‹ Jurisprudence médicale [microforme]Chapitre 13 sur 22 · NT · texte numérisé non relu

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decine légale comme étant chargée, par le ministère du médecin, d’éclairer le magistrat et de le diriger dans les moyens que la justice emploie pour découvrir le crime. La médecine légale réclame la connaissance de la Toxicclogie, lorsqu'il s’agit de déterminer la nature des substances qui ont été employées dans un but criminel: au moyen de la Toxicologie, le médecin légiste va chercher le poison dans les tissus mêmes de nos organes ; il l’extrait, le fait voir avec les caractères physiques et chimiques qui lui sont propres, pour établir la preuve contre l'accusé. Ce ‘1. än fait parler les entrailles de la via... comme l’a dit le comte de Salvandy, (ministre de l’instruction publique sous Louis-Philippe),et a ainsi sur l’action de la loi,sur la

| décision de la justice une puissance sou-

veraine et irresponsable.

Quelle doit être la conduite du médecin légiste, vis-à-vis de la loi et visà-vis de l’accusé ?—T/une, et l’autre attendent un examen judicieux et sans prejugé sur la nature du crime imputé ou commis. La conduite du médecin n’est pas indifférente dans Pun ou l’autre cas: dans le premier, il ne doit se prononcer qu'avec la plus grande réserve, s'il ne peut démontrer la présence du poison ; dans le second, s’il n’y avait que des preuves morales, il ne devrait encore se prononcer que d’après les ré-

sultats de son examen médico-chimique.

—Si le crime a été commis au moyen de substances vénéneuses, il faut pour se prononcer dans l’affirmative, démontrer la présence de ces substances, ou si non, on ne doit qu’élever des doutes sur la nature de l’empoisonnement, et ne jamais décider la question sur les rapport de tierces personnes.

‘Pour affirmer qu'il y a eu empoisonnement, l'homme de l'art doit démontrer l'existence du poison, à l’aide d'expériences chimiques rigoureuses, ou de certains caractères botaniques ou zoologiques. S'il ne peut pas y parvenir, et qu’il ait cependant observé des symptômes et des altérations organiques, semblables à ceux que produisent les substances vénéneuses, il peut établir la probabilité de l'empoisonnement’—Onrira, Méd, Lég., tome 8, p. lère.

Pour démontrer l'existence du poison, i} faut d’abord commencer par ana-

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lyser les matières vomies ou celles contenues dans l’estomac et les intestins, ensuite analyser les organes contenus dans l’abdomen: tels que l’estomac, les intestins, le foie, etc. ; et si l’on ne peut déceler la présence du poison par les analyses chimiques, on devra conclure de là que l’empoisonnement n’est point prouvé par les moyens ordinaires, quoiqu’il puisse avoir eu lieu. Mais il ne faut jamais se prononcer dans l’affirmative sur des données incertaines, et d’après les témoignages de personnes qui ne sont point compétentes à juger de la nature des maladies.

Lorsque les preuves morales sont très fortes contre l’accusé, le médecin, qui aurait observé les symptômes de la maladie, après les avoir comparés à ceux causés par l’empoisonnement d’une substance corrosive;,et après avoir pris les renseignements sur les circonstances qui ont pu déterminer la maladie, pourra en déduire des conclusions, qui laisseraient à présumer que l’empoisonnement aurait pu avoir eu lieu, quoiqu'il soit dans Pimpossibilité de démontrer la moindre trace de poison, dans les matières contenues dans les organes de la digestion, et dans les tissus mêmes de ces organes.

La responsabilité du médecin légiste est grande, et, vis-à-vis de l’accusé, qui attend une juste appréciation des faits ; et, vis-à-vis de la loi qui reclame de lui les connaissances positives de la Toxicologie et de la médecine légale pour faire l'application de son action. C’est alors que le ministère du médecin est grand : de sa décision dépend le salut de l’innocent ou la punition du coupable !

Dans l'affaire Bérubé, les témoignages des médecins ont eu, sur l’action de la loi, sur la décision de la justice une influence très grande. Ces témoignages ont-ils été donnés avec les connaissances médico-légales requises en pareilles circonstances —Un examen judicieux de leurs témoignages ou rapports fera voir tout ce: qu’il y a eu d’irrégulier dans leurs procédés ; et que ces témoignages n’ont pas été rendus suivant les connaissances dela médecine légale.

