‹ Jugements et délibérations du Conseil souverain de la Nouvelle-FranceChapitre 5 sur 167 · LUN · texte numérisé non relu

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petite population blanche égarée ot comme perdue

AU sein des forêts au Canada,

Plusieurs choses Cependant, malmré ceg contrastes, éta!ont identiques: c'étatt entr'au tres l'amour de la France st de la monarchie et le sentiment relirioux qui éclatait en actions

de erûces au Très Haut sur les bords du Saint

Laurent comme sur les rives de la Seine,

Du reste, "si tous ces prodiges qui n'ont pas d'exemple devaient, selon le langage de M. de Frontonac, ausmenter l'amour et la vénération que l'on était obligé d'avoir pour cet incomparable Monarque que l'on vorait &6tra favorisé de Dieu s1 Visiblement, et engaser à lui donner de plus en plus Brandes preuves d'obéissance et de l'idélité;" 11 s'en suivait qu'une partie de tous Ces sentiments devatt revenir à son représentant qui se promettait bien, du reste, de se créer des titres de rloire pour son propre comrte, ce en

quoi 11 a parfaitement réussi,

La pompe inusitée avec laquelle 11

prenait POSsession de son souvernement, et l'im-

pit LS Da eee

portance qu'il donnait aux séances du conseil sou

verain indiquatent aussi le besotn qu'il sentatt d'affirmer sa propre autorité et de la faire aussi larse que possible Pour s'élever au-dessus de

cette division tripartite de Pouvoirs que les ins tructions royales semblaient vouloir faire entre

le Souverneur, l'évêque et l'intendant, Ce qui s'était passé sous le FoOuvVéernement de M. d'Avaugour et sous celut de M. de Mézy rendait le représentant de l'autorité royale un peu ombrageux À l'endroit de l'autorité ecclésiastique, et il est permis de croire que ce fut afin de trouver un appui au sein de l'élément lafque qu'11 fit Une assemblée des

notables et comme une préparation la convocation

des Etats de la colonte,

Cette démarche ne fut pas bien vue en France, comme l'indique un extrait d'une dépêche

de Colbert, cité par M. Garneau,

"L'assemblée et la division que vous

avez faite, écrit le ministre, de tous les habi-

tants du Pays en trois ordres ou états pour leur

faire prêter le serment de fidélité pouvaient prO=

duire un bon effet dans ce moment-lè: mais 11 est

bon que vous observiez que comme vous devez toujours

suivre dans le Fouvernement et la conduite de ce

pays-là les formes qui se pratiquent ici, et que

nos rois ont estimé du bien de leur service depuis

longtemps de ne point assembler les états rénéraux

de leur royaume, pour peut-être anéantir insensi-

blement cette forme ancienne, vous ne devez aussi

donner que très rarement, et pour mieux dire jamais

cette forme au Corps des habitants du dit pa vs: et

il faudra même, avec

un peu de temps et lorsque la

colonie sera encore plus forte qu'elle n'est,

Supprimer insensibleñent le syndic qui présente

des requêtes au nom de tous 165 habitants, étant

bon que chacun parle

Pour soi et que personne ne

parle pour tous,"

On vois là l'esprit autocratique de

celui qui put dire "l'Etat c'est moi": mais quoique

Ses lieutenants fûssent assez portés à

s'approprier li

une partis de son pouvoir et

à copier l'omnipo-

tence du maître, 11 se montrait aussi jajoux de

revendications de l'opinion

Frontenac dont la carrière militaire fut

si brillante dans ses deux périodes de æouvernemont ne fut pas aussi heureux dans son administra tion civile, surtout après qu'il eût perdu l'aide de Talon. Ses querelles uvec l'évêque, avec M, Perrot pouverneur de Montréal, avec l'abbé Salignac de Fénélon, frère de l'Archévêéque de Cambray, occupêrent le conseil at y firent naître des dis sensions semblables à celles qui avaient sisnalé

le rêgne de M. de Mézy.

