V. Législation

Manœuvres frauduleuses. V. Abeilles.

Marais B. 1.

Maraudage. V. Contraventions rurales.

Mari. V. Responsabilité dvile.

Mauvais traite-

ments. V. Contraveotions rurales.

Miel. V. AbeUles.

Ministère pubUo. V.

Compétence, Police Judiciaire.

Mitoyenneté. V. Lé-

S'sUtion, Propriérurale.

Mort. V. Contraventions rurales.

Oooupation. V. Abeil-

Oiseaux. V. Législation.

OuTriers ruraux. V.

Louage de services.

Pacage. V. Vaine pâture.

Panage i?. lit.

Paro de bestiaux. V.

Délits ruraux.

Parcours

— abolition 5. 28, 34 ;

— affouage B, 45.

— caractères B. 30,

— cause B, 28.

-^ cession B. 85.

— Corse S, 68 s.

— déGnition B. 27.

— dépaissance S, 32.

— extinction 5. 32.

— habitants de la com-

mune B, 83 8.

— maintien provisoire,

conditions B, 31.

— modifications, force

obligatoire B. 9[.

— origine B. 28.

— prescription S, 33 ;

— réciprocité S. 32, 38 ;

— renonciation S. 32.

— section de commune

— servitude S. 32.

— transaction B, 45.

— V. Cléture (droit de),

Contraventions rurales. Législation, Police administrative.

Parents. V. ResponsabiUté civUe.

Passage. V. Contraventions rurales, Délits ruraux.

Pfttre oomiwnn S. 89 B.iB. 72 8., 97 s.

— commune , section

— conseil municipal S.

— dépense/?. 76s., 97 s.

— maire S. 90 s.; B,7t

— maître, responsabilité

^ responsabilité civile, pénale S, 92 s.

— salaire B. 76 s.

Pâturage. V. Délits

ruraux.

Pâture grasse et Tive

— bruyères B. 50.

— cantonnement S. 76.

— clôture S. 77.

— définition S. 73; B,

— droit de pâturage S.

— landes B. 50.

— mode d'acquisition

(convention) S. 74; (prescription) ^.74.

— suppression, mode 5.

Pèche côUère. V. Législation.

Peines S. 219 s.; /?.

— amende S. 219 s.; B.

— caractères B. 207 s.

— drconstances atté-

nuantes 5. 223.

— contrainte par corps

' cumula. 224;/}. 210.

— frais et dépens B, 214.

— journées de travail S.

— récidive S, 220 s.; B.

2tO s.; (contraventions rurales) 5.

222; B. 212, 225; (délits ruraux) 5.

Pigeons 5. 115 s.; /}.

— animaux nuisibles,

chasse 5. 118; B, 137 s.

— colombier ^. 115, 119 ;

— définition B. 131.

— dégâts, dommages-

intérêts 5.115,119; B. t40.

— destruction S. 115,

— divagation B. 132 s.

— enlèvement, appro-

priation 5.115;/}.

— gibier 5. 115; A. 131

— meubles, immeubles

~ propriété S. 120 ; B.

— vol 5. 116; /î. 137.

— V. Législation.

PlantaUons. V. Législation.

Poison. V. Volailles.

Police administra-

ttve 5. 152 s.;/}.

— animaux, divagation

— animaux morts S.

— animaux nuisibles. 5.

~ ban de fauchaison S,

— ban de moisson 5.

— ban de ramée 5. 162.

— ban de vendange S.

— be^ tiaux étrangers S.

— chasse S. 156.

— cheminées S, 154 ; /}.

— chevaux étrangers S.

— épidémies B, 158 s.

— épizootie S. 158; B

— foire, pacage B. 166.

— glanage 5. 165.

— grappillage S. 165.

— incendie 5. 154; B.

— inondation S. 155 ;

— Insectes nuisibles S.

— maires, eonseils mu-

nicipaux (parcours) S. 163 s.; /l. 161 s.; (vaine pâture) S. 163 s.;

— origine S'. 152.

— pouvoir réglementai-

re B, 167.

— râfelage S. 165.

— récoltes, rentrée S.

— règlements munici-

paux, approbation préfectorale 5.

Police Judiciaire S.

— action publique S.

— commissaire de po-

lice 5. 166; B.

— gardes champêtres S.

— gendarmerie 5. 166;

— maires et adjoints S.

— ministère public S,

— procès-verbaux 5.

— question préjudicielle

— responsabilité civile

— vaine pâture, action

civile 5. 168 ; /}.

Police rurale 5. 152 s.; /}. 157 s.

— V. Abeilles, Législa-

tion.

PoUce sanitaire. V.

Légblation.

Pouvoir réglementaire. V. Police adminiatrative.

PraiiTles. V. LégisUtion.

Préfet de police. Y.

Abeilles.

Première herbe. V.

Clôture (droit de).

Prescription S. 238 s.;/î. 223.

— actes in terruptifs, pro-

cès-verbaux S. 239 s,

— contraventions rurales

— délits ruraux S, 240 ;

— V. Clôture (droit de).

Parcours, Pâture grasse etvive.Reaponsabilité civile.

Prestations. V. Propriété rurale.

Primes. V. Insectes nuisibles.

Prison. V. Compétence.

Procés-Torbaux. V.

Police judiciaire, Prescription.

Propriété

— expropriation publi-

que /}. 13.

— inviolabilité /}. 12 s.

— liberté B. 13.

— V. Abeilles, Upins,

Pigeons, Volailles.

Propriété rtirale S.

— baux ruraux /}. 20

— biens ruraux ^.17 s.

— bornage/}. 14.

— chaume B. 15.

— contrainte par corps

— eaux (écoulement des)

-> enclave B. 14.

— flottage /}. 14.

— fossés (curage des) B.

— fouilles B. 14.

— halage B. 14.

— mitoyenneté /}. 14.

— presUttions B. 14.

— saisie, instruments

agricoles /}. 25.

" salsissabillté B. 25.

— servitudes B. 14.

Question

Judiciaire.

çré|^udi.