LX XVIII INTRODUCTION

colleclivité (i) ou bien on préférait raclicicr à dos prix invraisemblables {:>.). 11 y eut toutefois des eommunaulés qui leeourureut à radjudieatioii des conimuiiauv pour se procurer, tout au moins en partie, le moyen de s'affranchir, ainsi qu'à d'autres ressources communales. \ Saint-Gingolph, par exemple, on imagina de construire dos fours ù chaux municipaux dont les revenus furent ulilisés d;ins ce but (3). Toutefois la ressource la plus fréquente fut une contribution levée sur les intéressés.

En Maurienne, ])Our éviter les frais nécessaii-ement élevés d'une répartition proportionnelle aux servis particuliers de chaque contribuable, on estima que l'affranchissement profitant à toute la comnmnauto devait être supporlé par toute la communauté, sans s'inquiéter du cbilTio exac! des redevances payées par les intéressés : la contribution fut proportionnelle à l'impôt foncier et c'est ainsi qu'on é\ ita la dépense inutile d'une répar-

(1) Projet du Conseil de Vaclieresse, du 25 juillet 1784, de partager les communaux en quatre lots, doiit chacun serait aliéné à un grou])e de .30 familles : le ])rix de cette opération serait ap]>li(iué à rall'rancliissement. (Archives de la Haute-Savoie, C airranchissements) .

(2) 1782, 4 mars : lettre du procureur de la Chartreuse de Ripaille à l'intendant du Faucigny. « Il est certain, Monsieur, qu'il est de l'avantage de la communauté de N^allon (commune de Bellevaux) île se départi)- de la montagne dite Petetau préférablement à tous autres conununs, d'autant que cette montagne est iu;e source de querelle, de division et de perte de temps considérable dans le temps qu'ils y font leur fromage de part ensemble. Ceux ((ui tiennent le haut bout dans cette communauté ne manqueront pas de jeter les liants cris ]iour s'ojiposcr à cette xcnte ])ar la raison que ce sont eux qui eu liicnt le ])lus de ])ro(it. Il n'y a (pu> l'autorité et le sage discernement des personnes éclairées (|ui ]iuissent leur rendre ce" service en faveur des I)auvres, qui n'auraient rien à débourser. Ces gens-là sont même si obstinés (jue si on mettait cette montagne à l'enchèi'e, ils seraient capables de pactiser entre eux pour la pousser à un ])rix de fou, au risqu(> de se ruiner, comme ils l'ont déjà fait à la vente d'un indivis oîi les acipiéreurs ne sentent que trop reiiibiii'i'as ofi ils se sont mis. » (Archives de la I la iilc-Sa\'oie, C allVaiicli issements) .

(.'5) i;api)(u-t de rinlciKlaiit du ('liaMais, du IS noveiid)re 17!l(). Archives de la 1 lauteSavoie, C ô"), pièce 1 I.

INTPvOD ACTION Lxxix

tition coûteuse qui alteignait, avec quekfues frais accessoires, souveni le cinquième et parfois le quart du montant de l'alfranchissement (i). Dans la province de Savoie-propre, au contraire, la répartition fut le moyen généralement employé. Le commissaire chargé de ce travail dressait un livre de numéros suivis contenant Ténumération de toutes les parcelles constiluant le territoire de la communauté, avec indication des redevances pesant sur ces jîarcelles et les noms des intéressés ; après avoir corrigé, s'il y avait lieu, les erreurs constatées lors de l'examen contradictoire de ce document, le commissaire rédigeait le cottet pour l'exaction du prix des fiefs de la communauté, donnant pour chaque intéressé le chiffre de sa eonlrihution, justifiée par le détail des dilférents fiefs (•>.). Des instructions

(1) La répartition de Saint-Jean-de-Tholdino, par cxeinplo, dressée le l'"'" septembre 1789 par le commissaire Viiy, s'élève à 25.112 livres, dont 4.542 livres de frais. (Archives de la Haute-Savoie, C affranchissements 1!).).

