V. Etablissements thermaux - immeu blés par destination

Salubrité. V. Etablissements thermaux.

Servitudes

— établissements ther-

maux (constructions) 5. 41 ; (excavations) S. 43; ^fossés, fouilles) S.

40; (mélange des eaux, irrigations) a. 4i s.; (périmé-

— V. Déclaration d*uti-

lité publique, Indemnités-utilité publique, Périmètre.

Sondages. V. Périmètre, Sources thermales.

Sources. V. Utilité publique.

Source minérale

— découverte S, 70;

(obligations des propriétaires) R.

— y. Législation, IV».

vaux.

Sources thermales

— concession, veines

souterraines/}. 12 s.

— fouilles, sondages S.

iZ)R.lts,

— propriété 5. 13.

SurveiUanoe. V. Médecin-inspecteur.

Surveillanoe administrative

— commissions locales

— frais d'inspection,

taxes S, 5, 7 s.

SurveUlaaoe dae sources

— analyse des eanx S. 9.

— Ingénieurs des minei

Suspension. V. bdemnité-traTain,Péoalités-t(avaax,Périmètre-travanx.

Tarif des eanx.