Comme son prédecesseur 11 ne trouva rien de mieux à faire que d'exileur ceux des conseillers qui ne voulaient pas se ranger à son opinion; MM. d'Auteüil, de Villeray et de Tillv recurent l'ordre

de se retirer en des endroits déterminés,

En cela M, de Frontenac ne faisait que reproduire ici la conduite des souverains eux-fiêmes, qui, on l'a vu, ne se faisaient pas faute d'exiler les conseillers et, au besoin, les parlements en masse. Mais l'exercice du pouvoir royal porté à

cet excès par son représentant ne plut pas à Louis

XIV ot après des avis et des censures assez sévères, 11

le rappela en même temps âue l'intendant, Force lui

fut cependant de le réinstaller arrès les malheureuses administrations de Labarre et de Denonville: et ce fut alors que l'irascible mais habile et courarseux gouvar-

neur prit une éclatante revanche,

On peut suivre dans les registres du Conseil

dans tous leurs détails et jour par jour, les péripéties

de ces luttes ainsi que de celles qui eurent lieu plus tard entre M, de Beauharnaïis et l'intendant Dupuis

après la mort de Mer de Saint-Valier,

Ici s'aprlique parfaitement le passage de M. Klimrath que j'ai cité plus haut au sujet des Olims, les registres des plus anciens parlements ou conseils

Souveraîns de la France, Il semble, pour me servir

encore de ses expressions, "que toute l'histoire du temps

se soit empreinte vivante et vartée dons nos reristres et en les lisant on croirait assister au procès, tant

les actes en sont souvent dramatiques",

Les questions d'étiquette et de préséance

RE pee men let

jouaient un rrand rôle, ïI1 Y avait chez nous une France

en miniature et l'ensemble de cette situation mn porte à dire avec :!, Garneau que le conseil souvernin était l'équivalent d'un parlement, M, de la Tour comme on le

verra plus loîn le dit express ment,

Personne plus que M, de Frontenac ne tenait à reproduire Ici une fidèle imase de 1a mère-patrie et c'est Pour cela qu'il avait voulu donner tant de solennité aux séances du Conseil, et y présider lui-même. Cette question agitée rar le bouillant Bouverneur Fut renvovée au roi avec toute: celles qu'avatent soulevées les procès de M. Perrot 8t de l'abbé Fénélon, Le roi décida que les deux premières places seraient données au Fouverneur et à l'évêque: et que l'intendant aurait la troisième avec lu présidence "dont 11 commenca, dit M. Garneau, a exercer les pouvoirs sans contestation, tout en évitant néanmoins d'en prendre le titre afin de ménager l'amour-propre de M. de Frontenac,." Situation anormale et pleine de dangers; mais qui semblait être favorisée par la cour afin, la chose est malheureusement admise, de tenir en échec les différents pouvoirs, On sait

aussi que 1e roi prit ombrase du titre de "conseil souverain!

et le réduisit à celui de "consetl supérieur", comme du

reste 11

l'avait fait pour plusieurs enñndrotts

M. de la Tour, qui lorsqu'il vint au

Mgr Do::uet, fut nommé conseiller clerc, dans

Sur la vic de Mer de Laval, donne sur tout ce ——— "TT? ce aval

AU Conseil supérieur des d‘tatls très intéresse

crois devoir reprcduire presque Intépralament,

points discutés c'eat une autorité précieuse:

le guide que M, Garneau et M.

Il attribue comme

l'établissement du Conseil souverain:

Après avoir parlé des différentes

qui existaiont avant cette époque et avoir les commencements de la colonie quoique la lons fussent normands 11 n'# avait presque

après avoir mentionné le crand conseil que la

la Nouvelle-rrance avait établi, rentes jurisdictions, "mais plut par voie de ressort Juridique:" avec touta parlement de Rouen: après avoir vanté l'union cité des habitants: "on allait dans les

le premier venu, rien n'était fermé À clef

ras

et 11

en France,

Canada avec

son Mémoire

em

qui a ranport ants que je Sur plusieurs

c'est aussi f

Ferland ont suivi,

on le verra à Mgr de Laval

Jurisdictions dit "que dans

plupart des co-

# à "t le procès,

comraznie de

et qui dominait c2s diffé ôt par voie d'autorité que

Fois appel au

et la simpli.