(2) Par exemple, dans la répartition de Saint- Jean-de-ïholome, le commissaire Viij^ établit que l'affranchissement des divers fiefs pesant sur cette localité atteint les chiffres suivants : fief des Barnabites, 4.392 livres ; fief du baron Foncet, 3..S()4 livres ; fief du prieuré de Peillonnex, 3.068 livres ; fief de Sénoche, 950 livres ; fief de l'abb. de Sixt, 5.107 livres ; fief de Beauregard, 1.170 livres. Or, le nommé Verdan-Chabrey, qui constitue l'article 220 de ce u Cottet », le total des intéressés s'élevant à 245, devra une somme de 114 livres 10 sous, dont 8 sous 2 deniers pour une parcelle relevant du fief des Barnabites, 113 livres 8 sous 10 deniers pour les terres relevant du prieuré de Peillonne.x et 13 sous pour ce qu'il tient du fief de Senoche. Il devait en outre, pour sa part contributive des 4.542 li\res des frais d'affranchissement, la somme de 25 livres 5 sous 9 deniers. (Arch. de la Haute-Savoie, C afi'r. 19.).

Les cottets de répartition sont particulièrement intéressants pour les auteurs de monographie locale. X<nis croyons devoir les avertir que, dans la Sa\<:ie-pro])re, on rédigea des répartitions notamment dans les communautés d'Allondaz, Arith, Barberas, Bassens, La Bauehe, Bellecombe, Belmont-Tramonet, Saint-Béron, La Biolle, Bassy, Bourdcan, Le Bourget-du- Lac, La lîridnjre, Jîrison, Saint-Cassiii, ('liuiiibéiv-lc-N'icux, Cliampagneux, Ciiapelle-dn-.Moiit-(lu-('liat, Châteauneuf, J^e (hâtclard, C'higniii, La ('oini)ote, Cusy, Doucy, Druincttaz-Clarafond, Entrcniont-le-\'icii\, Saint- l''raiicois-de- Sales, Saint-Uenis, Sainte-Hélène-des-i\IilIières, Saint-Jeoire-Prieuré, Jongieux, Lescheraine, Lucey, Mercury-(iémilly, La Motte-en-P>auge. Moye, Pallud, Saint- Pavil-d'^'enne, Sainl-l'ierre-de-Genel)idz, l'Ianclicriiic, Pugny-C'hatciiod.. L;'^ Kavoire. Saiiileitciiic, l'othereiis. rvuinilly. Scr\(ilex. Sonnaz. Saint-Sulpicc.

Lxxx INTRODUCTION

très miimlicuses furent d'ailleurs ivdi<iécs par l'areliiviste Léger pour expliquer le détail do ces opérations longues, coûteuses et compliquées, mais dont le résultat était équitable (i).

Les remboursements étaient en oulre facilités par les emprunts faits à la Caisse des aUVancbissements, administrée dans chaque province par le trésorier provincial et alimentée j)ar le produit des imposilions annuelles levées sui' les communautés intéressées par ordre de rinlendanl. Ln comj)te était ouveit à chaque communauté pour lui permettre, soit de payer les frais préliminaires des aiï'rancliissements, les inlérèts ou le remboursement des capitaux.

En réalité, d'une manière g'énérale, les communautés du duché de Savoie eurent beaucoup de peine à faire face aux engagements créés par les contrats d'alfranchissements. Ainsi, dans la province de Savoie- propre, la chapelle du Mont-du- Chat ne parvenait pas à se procurer les 7.000 livres dues au prieuré du Bourget à cause de la ])auvrclé des habitants. A EnIremont-le-Yieux où les affranchissements atteignaient 27.600 livres, la répartition de cette somme était faite et le collecteur établi, u mais il ne peut rien exiger eu égard à la misère des habitants (2). » Et d'autres localités dans cette province avaieni des dettes considérables : Châteauneuf 29. 812 !.. Scriicres o3.()'|ol., Drumetlaz-Clarafont 3G.i3o 1., LcBourget-du-lac37.i8/4l.,laBiolle^o.97'il.. Domessin/i5.93ol.,

Tlienesol, Toiirnon, Trai/.o, La Trinité, Verrens et Arvey, Vertliemex, Saint- Vital. Exceptionnellement, quelcjnes localités de la Savoie-propre n'eurent pas recours au moyen de la répartition : ^Nlontliion, Notre-Dame-des-Millières, Saint-Jean-do-Coux et dlilly par exemple purent faire face à leurs engagements ])ar le produit des imjiositions. Villaroux put faire le remboursement des iicTs aUraiicliis y.w la vente des conuiiunaux. (Archives déparlcmciitales de la Savoie. (' 4!I71).

(1) (I Instructions aux inlcndants du Duché de Savoie par la lVdé,L,Mti(>n g;''iiérale pour l'aire proci''(lcr à hi répartition du prix des alliMnchissciiicnts, du 25 août 17S4. » Archives de la Savoie. (' 4'.)<)1, pièce lô.

