SECTION H

Médecine légale g rivée .

La médecine légale privée est celle qui tien t plus particulièrement à l’état civil et social des Citoyens, qui n est exercée ni dans l’intérêt général, ni à l’occasion de procès pendans devant les tribunaux, mais dans un intérêt purement individuel, toujours cependant en vue de l’exécution d’une

loi ou d’unréglement. Ainsi nous comprendrons dans cette

catégorie la. constatation des maladies ou des infirmités donnant droit à des pensions de retraite ou exemptant de charges ou de services publics imposés par la loi, tels que la tutelle, le jury, le service de la garde nationale, la conscription; laconstatation delà folie, lorsqu’un individu, atteint de cette maladie, est reçu dans nne maison de santé, l’examen des pauvres qui se présentent pour être admis dans les hôpitaux, etc., etc.; la constatation des naissances ou des décès.

La loi du ig mars 1818 (art. 1 4) prononce 1 exemption des jeunes gens qui étant appelés pour le recrutement, ne réunissent pas les conditions de santé exigées pour le service militaire ; elle prononce ën outre la radiation des contrôles de l’armée, des militaires en activité de service,, qui ont contracté des maladies ou des infirmités, qui ne leur permettent plus de continuer à servir., La constatation de ces maladies ou infirmités doit être faite par des médecins , chirurgiens ou officiers de santé.

Les maladies portant exemption de service militaire ou réforme ne peuvent point être déterminées; cependant, celles qui entraînent toujours l’exemption sont les maladies gravesaffectant les principaux organes ^telles que Içs oph-

ïaS mé&egïke légale .

îalmies et autres maladies des yeux, les ulcères, la perte des dents incisives et canines supérieures et inférieures les lésions ou difformités incurables de l’une ou de l’autre mâchoire; le mutisme, le bégaiement, la surdité, les goitres, les écrouelles, la phthisie, les asthmes, Phernie, l’hydropisie^ les calculs, la gravelle; les lésions graves des voies urinaires, etc., etc., les dartres, les lèpres, les difformités, la perte de membres, l’épilepsie, la transpiration fétide; les convulsions , la paralysie, la manie, la démence, l’imbécillité; la teigne, le marasme, les maladies du cœur et des gros vaisseaux ; les varices volumineuses et multipliées , les cancers et ulcères invétérés, les cariés et nécroses , la fistule , la goutte, etc., etc.

Les fonctions des hommes de Part sont fort difficiles à remplir dans ces différentes circonstances où les parties intéressées cherchent souvent soit à dissimuler desmaladies dont elles sont atteintes, soit à simuler des maladies dont il n’est pas sou vent facile de reconnaître la fausseté. Le premier cas ne se présente guère que pour les engagemens volontaires ou pour les remplacemens , circonstances dans lesquelles les parties ont intérêt à cacher les maladies ou infirmités dont elles peuvent être affectées. Aussi les sujets sont-ils soumis à des visites sévères conformément à Part. 9 de l’instruction sur les engagemens volontaires en date du no mai 1818 portant: «L’officier devant lequel l’homme se présentera , fera constater par un docteur en médecine ou en chirurgie, et à leur défaut, par un officier de santé, employé pour les actes de l’état civil ou de la police judiciaire , ou attaché à un hospice militaire ou civil, si je sujet n’a aucune infirmité et s’il est d’une constitution robuste; cette formalité remplie, ii lui délivrera, s il le reconnaît bon pour le service, un certificat. « Quant a la simulation des maladies, ce qui se présente le plus fréquemment, les simulateurs exercés

« parviennent quelquefois à en donner une' représentation <i assez fidèle. Le talent de certains hommes pouvant aller « jusqu’à tromper les gens de l’art eux-mêmes, on ne sau- « rait trop se tenir en garde contre les moyens de toute « espèce, mis en usage dans ce but. Un médecin, en pro- « nonçant légèrement sur les cas d’exemption ou de ré- « formé, compromet sa réputation, non-sëulement aux « yeux des autorités qui Font fait appeler pour donner « son avis , mais encore parmi les habitans des lieux où il «exerce.

