T La pousse^ vice ne donnant lieu qn neuf

anciennes v»

gnon

vent

n» 11, signaie sa graviie ei la aimcuiie acn 'V,'* /^ | ' ' i> S^ <

tence au moment de la vente, même au moye^y^ £ M'I i^\V>^^

tentif .— « Il est d'autant plus important qu^// '|S^3 \t^\^

discussion, s'ils ne prononcent quand les animanx présentent r maladie, c'est-à-dire l'entreco' toux petite, sèche et avort/ dans la loi anra bien pi f Après tout, le vendear r p veut vendre est réeller ^ wr éviter les procès, c'e"^i ] venir, en stipulant, i\ l € garantie pour cet» /# if?

foi de part et ^il^S ©»

p. 201 elsui';/?^^ ? > que l'expert. /^ || g * g. ^ decequ'l».-;ii?5 vP

g^permffll d'exposer sdemment tin fn avertissement peut prévenir, et orsou'fl les possède, les renseigne- «teur en mesure de jouir utilement tes premières manifestations 4u h des accidents, le vendeur, qui l'aura pas prévenu l'acheteur de l vendu, sera à bon droit pour- \ occasionné par ses réticenc , 1855, aff. Tufton C. Vi gn.,p, 20S;V. aussile ra lais pour que l'acheteur action en dommagesce k réparer et t'ab?

e la méchanceté ' 9 dommage, le ni-mème les ice, expo?

rralldon*^

clatlor X

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SUt

son caractère rédhibitoire vétérinaire d'Alfort pallier par un régime vateurs du nord de facile comme de donner provisoire vaux complètement sains à des ' V véritable à un degré très-Avanr -/ 1 clare que lui-même a été plus* ' / ^ les ruses des maquignons, d ; /aux chevaux (Discuss. vêt'', ' *

En ce qui concerne la / ' et Mignon, p. 153, s'ar' respiratoire appelée lésions graves, une rait à désirer, po* tous les cas. » V à la loi de 18!" expérience r pousse est

ae ce

aiflsait de

..i5aoàtl83i,

^1 de i 838, il a été

^o admiissible lorsqu'elle

.iieval acheté serait vicieux,

aU sans autres garanties que celles

. l'acheteur sans protestations ni réser-

seine, 1 2 Janv. 1 853, aff. Tufton C, Vidal ;

/jT^ L'acheteur n'a donc, aujourd'hui, quel-

^ de faire réussir sa réclamation qu'en se plaçant

quelque? .jpces ^^^^^ ^^ j^ \q\ de i838 : si le vice a été rendu

i^ ^^^ImI P^^ ^^ manœuvres frauduleuses, et notamment

^ «pP^|i^ent de l'animal préalablement à sa présentation à

fi»'' ^ tr ce sera le cas d'exercer l'action en nullité de la vente

a^^^^^aie de dol (V. nw 80 et 209) ; si l'animal a été vendu

P«'*"'jje entreprise de voitures publiques, cette entreprise pourra,

^geinbie, actionner le vendeur comme lut ayant vendu sciem-

^0M un animal se trouvant, à son égard, déclaré

quun r

vaux

1er

ment un

chose hors du

^mmerce par les règlements de police qu'elle est tenue d'observer (V. n» 234); enfin, si la vente a été faite par un éleveur, j'aobetenr sera, suivant les circonstances, fondé à soutenir que le vendeur doit répondre du dressage de l'animal, comme tout industriel répond de son fait (art. 1628). — V. n« 1 60. 1t9^. En tout cas, il est une responsabilité qui parait hors

(t ) (Deibrosses G. Reyooldé.) -^ Lb nnimAL; — Atteodo qo'il réfloUe des débats que, le IS aoAt, Reyoclds a vendu à Desbrosses ODe jament sans autres garanties que celles édictées par la loi ; — Attendu qu'il est constant que De^brosses a accepté cette jument sans protest^^ lions ni réserves, et qu'il Ta ensuite employée à son service sans ré^ clamations h l'égard du vice qu'il reproche aujourd'hui; qu'il n'y a lieu •n conséquence d'aoeoeillir sa demande m résiliation de la vente ;

A. — POUi

are vices rédh le jours, et les tro.

portion qui existe entre .

j pour l'espèce bovine et le n^ ^ l'espèce chevaline, trouve son t constance que les vices qui empêchent d » aux de l'espèce bovine comme bêtes de travail, ne .âjstacle, pour la plupart, à ce qu'ils soient utilisés pour la chérie.

98$. i^La phthisie pulmonavre ou pommelière, vice com^ pris dans la garantie de neuf jours. — Cette maladie, qui offre la plus grande analogie avec la vieille courbature du cheval, est surtout redoutée pour les vaches laitières dont elle diminue considérablement la valeur. Les difficultés que présente la constatation de la phthisie pulmonaire, avalent déterminé la commission' de la chambre des députés à ne l'admettre que sous la condition de mort de l'animal dans le délai de la garantie (Y. te rapport, n* 40) (2). Cette restriction n'a pas été acceptée par la chambre : on a objecté avec raison qu'il peut arriver que l'animal soit atteint du vice lors de la vente, et que, ce vice s'étant manifesté dans les délais, la mort de l'animal ne survienne cependant qu'après leur expiration ; qtie dans ce cas il serait ii^uste de priver l'acheteur de l'action en garantie (V. les Indications de M . Duvergier en note de la loi de 1838). — En ajoutant à la désignation de phthisie pulmonaire celle de pommetière, le législateur ne parait avoir voulu autre chose que placer à cété de la dénomination scientiOque la dénomination acceptée par le langage vulgaire, et nullement indiquer que la garantie légale serait restreinte à la variété de phthisie pulmonaire à laquelle quelques vétérinaires réservent spécialement la désignation de pommelière. Telle est l'opinion de MM. Galisset et Mignon, 2* éd. , p. 205 ; on peut dire, à l'appui de cette interprétation, que c'est soos le nom de pommelière que la maladie dont il s'agit ici » toujours été désignée par les coutumes et par les auteurs. — Y.

En ce qui touche la demande en dommages»! ntérèts : -—Attendu qu'il résulte de ce qni précède qu'il n'y a lien d'y faire droit ; — Déclare Desbrosses non recevable e(, en tous cas, mal fondé en ta demande, et l'en déboute avec dépens.

Do 6 nov. 1857-Tnb. cqm. de la Seioe.-M. Lootet, pr.

(2) Plusieurs conseils généraux ont demandé la sopprtssîM de ou vice. —Y. le lourn* des cemm., I8S2| p. Mi.

VICES ftÉDflIBItOIÏtEîî.— Art. S, $ 4.

Mtiler^ n* 206 i MM. TroploAgj MO. 2* L'épikpsie ou mal oc ponr le cheval (Y. n"" 222), est s* joars (art. 3 de la loi); il était égf bibitoire par les coûtâmes (Y. Po n» 555, et Duvergler, n» 395), ment rares dans l'espèce bovine la suppression de ce vice rédbi^ péebe pas d'atillser pour la bon (Y. Discasss. vétérin. sur la lo' belge ne l'a pas compris au m ibibition.

tO. Z*Les gfdtes delar T. — Ce vice est soon commission de la i ni les cas rèdhibi ^sionn'apasél m député a ^cbe pleir ' Tacbef 'nsiq

5 ?.'.li.