(2) Archives de la Savoie. (' -IU71.

INTRODUCTION LXXXI

Ruffîeux 56.790 1., Chindrieux 5o.o<G I.. Cliignin 38.700 !.. Saint-Pierre d'Albigny 55.7/ G 1.. \crine Gi.qiB !.. Ayii Ga.'^oo I., ^ovalaise 83.78'] ]., Aix iof\. 5()<) I.. elc,..

Toutefois, pour comprendre l'imporlance du sacrifice con.'senti par certaines communautés pour se libérer, il faut lenir compte de la proportion entre le montant des affranchissements et leurs revenus. La taille foncière calculée à raison du 1/5 moins i/7G.de revenu donne une indication utile. On voit par exemple que S. Maxime-de Beaufort, qui eut à supporter 44Gio 1. d'affranchissements, put rapidement rembourser les seigneurs parce que c'était une localité riche dont la taille s'élevait à g.Siv). livres : l'anVanchissement de cette localité représentait une somme variant entre quatre et cinq fois son impôt foncier alors que, dans d'autres pays de la Savoie-propre, la proportion atteignait vingt fois, cinquante fois et quatrevingts fois l'impôt foncier (i). Ces énormes sacritices, consentis par les populations, prouvent mieux que tout autre argument la nécessité de la réforme poursuivie par la maison de Savoie (2).

Les chiffres atteints par les contrats d'affranchissements représentent en effet des sommes considérables.

(1) Saiiit-Béroii, aiVrancliissemeiits 61.585 1., iini)ôt foncier 2.S40 1., proportion 21 fois l'impôt foncier. — Ontex, afl'r. G. 20(1 1., impôt foncier 277 I., proportion 22 fois. — Aix. afl'r. 104.500 1., impôt foncier 3.188 1., proportion 32 fois. — Barl)eraz, allr. 31.299 1., impôt foncier 882 1., proportion 35 fois. — Tliciic/.ol, all'r. 2S.()20 1., im])ôt foncier 795 1., proportion 35 fois. — Novalaise. all'r. S3.7St !.. impôt foncier 2.220 !.. ])roportion 37 fois. — Saint-Pierrode-Curtille, all'r. 28.700 1., impôt foncier 7(53 1., ])roportion 37 fois. — Rottorens, afl'r. Ki.SiM) 1., inii)ôt foncier 300 !., proportion 40 fois. — Ayn. afl'r. 02.200 1., impôt foncier 1.211 1., proportion 51 fois. — Hrison-Saint-Innocent, afl'r. l(i.04() ]., iniiiôt foncu'r 19() I., iirojxjrtioii 79 fois.

(2) l'hi 1772. riiitendant du CJenevois estimait (pie la poijulation de la Savoie (''tait dans Timpossibilité do faire des a\aiiees.

« Les aisés des ])aroisses ne sont pas <^énéralement trop eliar<;és de fonds ])our ])rêter nux j)aysans ; il n'y a pas f^rand Mond)re de ]iersonnes (pii soient en ('lat d'ollrir des a\ances, puisqu'il y a dans ce pays une diselle efl'royaljle tle numéraire, d'autant plus, dcjjiiis (pudipies années, (pi'i! a dû

INTRODUCTION

RÉSULTATS DES AFFRANCHISSEMENTS DANS LE DUCHE DE SaVOIE.

D'après nos recherches, voici, province par province, le tolal des afl'ranchissenients passés par les commmunaiilcs du duché de Savoie de 17G1 à 1792 :

Province de Carouge : /j78.923 livres

— Chablais : 808.931 —

— Faucigny : 97/1.51 1 —

— Genevois : 1.1 56. 62/1 —

— Maurienne : 697.028 —

— Savoie : 8.5/12.795 —

— Taren taise : 195.814 —

Total : 7.854.626 livres

Ce chiflVe de 7.854.626 livres rei)résenle, (il faut bien faire celte distinction), non pas l'évaluation de tous les droits féodaux qui pesaient sur la Savoie, mais assez exaclement le chiffre de ceux pour lesquels des conirats d'affranchissements avaient été passés (i). Il est dilTicile de faire l'évalualion des

sortir des Etats pour se fournir la sul)sistanpe dont il a manqué. Et, à ce sujet, il est bon que je fasse présent à Votre Excellence que la moitié de la Savoie est due, et qu'il y a peu de familles de tout genre qui ne soient pas inscrites dans les minutes des notaires pour des rentes constituées, lesquelles font la moitié de l'objet du notariat. » (Archives de la Haute-Savoie, C (ienevois 15, fol. 160 V.).

