‹ Jurisprudence médicale [microforme]Chapitre 2 sur 22 · SU D D DE OT · texte numérisé non relu

SU D D DE OT

d’abord, an point de vue de la science médicale, je traitais des procédés à suivre dans les expertises médico-légales, par:empoisonnement; ensuite je faisais voir les effets que produisent toujours les résultats de ces expertises sur ceux qui sont chargés de l’administration de la loi.

La jürisprudénce médicale, à peine étudiée par la plupart des médecins, et encore moins par la plupart de ceux qui sont chargés dé l’administration de la justice, exige la connaissance de la toxicologie ou traité des poisons, celle de la chimie, celles de l’anatomie pathologique et de la pathologie interne. Ces diverses connaissances et leurs applications aux cas où la loi demande lPassistance de l’homme de l’art, dans la recherche des causes qui ont pu déterminer la mort, et spécialement dans un cas d’empoisonnement pour découvrir quelle a été la substance employée, ces connaisances, dis-je, et leurs applications ont fait adopter des règles qui sont suivies en France et en Angleterre, et que le médecin ne saurait violer sans voir annuler les résultats de tous ses procédés ultérieurs, quant à leur valeur légale.

Je fis voir tout ce qu’il y avait eu d’irrégulier dans la direction de l’enquête tenue sur le corps de la femme Talbot, enterrée depuis cinq mois environ, tant de la part du magistrut que de celle des médecins qui l’assistaient dans la recherche des causes qui avaient pu déterminer sa mort ; que lPexistence du poison supposé avoir été employé, dans ce Cas, n’avait pas été prouvée, par les analyses chimiques des médecins chargés de faire l'examen du contenu de l'estomac et des intestins, ainsi que du foie et des autres organes.

Néanmoius, les médecins déclarèrent, dans leur opinion, que la défunte femme de Bérubé était morte empoisonnée par le phosphore et l’arsenic, malgré qu’ils fussent dans Pimpossibilité de démontrer la présence du poison : ‘ vu le laps de temps qui s’est écoulé depuis la mort de la défunte, disaient-ils, la présence du phosphore ne saurait être démontrée par aucun procédé chimique.” Cependant, si la mort eût été causée par le

phospha démont que ler par cet conséqu decins, contre Ces té dans ce fluence loi et su dans 0 poisonne médecin avait dit En Ai n’auraie verdict moigna l'expertis Bérubé, raient in!

impose quelle v En mé pert doit du poiso et chimi tres. So a démont le cas co gatif, et l'accusé, tiels ne preuve d Et dm gnages point pou sonneme cins seul:

tion de accusés ; la couron pelle bie:

# L'emp moignage { laisser auci crime a été L’afflai de l’aflui n'est poi que dans

“La cor s'établira «

‘ience à suigales, faisais ajours ceux on de

peine ns, et IX qui de la

in Cas juelle contions L suit que , voir rocégale.

it eu l’enmme nvi- 1e de dans t pu e du dans r les har- 1 de e du

ent, nme par u'ils non laps ort nce trée en- : le

nosphore, cette substance pouvait étre démontrée, et devait l’être pour affirmer que l'empoisonnement avait été causé

r cette substance. Quelle a été la conséquence des témoignages des médecins, une sentence de mort a été portée contre Bérubé rt Césarée Thériault !!

Ces témoiguages ont eu certainement, dans cette malheureuse affaire, une influence toute puissante sui l’action de la loi et sur la décision des jurés: Le juge, dans son adresse, leur disait que l’empoisonnement avait été prouvé par les médecins ; l’avocat de la couronne en avait dit autant aux jurés.

En Angleterre et en France, les jurés n'auraient certainement point rendu un verdict de culpabilité, d’après des témoignages aussi incertains que ceux de l'expertise médico-légale, dans l'affaire Bérubé, parce que là les juges les auraient instruits sur les devoirs que la loi impose au médecin expert et sur ce qu’elle veut savoir de lui.

En médecine légale, le médecin expert doit toujours démontrer la présence du poison par les caractères physiques et chimiques qui lui sont propres ou autres. Son témoignage est aflirmatif sil a démontré la présence du poison ; dans le cas contraire, son témoignage est négatif, et le bénéfice du doute est pour l'accusé, si les témoignages circonstantiels ne suffisent point pour établir la preuve de l’empoisonnement.

Et dans laflaire Bérubé, les témoignages circonstantiels ne point pour établir la preuve de l’empoisonnement ; les témoigages des médecins seuls ont donc pu déterminer l’action de la loi dans la condamnation des accusés ; et, comme le disait avocat de la couronne, si ma mémoire me le rappelle bien :

“ L'empoisonnement & été prouvée par le témoignage de cinq médecins, d'une manière à ne laisser aucun doute dans l'esprit des jurés que le crime a été commis !”

L'affaire d’Anaïs Toussaint est sœur de l'affaire Bérubé: l’empoisonnement n’est point prouvé, pas plus dans l’une que dans l’autre.

“La conviction médicale, dit M. Duvergier, s'établira donc surtout sur l'ensemble des faits

Page 1