‹ Jurisprudence et doctrine en matière d'abordage, ou, Commentaire pratiqueChapitre 34 sur 62 · Le navire qui est mal placé dans le port · texte numérisé non relu

Le navire qui est mal placé dans le port

Pardessus, t. m, p. 91 ;

Code portugais, art. 1573.

(i) Arrêté de préfecture du département de la Loire-Inférieure, du S9 août ifu, qui a réglementé les précautions à prendre par les mariniers en Loire.

Abt. 1". 11 est expressément interdit aux mariniers de fiire stationner leors bâtent après la chute dn jonr, dans les passes qui olRrent à la navigation, one largeur frucbe de moins de cinquante mètres.

Autant que possible, les mariniers jetteront l'ancre dans les parties de rivière Itrga et profondes, dites mouiltet , et ils s'y placeront en dehors de la route suifie par les bateaux à vapeur.

Ils laisseront également libres l'abord des pootons et embarcadères, disposés ni différentes escales , afin que des bateaux à vapeur 7 accostent sans «ibstaclea.

— Mt

Neuvième Règle.

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