« Il faut que le médecin dans les lumières duquel Tau- « torité met toute Sâ confiance , puisse bien motiver le ju- « gement qu?il porte sur l’état des hommes soumis à son « examen ; car ce jugement doit entraîner une décision « irrévocable. Une grande sagacité et beaucoup de pru- « dence sont nécessaires. On ne doit pas se presser dans « l’exploration médicale, ni se hâter de prononcer; car « la santé actuellement florissante de quelques jeunes gens « et de plusieurs soldats réformés un peu trop légèrement « dénote assez l’abus des jugemens trop prompts. Il serait « bien de ne dire oui sur la question définitive du renvoi « des hommes, qu’ après avoir épuisé tous les moyens « d’investigation qui peuvent Conduire à la découverte delà « vérité.» (Goehe, De U opération médicale du recrutement .)

L’art. 77 du code civil porte qu’aucune inhumation ne sera faite sans une autorisation , sur papier libre et sans frais, de l’officier de l’état civil qui ne pourra la délivrer qu’après s’être transporté auprès de la personne décédéè, pour s’assurer du décès , et que vingt-quatre heures après le décès, hors lés cas prévus par les régiemens de police. A Paris, une ordonnance de police du 3 juillet i8o4 veut que, dans ce cas, l’inhumation ne soit faite que sur l’avis des médecins et chirurgiens qui ont suivi la maladie, ou de ceux préposés à la visite des décédés; cet avis est

23o médecine légale.

transmis à l’officier de police et à l’officier de l’état civil.

L’autorité a senti qu’on ne saurait apporter trop de soins à la constatation des décès, et depuis un grand nombre d’années des médecins vérificateurs sont chargés de ces opérations pour chacun des quartiers de la capitale. Leur ministère, dit M, le docteur Tascheron , dans une excellente brochure sur cette matière, ne consiste pas seulement à déclarer si tel individu est vivant ou; s’il a cessé d’exister; cette première indication n’est que le préliminaire de tout ce qui leur reste à détailler; leurs rapports doivent aussi énoncer avec précision les renseignemens süivans : .

i° Les noms, prénoms de là personne décédée;

2° Le sexe et l’état civil ;

3° L’âge ;

4° La profession ou celle des parens ;

5° La date du décès, mois, jour et heure;

6° Le quartier, la rue et le numéro du domicile ;

7° L’étage et l’exposition;

8° La nature de la maladie ;

9° S’il y a lieu à l’autopsie , les motifs qui peuvent la déterminer;

i o° Les causes antécédentes et les Complications survenues; -

ii° La durée de là maladie ;

12° Le nom des personnes qui ont donné des soins au malade;

i3° Le nom des personnes qui ont fourni les médicamens nécessaires; ,

1 4° Noter très exactement la position dans laquelle on aura trouvé le cadavre ; faire mention s’il a été dérangé de son lit mortuaire, ou bien s’il a été déjà enseveli ou subi d’autres opérations T telles que divisions de tégumens cutanés, autopsie ou moulage.

MÉDECINE LÉGALE. l3l

Toutes ces formalites, tous ces détails exactement et uniformément exécutés sont indispensables; ils mettent l’autorité supérieure à même de prononcer avec connais^ sance de cause sur les difficultés qui pourraient résulter, de la précipitation de l’inhumation.

Il est à regretter que les médecins vérificateurs des décès n’existent qu’à Paris et dans quelques villes dë France. Les inhumations précipitées peuvent être si funestes, la constatation des décès est d’une si haute importance, que l’autorité ne saurait prendre trop de soins et de précautions pour prévenir des méprises dont les résultats sont horribles. C’est dans ce but qu’un arrêté de M. le préfet de la Seine, du «k.4 décembre i8ai, défend aux médecins de procéder à l’ouverture des cadavres avant la vérification légale des décès et sans la présence du médecin vérificateur. Cet arrêté, dont la plupart des médecins de Paris ignorent lés dispositions, est d’une assez grande

importance pour que nous le rapportions ici:

