
S Riuieres la somme de sept Cens soixante
huict liures pour diuerses choses qu'il a fournyes pour la Communauté
ainsy qu'il appert par son Memoire estant a la liasse, ]
aquelle somme luy sera passée en compte en rapport
ant la presente et quictance :/
SUR CE QUI a esté representé par Antoine Roüillard et Je charpentiers qu'ayant entrepris de faire dix afus de canon quatre liures chacun ils ont besoin de quelques adu personnes qui leur en fournissent le boi Jjusques a la somme de Six vingt liures,
an Chesnier a raison de vingt ances pour payer les s Requerant qu'il leur fust donné Le ConsEIL à ordonné que le Sieur
de la Chesnaye Aubert payera aus dicts Roüillard et Chesnier la somme de six vingt liures des deniers prouenans du remboursement qu'il a receu par l'ordre du dict Conseil des aduances aux cinquante hommes de trauail venus par le premier Vaisseau, de laquelle somme il luy sera tenu Compte en rapportant la presente auec quictance ‘/.
Affiché le diet jour par
le Vasseur‘ nonobstant l’arrest de ce Conseil de ce jourd'huy publié Et affi-
SUR CE QUI a esté representé par le procureur general que
ché aux lieux ordinaires les Marchands se disposent a emporter a Montreal la plus considerable partie de leurs Marchandises Ce qui preiudicieroit au dict arrest s'il n’y estoit pourueu, Requerant qu’il fust derechef afliché que le dict arrest sera executé sauf aux habitans des trois Riuieres Et Montreal d’emporter des Marchandises et denrées selon leurs besoins, LE CONSEIL a ordonné et ordonne que le dict arrest de ce jourd'huy sera e* euté en tout son contenu, Ce faisant defences sont faictes a tous Marchands de porter ny faire porter directement ny Indirectement aucunes Marchandises aus dicts lieux des trois Riuieres et Montreal sous peines d'amende arbitraire et de confiscation des dictes Marchandises, Et au regard des habitans des dicts lieux ils ne pourront emporter aucunes Marchandises sans en auoir donné leur declaration en ce Conseil sous pareilles peines, Et sera la presente leüe publiée et affichée aux lieux accoustumez a ce que nul n’en ignore ‘/.
Le ConseIL En consequence de l’arrest du XbII® octobre dernier Interuenu sur vne requeste presentée par le Sieur Boucher gouuerneur des trois Riuieres portant que les habitans qui ont Eu des hommes par luy amenez le rembourseront des sommes par luy desboursées Ensemble de la grosse aduanture d’Icelles, et qu'il se pouruoyeront par deuers le Roy pour luy estre pourueu de remboursement des sommes par luy frayées pour les hommes de trauail deceddez et grosse aduanture d'Icelles, Et que où dans le retour des vaisseaux de la presente année 1664 il ne luy auroit esté pourueu d'aucun remboursement, la Communauté condamnée luy payer ce qui
se trouuera luy estre deub our les dict omme de y es pou 1
s deceddez par le compte qui en seroit arresté par le sieur de ]
a Ferté Conseiller en ce C ce faire, VEU vn Memoire de ce
réceu par onseil commis pour qui a esté fourny par le dict Sieur Boucher a trente cinq hommes trauaillans deceddez qu'il amenoit pour le bien du Pais par les vaisseaux du Roy en l'an 1662 Arresté par le dict sieur de 1 Ferté Ordonné que le dict sieur Boucher sera payé des deniers de ] munauté de la somme de deux mil cinq Cens qu sept sols vnze deniers qu'il a employé
trente cinq hommes deceddez, Qu'il sera aduancé audict Sieur Boucher Ja
somme de trois Mil cinq Cens huict liures deux sols sur le à qui luy seront deubz tant pour ses : solde et subsistance de la garni
e trauail
Compte
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a a Comatrevingt trois liures dix e aux aduances et depense des dicts eral que : Et aff- Montreal icroit au
S premiers deniers appoinctemens de Gouuerneur, son du dict lieu des Trois quelles sommes de deux mil cinq Cen
vnze deniers, Et trois Mil cinq Cen Compte au sieur de la Chesnaye droictz des pelleteries, E
que Riuieres. Les- S quatrevingt trois liures dix sept s huict liures deux sols seront passées en Aubert sur le prix de son adiudic
2 rapportant la presente et qui sommes, Et que le dict arrest du dix se allencontre des habitans qui ont E
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la pre- Du neufiesme juiliet 1664, nul n’en LE CONSEIL ASSEMBLÉ ou estoient Monsieur le Gouuerneur, Monsieur L'Euesque, Messieurs Dauteüil, de Tilly et Damours ’
SUR LA REQUES
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TE PRESENTÉE par Jean Peré Tendante
a remonstrer :
dernier qu'ayant mis dans le Magazin la quantité de trente Peaux d'orignal, Comme LuGtneur il les voulut faire pt
zer il ne s’en seroit trouué que vingt-sepi de querant que le sieur de la Ferté soit tenu de les luy representer comme les je ayant mises en ses mains, Oùy le dict sieur de la Ferté qui a dict que le sieur duplessis Gastineau reprenant des peaux d'orignal qui estoient v Fi des trois R!'auec celles du dict Peré et ne trouuant pas son compte, en nai auroit pris deux qui n’estoient Pas marquées à sa marque LE Conselr, a ordonné que le dict sieur du Plessis Gastineau restitücra les dicte peaux l'orignal, ou s'il a des raisons
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MEsy FRANCOIS euesque de petrée RUETTE DAUTEUIL LEGARDEUR DE TILLY
Du dixiesme des dicts mois et an.
LE CONSEIL ASSEMBLÉ où estoient Monsieur le Gouuerneur, Monsieur l'Euesque, Messieurs de Villeray, de la Ferté, Dauteüil, de Tilly et Damours le procureur general du Roy present ‘/
SUR CE QUI à esté representé par le Sieur Poyrier qu'il auroit esté pris quantité de bois sur sa Concession par ordre du sieur Baron duBois dauaugour pour la construction des Cazemattes, sans qu'il en aye Eu aucune recompense quoy qu'il en reçoiue beaucoup de dommage, Requerant qu'ii luy fust accordé quelque chose a cette fin, Oüy le sieur Bourdon qui a dict auoir veu les lieux où le dict bois a esté pris LE CONSEIL a ordonné que le sieur Charron payera sur la somme de Cent cinquante liures qu’il doibt pour le prix d’une Cazematte, la somme de vingt cinq liures tournois au sieur Poyrier, Ce faisant et rapportant la presente et quictance il Juy en sera tenu compte ”.
ÎL EST ORDONNÉ qu'il sera pris sur le reste de l'amende en laquelle Ia femme de Gabriel le Mieux a esté condamnée la quantité de vingt minots de blé froment pour estre mis ez mains de Monsieur l’Euesque afin de les employer a œuures pyes ‘/.
SUR CE QUI a esté remonstré par le procureur general du Roy que l’année derniere ayant esté abondante en bledz, les habitants des Costes n’en pouuoient trouuer le desbit, et ainsy s’en trouuoient chargez sans s’en pouuoir ayder pour auoir leurs necessitez atendu que les Marchands qui auoient coustume de le receuoir les années precedentes en ayant le desbit facile ne s’en veulent plus charger Encor qu'il leur fust offert mesmea vil
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