“ Joseph Bérubé et Césarée Thériault, sa femme, sont accusés d’avoir empoisonné avec du

phosphore et de l'arsenic Sophie Talbot, pre-

mière femme de Bérubé.” L'affaire Bérubé, qui vient d’oecuper la cour de Kam , durant le terme

criminel du mois de novembre dernier, est de nature à prendre place dans les annales de la jurisprudence médicale du Canada: cette affaire est des plus importantes, sous le point de vue médico-légal ; elle fait voir au médecin et au jurisconsulte la nécessite de connai-

ne prouvent rien de l’empoisonneme L’irrégularité apportée dans enhone tion du corps, et dans l’examen anato.

mique pathologique et le manque de pré.

cision à démontrer la présence du poi.

son rendent ces témoignages plus que suspects, ils sont nuls aux yeux d’experts médico-légaux.

Les médecins experts et témoins, dans cette affaire, ont déclaré dans leur opinion, que la défunte était morte d’une #n.

tre la médecine légale et la Toxicologie. | fammation de l'estomac et des intestins,

Sans la connaissance approfondie de ces sciences, comment reconnaître la nature des substances employées dans un but criminel? et comment démontrer leur présence ? et comment interroger son témoin si l’on ignore les moyens de le faire dans l'intérêt de la justice ? s’agit-il d’un cas d’empoisonnement où de mort suste, le magistrat reclame l'assistance médecin légiste, pour l’aider dans ses recherches à constater la nature du crime. Le médecin doit donc connaître la médecine-légale et la Toxicologie s’il veut remplir avec conscience sa mission, L’avacat, avec les connaissances de la médecine légale et de la Toxicologie, aura des moyens de défense qui lui assureront le salut de son client, et qu’il n’aurait point s’il en était autrement. L'avocat devrait donc aussi connaître la médecine légale et la Toxicologie, dans l’intérêt de l'accusé, et de la Lie qui demande l'assistance de ’homme de loi aussi bien que celle du médecin.

Comme dans le cas actuel, celui qui est étranger aux parties, éloigné du lier.

où s’est passé cette malheureuse affaire,

avoir examiné attentivement et

avec i ialité les différents témoiguages, verra que rien ne prouve que l'empoisonnement ait eu lieu. Les circonstances, rapportées durant le procès, ont pu faire naître des doutes mais ne suffisent point pour établir que le crime a été commis. Les témoignages des médecins auraient dû faire disparaître tout donte aux yeux des jurés ; mais au contraire, ils deviennent affirmatifs et sont lus que suffisants pour établir le corps e délit. Néanmoins, en examinant ces témoignages, il est facile de voir qu’ils

causée une substance corrosive, et le Dr. Jackson dit que la défunte est morte empoisonnée par un poison corrosif, Ces témoignages ont eu sur l’action de la loi, sur la décision de la justice une puissance très grande: eux seuls suffi.

saient pour engager le jury à rendre son verdict contre les accusés ;—-et sur ces témoins retombe toute la responsabilité du jugement.

Le médecin, appelé dans un cas d’empoisonnement, d’assassinat ou de mort suspecte, doit déterminer précisément la nature des substances, des instruments, et des moyens qui ont été employés dans un but criminel.

Dans le cas qui fait le sujet de cet examen, les médecins ont-ils déterminé la nature de la substance corrosive qui a pu causer l’inflammation des organes de la digestion, et donner la mort? un examen impartial de leurs témoignages donnera une réponse dans la négative.

Mais avant de commencer cet examen,

lil est important de faire connaître les bases principales d’un rapport médicolégal, et je citerai l’auteur du “ Manuel de la Cour d’Assises,” M. Jules Barse, qui, consulté sur certaines questions de médecine légale, fit voir tout ce qu’il y avait d’incomplet, dans le procès-verbal qui lui était soumis, relativeinent à l’exhumatjon et aux opérations toxicologi- Fac qui y étaient consignées, et dit, ans ses conclusions ;

“ Aujourd'hui, un procès-verbal judiciaire se compose nécessairement :

‘1° De considérations préliminaires dans lesquelles on doit décrire la localité où s'est commis le crime, les habitudes des gens de la maison et la nature du pays: pour l’exhumation il eat nécessaire de constater la profondeur de la fosse, la nature - ” terrain qui recouvre le cada»

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vre, l'état de a bière, la position du cadayre et son degré de putréfaction, la nature des ustensils employés, et relater surtout qu’on a analysé avec soin les vases qui doivent recevoir Jes débris du corps.