(1) Le chanoine (irillcl fixe à ().2;;().687 livres seulement le total des aH'i-anchissements contracti's dans les diverses provinces de Savoie, en donnant la répartition suivante : Carouge 357.6.34 livres, Chablais 777.7!)S livres. Faucigny 784.802 livres, Cenevois 1.153.799 livres, Maurienne 110.235 livres, Savoie 2.907.154 livres, Tarentaise 139.283 livres. (Grillct, Dicf. hisi... du Mont-Blanc et du Lrintin, (*liaml>éry lS(t7 ; voir aux articles consacrés à chacune des sept ])rovinces.) . La diilérence en moins du chin're de Grillet s'explicpie i>ar h' fait (pril n'a i)as tenu compte des allranchisMMuents ])assés en 1791 et 1792 ; d'aiilre part, \h>\\v la .Maiiiirniic comme pour les autres provinces, il ne paraît pas a\(iir tenu compte des contrats passés de 1761 à

INTRODUCTIOX LXXxm

fiefs dont l'affranchissement n'était pas encore conlraclr. Il est possible heureusement de s'appuyer, à défaut de documents, sur un témoignag-e contemporain d'une autorité particulière, celui de Joseph de Maislre, qui fut membre du Sénat de Savoie et de la Délégation générale des affranchissements, et qui déclare ceci en 1793 : (( On aAait, dit-il, évalué le prix des droits féodaux à cin([ ou six millions. Maintenant, on sait qu'il s'élevait à onze ou douze millions. Le tiers seulement de cette somme se trouvait payé au bout de vingt ans, et même par des impositions générales qui n'étaient que provisionnelles (i). » On peut en conclure que le chiffre des fiefs dont les affranchissements n'avaient pas été contractés s'élevait à h millions environ. On peut d'autre part fixer plus exactement à un minimum de 3.61J.200 livres le total des fiefs remboursés (2) ; enfin on

Le chiffre par nous donné se rai)proche très .sensiblement de la vérité, comme on peut le prouver par un exemple, celui de la Savoie-propre. D'après un tableau officiel, arrêté à la date du 1.5 août 1791, les aft'ranchissements contractés dans cette province atteignaient le total de 3.281.503 livres. (Arch. de la Savoie, C 4.037.).

La différence eu plus de 201.292 livres dans notre calcul est justifiée par les affranchissements contractés dans ladite province du 15 août 1791 au 22 septembre 1792, date de la suspension des opérations.

(1) Joseph de Maistre, Lettres d'un Royaliste sai-oisien... en 1793, dans Œuvres., édition de Lyon, t. ^'11, p. 190. L'appréciation de Joseph de Maistre est reproduite sans indication de source dans Costa de Beauregard, Mémoires hii-.toriques sur la Maison royale de Savoie, Turin 1816, t. III, page 428, note 104. S. Cenis fixe, sans citer ses sources, à 1.588.580 livres les droits féodaux restant à all'rancliir en Savoie en 1792. Il y a là une confusion certaine.. Et il n'est pas douteux non plus que la proportion des cinq sixièmes pour les dioits féodaux affranchis ne soit un chiffre inexact.

On pevit dire, en vérité, pour rester sur des proportions faciles à retenir, que sur les douze millions qui représentent l'évaluation des droits féodaux de la Savoie en 1792, un tiers environ n'était pas du tout affranchi, un tiers était reuiboursé et le troisième tiers était affranchi sur le papier, mais pas payé.

(2) Grillet {loco citoto) évalue en 1790 à 2.899.850 livres les rendioursements faits en Savoie, ainsi répartis : Carouge 14G.O00 livres, Cliablais 207.548 livres, Faucigny 439. 92() livres, Genevois 556.569 livres, ;Maurieniie 77.097 livres, Savoie-propre 1. 355.609 livres, Tarentaise 123.983 livres. —

Lxxxiv INTRODUCTION

peut éA'aluer à /i./|Oo.ooo livres environ le tolul des allVancliissemenls conlruc'és mais non remboursés.