voyages loger chez

était

Po D CREER PISTES nn nr pit

et

inoui qu'on eût eu à se repentir de su conf''ance, [L'esprit

de soclété, l'élofænement de 1a patrie ot de tout secours : un intér8t commun à demeurar unis afin de se défendre contre les sauvages avaient s1 bien 1té ce patit nombre de Francais qu'ils semblaïent ns foœmor qu'une seule famille ;"

M. de LaTour continue :

"I1 était à souhatîter que csette simplicité et cette union des habitants eussent toujours duré: mais on ne pouvait s'y attendre: elle Commençait À diminuer à mesure que la colon!e S'augmentait, les affaires se mult1-

Pliaient et devenatent plus difficiles: les pluideurs

taient plus artificieux et moins traitables: leurs rec urs aU parlement de Rouen Jetaient dans des frais immenses et dans des longueurs infinies avant d'obtenir un à rêt, D'ailleurs la compa venait de remettre au RoÏ le domaine du Canada, c'éta rmals au nom 6t sur la Commission de Sa Majesté que justice devait être renaue, et le ministre chargé du département des colonies devnit er liriser le mou Vernement, M, de Laval étant venu en France dans ces cir- Constances représenta an Roi tous ces inconvénients et obtint

au mois d'avril 1663, un édit de création d'un onseil souverain,"

(Ici se place ce que l'on trouve dans l'édit cité plus

haut avec cette remarque: "avec pouvoir selon l'ancien ——P°toir selon l'ancien

esprit, de les Chanser tous les ans ou de les continuer")

"Le nombre des officiers a été deputs AUG= monté, le Conseil supérieur ou "le Parloment de Québec" est aujourd'hui composé de Aîx-sept Personnes, le Gouverneur, l'Evêque, l'Intendant, douze Conseillers dont un est Conseiller Clerc, un Procureur Général et un Greffier, Il ne tient P&S Ses audiences sur un tribunal comme les Cours de France; mais autour d'une tablo comme les Académies, Le Procureur Général donne ses Conclusions assis, Les Procureurs ot les parties se tiennent et parlent debout derrière les chaises des Juges, et, ce qui est fort in. Commode, tout le monde sort quand on vient aux opinions st rentre quand on 4ppelle une nouvelle cause, Les Conseillers se placent selon l'ordre de leur réception, à l'exception du Conseiller Clerc qui se met toujours à côté de l'Evéque après le Doyen, et du premier Conseiller, qui Commence le rang à gauche après l'Intendant: ce premier Conseiller est une espèce de président qui a une charge à

part et doubles Fa888. Il n'v a point d'Avocats, les

Procureurs ou les parties plaident leurs Causes: c'est à

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la maison de l'Intendant que l'on appelle le Palats que se

tiennent les assemblées: 11 s'en tient une réruliôrement Chaque lundi et toutes les fois que les affaires le demandent, La justice se rend gratuitement quoique les cages

des officiers soient modiques, qu'il n'y ait même que es six premiers conseillers lafques, le Procureur général et

le greffier qui en aient, L'expédition des arrêts ne coûte que les droits du sreffe, qui comme tous les autres frais

de justice sont très légers, Aussi les suppôts du Palais sont en petit ncnbre et ont communément quelqu'autre profess sion pour les aïider à vivre, On n'y connaît pas de papier timbré, et ’: n'y a qu'un très petit contrôle seul:ment

Pour ConsSiuivr la date des actes. Les Officiers n'ont point d'habits particuliers, ils siègent en épée avec leurs

habits ordinaires, on n'exige aucun rrade non plus pour les Charges que pour les bénéfices: aussi serait-il bien difi cile d'en avoir puisqu'il n'v a point d'Université sur les lieux. Les charges ne sont ni vénales ni héréditaires, le Roi y nomme à son gré, On suît la coutume de Paris, les ordonnances civiles et criminelles, avec quelques change =

ments faits en 1679 qu'on appelle la réduction du code CL).

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