Nous, conseiller d’état, préfet de la Seine; informé que le cadavre d’un enfant nouveau-né a été ouvert dernièrement sans autorisation et avant la vérification légale du décès;

Considérant, que le fait qui nous a été signalé est une infraction aux arrêtés et réglemens concernant les déclarations des décès et des inhumations, et qu’il pourrait en se renouvelant, donner lieu a dés abus graves; ^

Considérant, qu’il importe dans l’intérêt de l’ordre public et des familles, de prendre des mesures propres à prévenir de semblables infractions, arrêtons ce qui suit t

Art. i er. Il ne pourra être procédé, sur la réquisition, même 'des particuliers , à l’ouverture d’un cadavre qu’après la vérification légale du décès et en présence dé

l’officier de santé chargé de constater ledit décès.

Art. 2. En conséquence , ampliation du présent arrêté

sera adressé à MM. les maires de Paris , qui sont chargés de veiller à son exécution et de lui donner la publicité convenable.

Signé Chabrol.

L’ouverture des cadavres a souvent donné lieu de rechercher si l’aUtorité avait le droit d’exiger communication du rapport du médecin. Il arrive souvent que les familles demandent l’ouverture d’un corps dans le seul but de connaître lé genre de maladie auquel a succombé le défunt. L’affaire, dans ce cas, ne présente aucun caractère judiciaire et ne paraît pas intéresser l’ordre public. Les parens peuvent, par des motifs quelconques, desirer que la cause de la mort soit et demeure secrète , dans le cas surtout où il s’agit de maladies honteuses, héréditaires, etc. Ces considérations sont certainement d’un grand poids et ont entraîné souvent un refus formel, soit de la part de la famille, soit de la part des médecins, de donner communication à l’autorité locale du résultat de l’opération.

Nous ne pouvons cependant admettre une semblable résistance quelque justifiée qu’elle paraisse être au premier abord.

L’autorité municipale, un maire par exemple, a toujours le droit de demander et d’exiger au besoin, communication d’un rapport, lorsqu’il a quelque raison de croire que cette communication est nécessaire, soit qu’il y ait lieu de soupçonner une mort violente, soit pour toute autre raison qui intéresse l’ordre public. Il ne doit compte de ces motifs à personne, car on ne peut pas supposer qu’il soit dirigé dans une semblable circonstance par une simple curiosité; et d’un autre côté la famille et les gens de fart, non-seulement ne sont pas compétens pour prononcer qu’une semblable commun!-

cation ne doit pas être faite, mais par leur résistance ils donneraient lieu de croire qu’ils ont quelques motifs à cacher le résultat de l’opération, et iis ne feraient ainsi qu’éveiller davantage les soupçons de 1 autorité. Cette question nous semble au surplus jugée par l’ordonnance de police du 3 juillet i8ô4, portant que les médecins ne devront procéder à aucune autopsie sans le consentement de la famille et sans en avoir prévenu l officier dé police.

Les préliminaires des inhumations sont souvent trop prompts et suivent quelquefois immédiatement le décès, surtout chez les juifs où cet usage fait règle. Aussitôt qu’ün malade a cessé de vivre, son corps est retiré du lit et mis, enveloppé d’un drap , sur de la paille ou simplement sur le plancher. On conçoit de suite tout le danger d’une pareille pratique ; si la mort n’est qu’apparente , le drap qui couvre la figure, gêne, lorsqu’il ne l’empêche pas’ complètement, le rétablissement de la respiration, et d’autre part, pendant l’hiver, le refroidissement du corps peut achever d’éteindre promptement la vie. Mais cette habitude transmisé depuis un temps immémorial, de génération en génération , chez ceux qui suivent le culte Israélite, a dans l’esprit de la plupart, une sorte de caractère religieux. Pourtant , leur loi écrite n’en fait pas mention; aussi chez les juifs ou plus aisés, ou plus instruits que les autres, s’en écarte-t-on quelquefois, dans les cas surtout de mort subite.