Sans vouloir entrer clans des hypothèses dangereuses sur la puissance de l'argent à cette époque pour savoir ce que représenteraient anjourd'luii les contrats d'afTranchissements passés par les communautés de Savoie avant la Kévolution, nous dirons que certains auteurs, en comparant les prix des denrées d'après les documents locaux, estiment qu'en 1790 le coefiicient de la puissance de l'argent en Savoie serait !\ (i). En admetltant ce coefficient, les contrats d'affranchissements passés, soit 7.85/I.G26 1. représenteraient aujourd'hui 3i./ii8.5oi fr. alors que la taille ou impôt foncier en 1792 qui était de 1.02.3.002 1., avec le même coefficient représenterait /|. 092. 008 francs. Or aujourd'hui le total du recouvrement des impôts directs, principal et centimes additionnels pour les deux départements de la Savoie et de la Haute-Savoie, correspondant à l'ancien duché, s'élève à 8.128.782 fr., impôt annuel qui représenterait le quart du sacrifice consenti par nos pères en 1772 pour s'affrancliir (2).

En tenant compte des augmentations des remboursements pour la Savoiepropre, dont le chiffre au 15 août 1791 atteint 1.507.470 livres (Archives de la Savoie, C 4.937), et pour le Faucigny, où nous avons pu recnustituer jusqu'en septembre 1792 pour 088. 102 livres de remboursements, ainsi que pour la :Maurienne, où les capitaux remboursés à la date du 20 juillet 1791 atteignaient :}91.4G3 livres (Archives de la Savoie, C 4.979), on obtient le chiffre de 3.010.203 livres, évidennnent trop faible puisqu'il n'englobe pas les chiffres inconnus des capitaux remboursés en 1791 et 1792 dans les diverses provinces du duché, sauf dans le Fnr.cigny.

(1) r.oiMîEL, Mu)iuuicnts anciens de la Tarcniaisc, Paris 1884, page 209. Cette évaluation correspond, avec les déductions que l'on peut tirer du tarif des salaires fixé en 1794 ])Our Saint--Jean-de-Maurienne, où la journée de fiiuclicur nourri était taxée 18 sous (Mt'ni. <lr la ^(jcirlr de t<aisil--lriin-dc- Mainiciinc, t. 11. p. 35S), et pour \'iry, où elle était estimée 24 sous. (DvvAl,, Adminislralioii du canton de Viril, Saint-,lulien 1883, y. 120.). Aujourd'liui vuie journée de faucheur nourri revient à (i fr. en moyenne.

(2) Voir Annuaire stalfiNfi(iiie de la F ranci. Paris 1904, l)age 353, les cliilVres des impôts en 190;! poiir les (h'ux déparlemmls intéressés.

INTllODUCTION

LXXW

Si l'on cluclie province par province le mouvement des affranchissements on arrive aux constatations suivantes.

En Maurienno, dans une « Relation sur les affranchissements des fiefs de la province de Maurienne », dressée le 20 juillel 1791 ( Vrch. de la Savoie, G 4979), l'intendant Casella de Selve expose que le mouvement des affranchissemenls, dans cette région, prit une grande activité à partir de 1765. Antérieurement, la communauté de Lans-lc-Bourg, en 1647, ^^ C6^^6 d'Epierreen 1676, avaient affranchi deux fiefs. L'un des fiefs les plus considérables de la Maurienne était celui des comtes de la Val d'Isère qui s'étendait sur 26 paroisses (i). Il fut affranchi par contrat du 21 mai 1765 et le prix s'éleva à 116. 287 l. dont 70. 000 l. pour le remboursement du capital, i5.85/i l. pour les intérêts dus et 2/1. 383 1. pour les frais de procédure et de répartition. Plus important encore éLait le fief de la mense épiscopalc de Maurienne qui s'étendait sur 2^ paroisses (2). Depuis plus d'un siècle, les terriers n'avaient pas été i'énovés, et la perception des redevances était constamment entravée, soulevant parfois des émeutes. On évalua à i2.''i68 livres la valeur des redevances dues annuellement et à raison du 3 1/2 °/o, on fixa à 356. 216 l. le capital de l'affranchissement qui fut contracté le aDjuillet 17G8, outre5./|oo livres d' c( épingles ». En 1791, 97.358 livres seulement avaient été remboursées. De 1768 à 1791, d'autres affranchissements moins importants furent encore contractés si bien (pi'en 1791,

(1) Aussois, Avrieiix, Bcainie, Bourget et Villarodin, Braiiian.-<, La Chapelle, Fourneaux. Freiiey, Hermillon, Lans-le-Bourg, Modane, Mont-Cenis, Montgellafrey, Montpascal, Montvernier, Orelle, Pontajuafrey, Saint-Avre, Saint-Julien-de-Maurienne, KSaint-Martin-la-Porte, Saint-Martin-outre-Arc, St- Miclicl, Sollières, Teriuignon, Thil et Valiueiiiier.