49° Du détail très circonstancié de la manière dont on fait l'autopsie, des soins apportés l'expert dans le ehoix de chaque portion d’organe pour établir plus tard Ja discussion sur les cas possibles d’imbilition, d'intoxication après la mort, de terres arsenicales, etc., il doit être expressément indiqué que les experts seuls ont consommé toute l’expertise ; qu’il est impossible qu'aucune main étrangère ait pu, à leur insçu, placer par mégard ou par malveillance les pièces de conviction en contact avec un poison qui, plus tard, serait retrouvé par l’analyse. Indépendamment de ces conditions, il faut encore, dans le cas où les terrains environnant auraient pu souiller le cadavre, qu’une portion de terre soit, séance tenante, prise au-dessus ct au-dessous de la bière pour être analysée.”

Ces quelques extraits établissent et

h font voir de quelle manière doivent pro-

céder les médecins en matière de médecine légale, pour arriver à des conclusions définitives. Ces bases d’un rap-

rtjudiciaire, sauf quelques circonstances, sont les mêmes partout, et font voir l'irrégularité des procédés des médecins dans laffaire Bérubé ; que l’empoisonnement par le phosphore et l’arsenic n’est point démontré, d’après les règles suivies en pareilles matières ; que rien n’a été établi relativement à l’état du cadavre, de la bière et des parties environnantes lors de l’exhumation, du moins rien n’est constaté dans les témoignages qui ont été publiés dans le Canadien par le rapporteur du procès. On a donc procédé dans cette aflüire avec la plus grande indifférence, sans s'occuper du résultat du procès, sans même penser à l'application de la peine capitale si les accusés étaient condamnés. J’omets une foule de circonstances relatives à la conduite du médecin-légiste pour arriver à l’examen critique des témoignages des médecins dans l'affaire Rérubé.

Extraits des témoignages de l’expertise.

“ Charles Dubé, médecin, des Trois-Pistoles :

Dans le mois d’avril, de l’année dernière, je fus

appelé par le coronaire pour faire l'autopsie d’une femme qu’on me dit être la femme de Joseph Bé-

| rnbé, Sophie Talbot. Je fus assisté par le Dr. Des-

mp de l’Isle-Verte. J'ai ouvert moi-même

e cercueil dans un des appartements du vieux presbytère de l’Jsle-Verte, en présence du jury,

du coronaire et du Dr. Desjardins. Après avoir ouvert le cercueil, j'ai mis le cadavre sur le Couvercle du cercueil. Le coronaire a alors demandé à quelqu’un s’il reconnaissait la défunte dans ce cadavre, alors la femme de Fabien Boulé a dit qu’elle la reconnaissait par une eicatrice sur la joue, et le Dr. Desjardins en dit autant. J’ai remarqué moi-même une cicatrice sur la joue du cadavre. Le corps étant identifié, nous avons procédé à l’ouverture.”?

Le corps a été identifié: Comment ? sur la déclaration de témoins qui ont dit simplement reconnaître la défunte par une cicatrice à la joue ; il n’est pas méme dit sur quelle joue la cicatrice se trouvait, est-ce à droite ou à gache, à la partie inférieure ou supérieure du visage? voilà qui était important à constater dans un rapport. De plus, on ne voit pas qu’il soit fait mention de l’état de la bière, ni du cadavre, à quelle profondeur il avait été enterré, et quelle espèce de terrain environnait le cercueil ; en un mot, rien n’établit le degré de putréfaction où devait être le corps.

Après si peu de soin apporté à l’exhumation d’un cadavre, qui devait être le sujet de recherches médico-légales de la plus haute importance, on peut bien dire que le corps n’ayant pas été identifié selon les règles établies et suivies en pareilles matières, les procédés ultérieurs deviennent nuls.

D’après ce qui précède, le corps n’a pas été identifié, ce que tout médecin avec les premières notions de médecine légale admettra ; néanmoins, je n’appuierai pas davantage sur cette première partie du témoignage ou rapport du Dr.

Dubé, je vais passer à la considération des autres parties de son témioignage, que je partagerai en partie pathologiqueanatomique, et en partie chimique.

Le Dr. Dubé continue son témoignage en disant :

‘ En ouvrant le thorax et la partie supérieure de l'abdomen, j'ai remarqué immédiatement une odeur d'ail. Pour m'assurer que cette odeur venait de l’estomac, je l’ai ouvert tout de suite, et cette odeur d’ail s’est prononcée encore plus fortement.” Plus loin, il ajoute que : ‘‘ l’odeur d’ai est indicative de la présence du phosphore,” que le phosphore ‘‘enire pour base principale dans l’exterminateur de Smüh.”’ Dans une autre partie de son témoignage il dit: ‘vu la nature du phosphore, et le long laps de temps qui s'était écoulé depuis l’inhumation (5 mois) il était im-

dont sd 4er: È PR RO PE LÉ NEREE M FR TA 4e Ra S RPC vtt (A LE Mie nas GE PAPE 0 DEAR Un TO PR D

possible de constater la présence du phosphore par aucun procédé chimique.”

