V. Dunes du Pasde-Calais

Pacage. V. Police.

Particuliers pro-

Prlètaires. V.

oHce. Plan des dunes. V.

PlanUtion.

Plantation 6 s., 21 s.

-. décret de 1810 21 s.

— ensemencement 22 s.

— plan des dunes, affi-

chage, publication 22 s.

— préfets 23 s.

— propriétés privées 24s.

— travaux puolics, com-

pétence 20.

— V. Dunes du Pas-de-

Calais.

Police 33, 36 s.

— compétence 41.

coupe des arbres 38 s.

— défrichement 36.

— délit forestier 30.

— douaniers 39.

— ebranchage 36.

^ gendarmes 39.

— ministère public 39.

— officiers de police Ju-

diciaire 39.

— pacage sans autorisa-

tion 36 s.

— particuliers proprié-

taires 40.

— procès-verbaux,admi-

nistratlon des foréis 38.

— V. Dunes du Pas-de-

Calais.

Ponts et chaussées

— V. Dunes de Gasco-

Pr6feta.^'v. Plantation.

Presorlptlon aogulslUve. V. Caractères.

Procès-verbaux. V.

Police.

Propriété. V. Caractères.

Propriétés j^rlTées. V.

Plantation.

PubUcaUon. V. Plantation.

Beboisement des

montagnes 10.

Régime forestier 29 s.

— caractères 29 s.

— défrichement 30 s.

— exemption d'impôt 32.

— • - V. Caractères.

Salines. V. Dunes du

Pas-de-Calais.

Surrelllanoe 33 s.

— administration des

forêts 34 s., 38.

— garde des dunes, in-

demnité 34.

— garde particulier 35.

— gendarmes 35.

Terres vaines et vagues. V. Caractères.

Travaux publics. V.

Plantation.