(2) Albane, Albiez-Io-Jeune, Alhiez-le-Vieiix, Argentine, Avrieux, Bourget et Villarodin, Bramans, Foncouverte, Hermillon, .larrior, Montricher, Montrond, Saint-Jean-d'Arves, Saint-.Tean-de-Mauriennc, Saint-André, Saint-Martin-outre-Arc, Saint-Pancrace, Saint-Sorlin-d'Arve, Sollières, Termignon, Valloires, Valmeinier, Villargondran, Villarenibert.

r,xxxvi INTRODUCTION

la somme lolale de ces conli-als s'élevait ù (l'iy.Q'i.) 1., dôiit 588. 5o3 1. en capitaux. i8.5<)<) 1. en droits crépinglcsel ''lo.^'io I. en arréiaf>es. Posléricurement ^i autres liefs avaient encore été aiïVancliis et ([iiinze localités n'avaient pas encore passé de contrats pour d'autres fiefs qui pesaient sur leur territoire. En 1791, les communautés avaient déjà payé '^()lJ\^y^ 1. ; elles restaient encore débitrices de 256. '180 1. La principale ressource pour faire face à ces remboursements avait été l'imposition des affranchissements (pii avait pioduit de 1772 à 1791 la somme de /|i,').r)7i livres. Exceptionnellement, quelques localités comme Mbiez le-Jeune, Saint Martin-sur-la-Cîhambre, Argentine avaient vendu des communaux pour se créer les ressources nécessaires et beaucoup d'autres endroits auraient pu agir de la même façon sans l'opposition des liabitants. Ea Maurienne avait su s'affranchir en évitant les frais si onéreux de la répartition dressée par les commissaires proportionnellement aux charges particulières ; elle avait décidé, sauf une exception, de faire supporler par tons les habitants la charge des affranchissements en considérant que tous les biens étaient plus on moins astreints à des redevances féodales. En 1791. lO communautés de la Mauiienne étaient complètement aIVranchies et avaient remboursé leurs seigneurs (1). Deux autres, celles d'I'^pierre et de Ghatel, i)araissent avoir été alTranchics avant la publication de l'édit.

Dans la province de Tarentaise, on peut citer quelques communantés ([iii s'allVanchirent tout au moins partiellement avant les édils de i 7()2 et de 1771, celles des Chapelles en 1(19 1 , de Pussy en i('>9'i. de Yillargerel en 1702. de Montgirod eni70,>, de Landry et de Lciscy en 1757. de Hourg-Saint-

(1) Aiissois, La CIkijk'Hc, Les Cliavaniics, iMtunicaux. l'^rciicy, Lans-lc- P.oiirg, iModaiio, Monlficllatrcy, M()iili)asfal, ]\lontvcM-iiit>r, J'ontainafroy, Saiiit- Alhan-dt's-Villars. SaiiitlItioiuu'-dc-Cuiuoîs, Saiiit-Cicorgcs-dMluitiôres, Haint- LÔL'or et Sainl-ricno-dc-IîclIcN illc.

INTRODUCTION Lxxxvîi

Maurice en 170(8. L'édit sur la suppression de la laillabilité personnelle activa ce mouvement d'émancipation à Vimo, Bellentre, Champagny, Hauteville-Gondon, Longefoy, Macot, Montvalezan-snr- Bellentre, Montvalezan- sur- Séez, Saint- Amédéc de-la-Côte, Saint Paul, Tessens, et Villarlurin, toutes localités où d'assez nombreux contrats d'aiTranchissements furent passés de 1761 à 1771. Toutefois, même après l'édit de 1771, il n'y eut point le bel élan d'émancipalion donné par la Maurienne. L'intendant (rapport du <S mars 1790, Arch. de la Savoie, série C) attribuait l'inditlérence de quelques babitanis au fait que. par suite de la vétusté des teiricrs, les redevances étaient peu importantes ou même complètement négligées et elles étaient plutôt emphytéotiques que féodales. \ la date du 19 a\ril 179:^ (\rcli. de la Savoie, G oooG), les communautés suivantes étaient affranchies : Bellentre, Bourg-Saint Maurice, les Chapelles, Feissons-sur-Briancon, Ilauteville-Gondon, Landry, Longefoy, Macot, Montvalezan-sur Bellentre, Monlvalezan-sur-Séez, Peisey, Pussy, Sainte-Foy, Saint-Martin-de- Belleville, Séez, Tessens et Villaroger. Il faut ajouter à cette énuméralion les communautés des Allues, de Tignes, de Val de- Tignes (soit Val-d'Isère) et de Villette qui ne 0 payaient rien à personne. » Quinze autres étaient aflranchles partiellement (1) et trois avaient commencé les instances nécessaires {:>.). Par contre 23 communautés, en 1792, n'avaient encore commencé aucune démarche (3). En 1792, les capitaux des fiefs atteignaient d'après nos calculs 195. Si '1 1., de 1772 à i']Si\, les