“Le phosphore se transforme, dans le canal digestif, en acide phosphorique ou hypo-phosphorique, suivant qu'il absorbe plus où moins d'oxygène à l'air contenu dans ce canal. S'il est pulvérulent, ou mieux encore dissous dans l'éther, dans ‘ile etc., il passe à l’état d'acide phosphori: | agit comme un irritant énergique ; si raire, il a été introduit à l’état solide et sou: ne de cylindres, il se transforme en acide hypo-phosphorique, beaucoup moins actif. ’—Onrila, Med. Lég., t. 3, p. 23.

Si le phosphore est introduit dans l’estomac, mélangé à des matières grues | ou naqueuses qui facilitent sa transfor- |

mation en acides phosphorique, ou hypo-phosphorique, on pourra le retrouver sous l’une ou l’autre de ces formes, et ces acides seront reconnus à leurs caractères physiques et chimiques par les réactifs qu’on emploie pour déterminer leur présence, et que j’indiquerai plus loin.

& L’odeur d'ail est indicative de la présence du phosphore” dit le Dr. Dubé, et, néanmoins, M. Dubé n’a pu faire voir par aucun procédé chimique que ce corps existait dans l'estomac, quoique l'odeur d’ail lui indiquait sa présence.

Or, si l’odeur d’ail est indicutive de la présence du phosphore, pour M. Dubé, ce corps devait donc exister, ou à l’état | d’acide, ou combiné à d’autres matières | dans l'estomac de la défunte, puisque c’est cet organe qu’on a ouvert de suite ; mais non, il était plus facile de déclarer :

“ vu la nature du phosphore et le long laps de temps qui s’est écoulé depuis | Pinhumation (5 mois,) qu’il était impos- | sible de constater la présence du phos- | phore par aucun procédé chimique, ete.”

De deux choses l’une : si le phosphore"!

était présent, comme l’indiquait l’odeux d'ail, il devait se retrouver, soit à l’état d’acides restés libres, ou unis à des bases | salifiables, ou en nature mélangé aux ma- | tières contenues dans le canal intestinal.

Le phosphore en se volatilisant passe à | l’état de vapeurs pour se transformer en | acides phosphorique où hypo-phosphori- | que. Ces acides sont inodores (sans

odeurs) et se retrouvent, s’ils sont restés |

à l’état libre, unis à des bases salifiables soit à la rnagnésie, où à la chaux; ces:

LA

sels seront reconnus à leurs caractères physiques et chimiques.

Le phosphore mêlé à d’autres corps ou matières animales ou végétales, comment pourra-t-il être reconnu ?

“ Si le phosphore pulvérulent a été mêlé à d’autres corps solides, on le reconnaîtra, 1°. à lo. deur alliacée du mélange, 2°. à la propriété qu'il a de fumer lorsqu'il est exposé à l'air; 3° à ln manière dont il se comporte lorsqu'on l'étend sur une plaque de fer préalablement chauffée, En effet, il suffit d’éparpiller avec un couteau, sur une de ces plaques, une pâte contenant seu. lement un millième de phosphore pulvérisé pour que ce corps brûle avec une flamme jaune, et avec production d'une fumée blanche d’acide phosphorique, et pour qu'on aperçoive çà et là des points lumineux au milieu du mélange ; 4 en triturant celui-ci avec du nitrate d'argent di. ssous, sa couleur passe d'£bord au roux, puis au brun et au noir : dans ce dernier état, il s'est for. mé du phosphure noir d'argent; si la pâte ne renfermait qu’un müillième de son poids de phosphore, il faudrait attendre plusieurs heures avant qu'elle devint rousse”.— Onrila, Méd. Légal, tome 3, p. 21.

