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sciencieux, attentifs au Ut de leurs malades ; ces hommes "" dans leurs quartiers, que l’on consulte avec confîanceTet qui sont toujours certains d’emporter avec eux aueUe que soit l’issue de la maladie, l’estime et meme 1 affecte de ceux qui les ont appelés. De parer s hommes ne redoutent pas la responsabilité ; trop destrme le. envuronne* leur client elle entière viendrart les defendre et ’ MnA Pi- noble témoignage aux injustes

rWt ils seraient accident euemeui *- WUJV' -

rottonsSé étte dans la loi, même pour des cas '• ^ r. on S naraîtrait donc illusoire et souvent dan

spéciaux, ^ ,elle pourrait être fréquemment mal

gereuse , en q laisserait ainsi la société désarmée trt ^sqtotnstni peuvent résulter de 1W-

une rigoureuse exactitude les devoi -

encore des faules * £ la non-responsabilité pour

ttz&Zx-zttxzæ.

mwsms.

tmmétXe^fe qu’il puisse êtré, le droit de

traiter légèrement l’existence de nos familles; qu’il lui soit loisible de nous mettre à sa dévotion et à sa merci; qu’impunément il puisse jouer notre vie contre ses traitemens hasardés , contre les remèdes qu’il a rêvés , et dont il est bien aise de connaître les effets; et quand le mal sera fait, quand, par suite de sa négligence coupable ou de ces fautes lourdes qui en droit commun , comme en législation , atteignent toujours un citoyen , quand par suite de ces circonstances, enfin, que l’on ne peut prévoir, mais que tout homme de bon sens pourra apprécier, notre mère, notre femme ou notre enfant nous sera enlevé, que tout soit fini là, que le médecin n’ait plus qu’à prendre ses honoraires et nous à pleurer ; une semblable jurisprudence mettrait la profession médicale au-dessus des règles applicables à toutes les professions , et c’est ce que ne peut vouloir aucun esprit juste.

Ainsi le notaire qui a omis des formalités importantes dans un acte, et notamment une de celles imposées par la loi du 23 ventôse an xi, peut être condamné à des dommages-intérêts proportionnés, suivant la gravite des circonstances, lorsque, par sa faute , l’acte qui devrait être authentique, se trouve réduit à la simple valeur dun acte sous signature privée, ou frappé de nullité. « Le ministère des notaires est forcé , dit Favard de Langlade, en ce sens qu’eux seuls sont chargés de donner l’authenticité et la force exécutoire aux conventions des parties : plusieurs actes ne peuvent être valablement faits sans leur ministère, comme les testamens par acte authentique, les contrats de mariage, les donations entre-vifs; et dès qu’ils se présentent aux parties, par leur profession publique , comme capables de remplir leurs fonctions, ils doivent répondre envers elles des fautes grossières qu’ils commettent.

« Sans doute les fautes légères, qui peuvent échapper

MSPteSABÎLITÉ MEDICALE. aàt

à l'attention de la personne la plus éclairée, ne leur seront pas imputables, parce qu’en toutes choses il f faire la part de la faiblesse humaine; sans doute les erreurs qui -Tiendraient de la fausse interprétation d une loi qui ne serait pas parfaitement claire , ne leur seront pas imputables; sans doute on ne pourrait meme pas leur imptHer l’omission de quelque formalité prescrite par une loi d’exception peu familière dans^ e Imu de le résidence. Dans ces cas et au res sernblaUes , om peut dire avec la loi romaine : s, bi-imputare débet qui eos

“^Mds lorsqu’il s’agit d’une formalité essentielle, claire-

doit s’imputer d’exercer une profession dont il ne conna . -i ys farflî les devoirs essentiels.

l Se -glent d’après cette dis-

- ? ri Le l’art 68 de la loi du a 5 ventôse an xi les

quand y a-t-il précisément faute lourde ,. né-

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<C . r > ip Tout dépend , dans chaque cause , des sMUU0“ge^narShèrï qui Prient è l’infini. C’est

circonstances P ^ a précier et à décider, suivant

aux juges du fon 1 heu à responsabilité. Dans cette :tUC investit d’un pouvoir discréttonname

comme dans tous les cas où il s’agit d'apprécier la moralité des faits, et, quelle que soit leur décision àcet égard, elle échappe à la censure de la Cour de cassation. »

Cette opinion d’un de nos plus célèbres jurisconsultes résume en quelque sorte tout ce que nous avons dit concernant la responsabilité des médecins, et il n’y aurait à Changer que quelques termes pour qu’elle lui soit entièrement applicable.

La même responsabilité atteint les avoués qui ont fait des procédures et actes nuis et frustratoires, et des actes qui donnent lieu à une condamnation d’amende et qui, en outre des dommages-intérêts dont ils sont passibles , peuvent être suspendus de leurs fonctions. ( Art. io3i code de procédure civile.')

Les juges, enfin, peuvent être pris à partie , lorsqu’ils se sont rendus coupables de négligence extrême ou de faute grave. C’est ainsi que, par arrêt du a 3 juillet 1806, la Cour de cassation déclara le sieur Dubellay, directeur du jury à Abbeville, valablement pris a partie par le sieur Deboilleau , avocat, contre lequel il avait décerné un mandat d’arrêt pour un fait qui ne constituait ni crime ni délit, et le condamna à 6,000 francs de dommages-intérêts.

De pareils exemples prouvent que chaque profession doit emporter avec elle la peine de la négligence et des fautes graves commises par ceux qui l’exercent ; que cette condition est de droit commun et que la profession médicale doit y être soumise dans 1 interet de la société, et nous dirons même, dans l’intérêt de ceux qui l’exercent avec conscience et avec talent.