(1) Aime, C'evins, C'iiampagny, Feissons-sous-P>rian(;on, Fontaine-le-Puits, Granier, Hautecour, Monif^irod, Montagny, Navos, Siiiiit-Ainédôo-de-la-Côte, Saint-Tliomas-des-Esserls, Tours, Villarf^crcl, X'illailurin.

(2) J.c's Avaiu'liors, Saint-Bon, Saint-Jcan-dc-Iicllcx illc.

(.'5) Ai^ucl)lanclic, i.a Bâthie, iîcllccombo, Le ]5ois, Bonneval, Bozcl, Briançun, Collior, Douey, Les Fra.sses, La Perriè're, jMoûtiers, Notre-Danicdu-Pré, Piognaix, Saint-Eusèbe-de-Cœur, Saint-Lauient-dc-la-Côtc, Saint-Oyen, Saint-Paul, Saint-Thonias-de-Cœur, Salins et La Sausse.

î.xxxviit INTRODUCTION

communautés avaient pu rembourser iSij/iG^ 1- (Arch. de la Savoie, C 5007) (i).

La province de Savoie-propre, placée sous l'administration immédiate de l'intendant général, malgré l'importance parliculière de la noblesse dans cette région et le nombre considérable des fiefs, participa très activement au mouvement des alTran-

(1) Voici ce que rintendant de Tarentaise écrivait, le 8 mars 1700, à l'occasion des ail'raucliissenieiits de sa cireoiiscri])tion. ( Chainbéry, Archives déi)artementales.) .

Dans cette province v.ii l'on ne i)aie que très peu de servis, qui sont abonnés, et oii il n'y a pour la plupart que des fiefs volants et invétérés dont on ne paie rien pour quelques-uns, y ayant peu de paroisses qui aient reconnu la générale ou la plus grande partie de leur territoire, les communautés ne s'empressent i)as à s'aiVrancliir ; quelques-unes l'étaient déjà avant l'édit de 1771 et ont i);vyé le jnix de leurs aUrancliissements, quoi(iu"ils ne fussent point approuvés ; pour celles-là, on ne bilance que pour les frais des incombances qui restent à pratiquer ; quelques autres ont traité a^ec leurs seigneurs, et les affranchissements qu'elles ont obtenus sont approuvés et le prix eu est payé ; mais il n'y en a encore point qui aient obtenu un arrêt de silence perpétuel. On ne bilance rien pt)ur ccdles qui n'ont plus que cette incombance à pratiquer, parce qu'elles nnt toutes des fonds entre les mains des exacteurs et qu'on ])eut s'en servir à ce sujet, eu égard cpu' dans cette province il n'y a aucune répartition particulière et qu'elles ont délibéré de s'affranchir en général. (,>uant aux autres communautés qui n'ont encore rien commencé et ([ui ne sont sujettes qu'à quelques liefs volants, on continue à proposer une imjjosition conforme à leui's forces, et dès qu'elles auront un certain fonds-, cela les engagera à traiter TalVaire importante de leur atVranchissement, tandis que je m'occupe à éteindre tous les fiefs chez celles à qui il ne reste plus ((ue quelques seigneurs. Le bien-être que ressentent déjà les communautés qui se sont all'ranchies engage les autres à se procurer cet avantage.

