SECTION

Le caractère volontaire de l'abandon........... AE à

La durée de l’abandon et sa persistance intentionnelle .

L'inexécution des obligations d'ordre matériel ou moral résultant de la puissance paternelle ou de la tutelle lépalé 24 RTE ER CESR RO PRE EEE

… —"£’Absence de-motif 2rAVe Re Ca er

La notionsdemotil:pgraven CPE TER EC ere Ce

— Le motif indépendant de la volonté de l’auteur de

l'abandon PM RS. JE SEE Le motif découlant d’un fait inhérent à la vie familiale. Le rôle du tribunal dans l’appréciation du motif. ....

. — La qualité de père ou de mère de famille..........

Idées essentielles sur lesquelles repose cette qualifica-

LION ie es RAR NN nn Se RARES Qualité insuffisante à elle seule pour constituer le délit. Intérprétation de cette qualification. .-.,...........: Effets de la rupture du lien conjugal au regard de la

CONSLICUUION ITU ee eee ee LAC E Minorité ou majorité des erfants abandonnés CS rie Vocation des petits-enfants au titre d’abandonnés..... De la protection de la famille naturelle dans le cadre de

la 10 NOUVEAU Er EE De l’abandon du foyer par les parents adoptifs.......

— L’Abandon par le mari de la femme enceinte

Conditions requises pour l'établissement de la prévention