“ A la suite d'un empoisonnement par la pâte phosphorée, par exemple, il y a lieu de penser que, dans les premiers moments, on pourra re. trouver dans l’estomac et dans les intestins, où ils sont hors du contact de l'air, des fragments de phosphore mêlés à des mucosités humides ou à des matières animales solides, Dans ces cas, le crime est pour ainsi dire constaté ipso facto. I ne s'agit que de mettre en évidence les caractères physiques et chimiques et du phosphore, et nous les avons fait connaître. Le phosphore

{luit et brûle dans l'obscurité; il exhale une

odeur sui generis ; il est soluble dans l'ether et dans l’alcool auxquels, en brûlant, il communique un certain éclat; il répand à l'air des vapeurs blanches, et il est ainsi transformé en acides phosphoreux et phosphorique qui ont des qualités propres ; nul doute ne peut rester à un expert, à un médecin attentif”.—FLANDIx, traité des poisons, tom. 2, pp. 388-389,

Ces caractères sont plus que suffisants

| pour déceler le phosphore dans les cas

d’empoisonnement lorsque cette subs-

tance est restée à l’état de mélange.

Cependant on pourrait encore ajouter ce qu’Orfila dit dans son traité de Toaicologie, tom. 1, p. 59.

‘ Les lésions cadavériques consisteront en des “traces d’inflammation plus ou moins intense du “ canal digestif ; les chairs et les organes gastri-

“ ques pourront exhaler l'odeur de phosphore et être ‘lumineux dans l'obscurité?

Pourront exhaler l'odeur de phosphore, et être lumineux dans l’obscurité les chairs et les organes gastriques d’une

de l’indivi

l'estomac hypo-phos

acides par # Comm sonnemen # Voici ] cet acide :

cas, il peu leau; ile sur l'eau d se dissout pite l’eau d le précipi un excès € nitrique.

le nitrate qu'il nait ce cas il f (sil n’est dans un ç décompos s’enflamm s'empare « Lég., tom ‘ Comn sonnemen que ?

{Onre réaction f possède d sels solub

à soluble de

de azotiqu

Caractères

rsonne empoisonnée par cette substance : ces signes ne sont point toujours constants. Plusieurs auteurs citent des cas d’empoisonnement où l’on n’a remarqué aucune odeur de phosphore dans examen cadavérique, pas même dans

res Corps, ales, com-

été mêlé à

ra, 12. à l'o. les matières fécales contenues dans les opriété quil intestins, quoique ces matières eussent 5% ah LE été soumises à l’action de la chaleur. u'on l’étend

Dans le courant de l’automne dernier, jai assisté à l’autopsie faite par le Dr.

T..., du corps d’une pétite fille âgée de £ 3 ou 4 ans, morte empoisonnée par l’exterminateur de Smith ou mort aux rats.

I n’y avait aucune odeur de phosphore,

nt chauffée, un couteau, tenant seu.

lvérisé pour ne jaune, et che d'acide e Gà et là des

ange ; 4° en les tissus des organes de la digestion d'argent di- étaient profondément altérés, la vessie Pts D et les reins offraient aussi des traces ñ 3 EST Tor.

d'inflammation très intense, ainsi que les poumons, etc.

Mais je reviens au sujet de cet examen. Si le phosphore introduit dans l'estomae s’est transformé en acides, comment ces acides pourront-ils être retrouvés dans cet organe ?

‘Lorsque le phosphore a été transformé dans l'estomac de l'homme en acides phosphorique ou hypo-phosphorique qui ont occasionné la mort L de l'individu, on s’assurera de la présence de ces acides par les réactifs qui seront indiqués.

“ Comment peut-on reconnaître que l’'empoisonnement a eu lieu par l’acide phosphorique ?

“ Voici les caractères physique et chimique de cet acide : il est solide ou liquide : dans ce dernier cas, il peut être visqueux, épais, coulant comme l'eau ; il est inodore et tres sapide ; son action sur l'eau de tournesol est des plus énergiques, il se dissout très bien dans l’eau. Le solutum précipite l'eau de chaux en blanc(phosphate de chaux); le précipité se dissout instantanément dans un excès d’acide phosphorique, ou dans l'acide nitrique. Uni à la soude, il précipite en jaune le nitrate d’argent (phosphate d’argent,) pourvu qu'il n’ait pas été récemment calciné, car dans ce cas il fournirait un précipité blanc desséché (#il n’est pas à l’état solide) et chaufté fortement dans un creuset avec du charbon pulvérisé, il est décomposé, le phosphore est mis à nu et vient s’enflammer ; dans cette expérience le charbon s'empare de l’oxygène de l’acide.—Onrira, Méd. Lég., tom. 3, p. 51.

‘Comment peut-on reconnaitre que l’empoisonnement a eu lieu par l'acide bypo-phosphorique ?

“ On reconnaitrait l'acide phosphorique à sa réaction franchement acide, à la propriété qu'il possède de former avec l’eau de baryte ou les sels solubles de cette base, un précipité blanc,

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