V. Législation

Seconde nerbe. V.

Vaine pâture.

Sécurité publique. V.

Législation.

Servitudes. V. Clôture (droit de). Propriété rurale, Vaine pâture.

Simple police. V.Compétence.

Sous-prétet. V. Chevrier.

Syndicats professionnels. V. Législation.

— taxe de pâturage S,

Terrains dédos. V.

Vaine pâture.

Titre. V. Clôture (droit de), Vaine pâture.

Transaction. V. Parcoura.

Transport V. Lapins.

Tribunal correctionnel. V. Compétence.

Troupeau

— bestiaux, nombre S,

— règlement B. 77.

— section de commune

— vaine pâture, fer-

miers étrangère â la commune B.

— V. Délits ruraux,

Vaine pâture.

Tuteur. V. Responsabilité civile.

Usager. V. Vaine p&ture.

Usages. V. Vaine pâture.

Usages ruraux S. 31 s. ; /?. 12, 26 s.

Vaine pfttnre 5. 35 s.; a: 32 8.

— abolition S. 35; Jî.

— affranchissement S.

60 8. ; (cautionnomant) S. 36; (indemnité) 5. 36.

— aliénation S, 57.

— amodiation des ter-

rains communani S. 56.

— ancien droit S. 39 s. ;

DROIT RURAL. — Tables.

■ assolement S. 55.

■ bestiaux, conduite

- cantonnement S. 46

caractères S. 38 s. ;

iî. 34.

conseils municipaux

Corse S. 68 s.

droit de clôture 5. 36,

- droit sociaLactions S.

établissement S» 40 s.

étendue S. 43 s. ; 7?. 54 s. ; (bois) S.

44 ; (prairies artificielles) S. 43; li.

exercice (division de commune) S. 62 ; (mode) S. 52.

• exercice du droit S.

- extinction S, 36, 55 s.

garantie JR. 45.

- landes li, 50.

location B. 20 s.

' maintien facultatif S.

maires S. 52.

modiiications S. 55 s. ; Jl. 58 s. ; (force obligatoire) B.

prairies naturelle et arliûcielles S. 36 ; B. 36.

rachat S. 64.

regain /}. 35.

règlements locaux S.

renonciation S. 61.

restriction S, 36.

seconde herbe S. 53 s.; B. 36, 56 s.; (pacage) S. 54; B. 56 s.; (servitude) S. 53 ; B. 56 ; (vente) S. 54 ; B.

— section de commune

— servitude S. 38, 53,

— servitude légale S.

— terrains déclos S*. 51.

— titre primordial S. 40

— titre récognitif S. 42.

— troupeau 5. 49, 52.

— usages anciens S. 40

— usager, droits 5. 58.

— V. Clôture (droit de),

Contraventions rurales. Législation, Police administrative, Police judiciaire« Responsabilité civile. Troupeau.

Varechs. V. Contraventions rurales.

Végétaux nuisibles

— contraventiotts5.i468.

— destruction, arrêtés

préfectoraux 5 141 s.

— V. Contraventions ru-

rales, Législation.

Veilte.V. Animaux-fourrière, Blés en herbe. Lapins, Vaine pâture.

Vente des blés en herbe. V. Législation.

Vente des blés en ▼ert. V. Législation.

Vers & sole S, 113 s.; B. 129 s.

— animaux domestiques,

destruction 5. 114.

— historique B, 129.

— meubles, immeubles

— saisie (époque de la)