Chez les chrétiens, le corps est ordinairement laissé dans le lit, mais le plus souvent, la tête est recouverte d’un drap. Cet usage est également vicieux et il serait à désirer que l’autorité municipale, de concert, avec les médecins vérificateurs des décès , ordonnât que le corps de la personne décédée fût laissé dans le lit où elle est morte et dans la position quelle avait en rendant le dernier soupir, sans

couvrir la tête , jusqu’à ce que le médecin fût venu constater le décès. Cette précaution préviendrait , autant que possible, les affreux malheurs qui peuvent résulter des usages que nous avons rapportés plus haut.

Les heureux résultats produits par l’institution des médecins vérificateurs des décès, ont fait souvent desirer que de semblables fonctions fussent créées pour les naissances. On éviterait ainsi les inconvéniens graves qu’offre le transport d’un enfant nouveau-né, qui, aux termes de l’article 55 du codé civil, doit être présenté dans les trois jours de l’accouchement a l’officier de l’état civil. La constatation du sexe de l’enfant serait faite ensuite d’une manière bien plus régulière par un homme de l’art qui pourrait l’examiner facilement , au lieu que dans les mairies , l’enfant n’est jamais découvert et que l’on s’en rapporte toujours à la déclaration des parens. D’un autre côté, la constatation de la naissance au domicile même des parens, serait une garantie de plus pour l’état civil, car il serait bien plus difficile de tromper sur les noms et profession des parens ; rien n’empêche, en effet, dans un intérêt dont on pourrait trouver bien des mobiles? de séduire deux témoins et de faire la déclaration sous des noms, des professions et des domiciles supposés, crimes qui ont quelquefois été commis et qui donnent lieu souvent à d’inextricables procès.

Suivant l’article 56 du code civil, la naissance de l’enfant doit être déclarée , à défaut du père, par les docteurs en médecine ou en chirurgie , officiers de santé ou sagesfemmes ou autres personnes qui auront assisté à l’accouchement. Mais, lorsque l’enfant n’est pas né viable, la déclaration doit-elle être faite ? La loi ne s’est pas expliquée à cet égard, et on ne peut résoudre cette question que par interprétation.

Les déclarations de naissance ont pour objet principal

MÉDECINE 1.ÉGA.LE.

s’assurer l’état civil des -citoyens et de maintenir l’ordre det successions ; or, toutes les fois qu’un accouchement ne produit qu’un enfant non viable et, comme tel déclare pat Varticle oa5 du code civil, incapable de succéder, il semble que la déclaration à la mairie devrait eire inutile; car elle n’aurait aucun but, puisque l’être dont il s agit, n est point considéré par la loi comme feisant partie de a société, et qu’à , proprement parler, il ny a pas eu dece , puisqu’il n’y a pas eu existence. Ces con sidérations parassent lequérb plus de force encore lorsqu il s agit d un fœtus

informe venu avant terme, d'un embryon dont il est souvent fort difficile de distinguer le sexe. Nous n hésitons pom cependant à dire que, même dans ce dernier cas , la famille ou le chirurgien doivent faireà la mairie la déclaration dans la forme ordinaire. Et , nous fondons Mite opinion sur les dispositions du décret du 1 4 juillet 1806, portant ce qui suiu «Lorsque le cadavre d’un enfant .dont la naissance n’a pas été enregistrée, est présente a lprficier de l’état civil, cet officier ne doit pas exprimer qu un tel enfant est décédé , mais seulement qu’il lui a. été présente sans vie. Il doit de plus recevoir la déclaration des t moins, touchant les noms , prénoms , qualité et demeure des père et mère de l’enfant, -et la désignation des an jourPet heure auxquels l’enfant est sorti du sein de sa

“vi Cet acte doit être inscrit à sa date sur les registres des décès, sans qu’il en, résulte aucun préjuge sur la question de savoir si l’enfant a eu vie ou non. »

Ce décret fort sage a voulu éviter que l -°n préjugeât par l’acte de l’état civil la question grave de viabilité, mais il prouve que l’on admet toute déclaration de deçes que l’enfant soit ou non viable , et suivant t>ous . Pestas douteux que le chirurgien qui, dans le cas de 1 article 56 du code civil, ne ferait pas cette déclaration , s exposerait

