‹ Jurisprudence générale. Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit publicChapitre 66 sur 255 · i6198.;A.140as · texte numérisé non relu

i6198.;A.140as

— désignation des objets

asaurés S. 1645 a.; R. 1527 s.; (écrit spécial) 5. 1645; (mode) S. 1646; R. 1528. I

— domidie de l'assuré

— droits d'enregistre-

ment 5. 1604.

— durée de l'assurance

~ endossement S. 1617, 1656; A. 1546.

— énondations S, 1567,

— évaluation des choses

assurées S. 1722; R. 1631.

— eiécution parée S.

— Carme antheutique S.

— inscription de faux R.

— interprétation S, 1659

— lieu d'arrivée 5.1641.

— Heo du chargements.

— lien du contrat, usages

— lieu du départ 5. 1639

s.; R. 1518 s.; (omission ou erreur) 5. 1641; A

— loeus rûgU aetum S.

— montant de la prime

— nom de l'assuré 5.

— nom du capitaine 5.

1637; A 1513 b.; (changement) 5.

1638 ; (erreur) 5.

1637; (omission) 5.

1637;(sub8titution) 5. 1638; R, 1513,

— nom du mandant 5.

— nom du navire 5. 1612,

— notaires. 1597,1599;

— perte 5. 1594.

— police fermée 5. 1722.

— poliq^ flottante, énon-

ciations 5. 1634.

<— police flottante pour compte d'amis 5.

— police flottante sur

abonnement 5.

. police d'honneur 5.

— police à ordre ou au

porteur 5. 1656; R. 1541

— police ouverte 5.1735.

— police à personne dé-

nommée, cessiontransport 5. 1656.

— police (wur compte de

5ui il appartiendra

— qualité du souscrip-

teur 5. 1613; R.

— renvois, additions et

ratures 5. 1602.

— résiliation 5. 1813 ;

-^ somme assurée 5.

— timbre 5. 1604; R,

Assoranoe-prlme 5.

— billet 5. 1652.

— chargement partiel 5.

— chose assurable 5.

— cours légal 5. 1598.

— débiteur 5. 1797 ; R.

— énondation 5. 1650; R. 1538 s.

— exigibUité 5. 1652,

— fixation (arbitres) 5.

1802; (tribunaux) 5. 1802 ; Jî.

— payement 5. 1797 s. ;

Jî. 1705 s.; (caution) 5. 1811 s.; R, 1738 s. ; (délai) 5. 1803; R. 1727; (mode) 5. 1653, 1803; il. 1742.

» prime double 5. 1866; R. 1813.

— prime liée 5. 1721.

— prime quérable 5.

— quotité 5. 1651.

— réassurance 5. 1699.

-- réduction 5. 1801 ;R.

— surprime 5. 1798.

Assuranoe-rdtloenoe

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