HERBORISTERIE . ^I

Elle sera notifiée aux directeurs et professeurs des écoles de médecine et de pharmacie, etc.

ORDONNANCÉ

Concernant la vente en gros ou en détail des plantes médicinales , indigènes 9 fraîches ou sèches. ( 8 novembre 18 io).

Nous Étienne-Denis Pasquier,

Vu i° les art. 2 et 33 de l’arrêté du gouvernement, du 1 2 messidor an vm,et l’article Ier de celui du 3 brumaire suivant;

20 L’art. 37 de la loi du 2 1 germinal an xi, contenant organisation des écoles de pharmacie, et l’art. 46 de l’arrêté du gouvernement, du 20 thermidor an xi, contenant réglement pour l’exercice de la pharmacie ;

Ordonnons ce qui suit :

Art. Ier. Le marché aux plantes médicinales indigènes, fraîches ou sèches, tiendra à l’avenir rue de la Pe-, tite Friperie, à partir du Marché-du-Légat , et en retour, rue de la Tonnellerie, le long des murs de la Halle-aux- Teiies et aux Draps.

2. Ce marché aura lieu tous les jours depuis le lever dû soleil jusqu’à neuf heures; à compter du ; ier avril jusqu’au ier octobre, et, pendant les autres mois, depuis le lever du soleil jusqu’à dix heures.

3. L’ouverture et la clôture du marché seront annoncées au son d’une cloche.

4. Les herbages seront vendus àlahottée ou à la grosse botte;

Les racines, par hottes, pesant chacune au moins quinze hectogrammes;

Les fleurs, par sachées, ou au poids de cinq kilogrammes au moins;

BJÉGLEHEBrS SÜR. LA PHARMACIE,'

La réglisse par bottes pesant chacune six kilogrammes au moins.

5. Il est défendu de mélanger dans les bottes ou sachées, dés plantes, racines ou fleurs de différentes espèces.

6. II est défendu d’acheter sur le marché, des plantes médicinales pour les y revendre, soit en gros, soit en détail.

7. Les marchands forains qui sont dans l’intention d’approvisionner habituellement le marché aux plantes médicinales, sont tenus d’en faire leur déclaration aux commissaire des halles et marchés, dans le délai d’un mois.

Cette déclaration devra énoncer s’ils sont cultivateurs ou non.

8. Des places leur seront assignées; elles seront numérotées.

9. Il sera réservé une place pour les forains qui ne fréquentent pas habituellement le marché.

10. Les herboristes de Paris pourront avoir place au marché, en justifiant qu’ils font valoir en plantes médicinales, au moins a3 ares 5o centiares (un demi-arpent) de terrain.

11. Les places seront retirées, soit aux forains, soit aux herboristes-cultivateurs, lorsqu’elles n’auront point été occupées par eux pendant huit jours consécutifs, à moins d’empêchement légitime.

12. Sont exceptés les cultivateurs qui justifieront n’avoir qu’une culture spéciale.

13. Les marchands forains et les herboristes ayant des places sur le marché, sont tenus de les occuper par eux mêmes, leurs femmes ou leurs enfans, âgés au moins de dix-huit ans.

t 4- L’ordonnance de police du 14 nivôse au xii conti-