à être puni des peines portées en l’article 346 du code pénal (i), et bien que l’article 56 ne, parle que des naissances, il est évident qu’il reçoit ici son application, puisque la déclaration de décès se confond avec celle de la naissance pour les enfans mort-nés. A cette question il vient s’en joindre une autre d’ordre publie; car il nous paraît d’une haute importance , dans l’intérêt de la société, qu’on ne puisse pas faire disparaître aussi facilement sans appeler le contrôle et la vigilance de l’autorité, ûn fœtus qui peut fort souvent être le résultat d’un avortement criminel. Il estdonç essentiel, sous ce dernier rapport, que l’état de ce fœtus soit constaté d’une manière régulière, soit par l’officier de l’état civil, soit par le médecin chargé de constater les décès en. son nom. Ainsi donc, nous le répétons, le médecin qui détruirait ce fœtus comme cela a lieu fréquemment, s’exposerait, dans certains' cas, a des poursuites sérieuses.

Cette coutume est d’ailleurs aussi contraire à la morale qu aux principes de la religion chrétienne qui la condamne de la maniéré la plus formelle. Nous trouvons dans un vieux livre sur Y embryologie sacrée, du père Cangiamila, que non-seulement on ne doit pas négliger les embryons qui viennent même dans le premier mois de la conception , mais qu’on doit , suivant l’Eglise, leur donner le baptême.

« Mulieres putantes primis temporibus fœtum anima et carere , præcautiones ad ilium custodiendum , et conte servandum opportunas, ac si unquàm alias, tum maxime

(i) Toute personne qui, ayant assisté à un accouchement, n’aura pas fait la déclaration à elle prescrite par l’art. 56 du code civil, et dans le délai fixé par art. 55 (ce délai est de trois jours) du même code, sera punie d’un emprisonnement de six jours à six mois, et d’une amende de 16 fr. à 3oo fr.

MÉDECINE DÉCALE.

cf necessarias , non solum persæpè negligunt, sed et apertè « contemnunt. Quo fît ut primo mense y ut quotidiana « docet experientia , frequentissimi sint abortus. Malum ce hoc ab éâ firmâ credulitate procedit , quod sciîicet ante .« quadragesimum diem masculi non animentur, fæmellæ « vero fortassè non antè octogesimum, aut nonagesimum. ce Ex hoc etiam aliud notabile malum oriri comperiet pacc rocbus : nimirum abortu eveniente, qui matri assistant,

« ac famulantur, fœtui nequaquam attendunt, qui tamen ce sæpè vivit, sed ilium interire sinunt absque baptismale,

« quandoque in latrinas projicientes : vel in sterquihma ce a suibus , ut fit canibus que devorandum. Quis bæc et non fabulas crederet? Attamen historiæ sunt heu! mmis ce verissimæ. »

Il ajoute que cet embryon doit être baptisé quelque petit qu’il soit » quorums mole minimûs ; non solum

a enim, continue-t-il , juxta doctissimorum medicorum <f sententiam potest multo antè qüadragesimum diem esse cc animatus, quamvis adhuc imperfectissimè figuratus; cc sed etiam, uti fert multorum opinio, potuit animam ilet lico post conceptionem recipere. »

Il dit ailleurs que, quelque informe que soit un embryon , il doit être inhumé. » Licet corpus informe, esset « decentius tumulandum . » . .

Gette opinion est d’ailleurs celle de tous les casuistes et surtout de Paul Zacchias, l’un des auteurs italiens les plus remarquables qui ont écrit sur la médecine légale au commencement du xvm siècle : cc Sub peccati mortalis reatu, dit-il dans un petit ouvrage fort rare , imprimé à Lyon après sa mort et intitulé De hominïbus dubiis, sire de baptismo ahorüvorum, abortivos omnes, quantumvis minimes , etsi phaseolo, vel grano hordaceo non majores, debent baptisari, quantumeumque breve fuenl tempus a conceptione dilapsum : quamvis etiam vitæ signum per