(E.rlniil (Je ht fin du miiporl <lii inciiic inlciiddiil. du I"'' iii<ii -17SS) : ...11 V a eu en Tarentaise j>lus de cent ail ranchissements faits avant la publication de l'édit du li) décembre 1771, et... le l)rix convenu a été payé ; mais la ])lu])art (le ces affranchissements n'ont pas été approuvés... parce ([ue Ton n'y avait point joint les états (pii avaient servi de base jxair la li.xalion du prix con- \-enu. .l'ai, d'après ces découvertes, fait fouiller dans les arclii\es de chaque communauté pour y trouver ces états ou tout au moins (piehiues titres (pii ])uissent donner des connaissances s\ir la vraie valeur des liefs atlranchis. mais toute recherche est inutile... les paroisses alVranehies, croyant être en sûreté ajirès la solution du prix conveini, ont égaré ou brûlé les terriers et les étals ixMir n(> pas laisser sid)sister ce qui établissait la consistance du fief, crainte d'être recherchées dans la suite. >>

INTRODUCTION Lxxxix

chissemonts. Sur les 206 conimunoulés f[ui constilijaienl celle circonscriplion. onze seulement n'avaient passé aucun conlt-at, ])ion qu'elles fussent soumises à des fiefs, celles d'Altii^nat, Bellon Bctlonet, Billième, Chapelle Blanche, Coise et Kahaud, Laissaud, Marcieux. Montmélian, Pontet, Rochefort, et Yercl- Pragondran. D'autres affranchirent seulement des fiefs insignifiants mais sans empressement, parfois poussées, comme la communauté de Corbel, par son seigneur, (Vrch. de la Savoie, G 4971)- Toulefois. dans cette jirovincc. les affranchissements furent généralement nombreux et atteignirent de 1772 à 1792 la somme de 3.6/12.795 livres dont, à la date da i5 août 1791, on avait pu rembourser 1.507. 470 livres de capitaux. Onze localités avaient pu s'affranchir et i-embourser complètement les seigneurs, celles d'Allondaz, Barberaz. Bonvillard, lîourgeten Huile. Champlaurent, Hauleluce, Mercury-Gémilly, Montaillenr. Saint Maxime de Beauforl, Servolex et Triviers. Une communauté même, celle de Mercury-Gémilly, proposait, après avoir raclielé les droits seigneuriaux, d'aflranchir les dîmes ecclésiastiques. D'aulres paroisses, celles d'Ansignv, Blo;^e, Cesa relies, Ghamoussel, Gonjux, Etable, Hôpital - sous - Gonilans, Massingy, Presle, Sainte-Alarie-d'Al'vey, Saint- Pierre-d'Entremont, Villarléger, Vimines el Viviers, avaient complètement remboursé les contrats des fiefs aifranchis mais se trouvaient encore astreintes à d'autres droits non aftranchis. Quelques-unes. aflVanchies sur le papier", ne purent rien rembourser, telles celles d'Arbin, Ghapelle du ■Mont du Ghat. Ghaxanne, Groix d' Vigurl)elle, Détrier. Mauleville de Montmélian, l^a Bochetle, i^alhuile, Lépin, Méry, Molz. Planaise. l'ont de-Beauvoisin, Sainl Mhan deVlontbel. Saint- l'raiic, Saint-Germain, Saint .Ican-dc-Gouz. Saint Hélène dn-l^ac, Saint-Marcel et Vogland.

Le Genevois, le Ghablais et la province de Garouge, en raison du morcellement féodal des paroisses, présentent de grandes

xc INTRODUCTION

affînilrs avec la province de Savoie propre. Â peine peut-on cilor (pielques localités qui s'affranchirent quelques années avani Tédit de 1771, partiellement d'ailleurs, celle de La Clusaz en 1766, et celles de la vallée de Tliôncs en 1709 dans le Genevois, celles de Mégevelte, Montriond, Morzine, Saint-Jcan-d'Aulps, le Biot, la Forclaz el la Vernaz en 1768 dans le Chablais ; dans cette dernière province, il y avait trois localités absolument franches et qui, en raison de leur indépendance, refusèrent de délibérer sur l'c'clit de 1771, celles d'Abondance, de Chatel et de la Cha])elle d'Abondance.

Dans le Faucigny, la communauté des Gets déclara aussi, lorsqu'elle fut appelée à se prononcer, qu'elle avait été de tout tout temps libre : « de mémoii'e d'homme et môme par une ancienne tradition, on n'y a i)ayé aucuns droits seigneuriaux. » Dans cette province montagneuse les affranchissements commencèrent bien avant ([ue dans les autres régions constituant le département actuel de la Haute-Savoie, de même que l'exemple était venu pour la région de Chambéry, des hautes vallées de la Tarentaise et de la Maurienne. En elTei, dans le Faucigny, on peut enregistrer les affranchissements partiels de ^ancy-sur-Cluses en 1698, de Sallanches et de Saint-Roch en 1699, de La Giellaz en 1699, de Passy en 1723, de Samoëns en 175^1, de Demi Quartier et de Mégève en 1706, de Chamonix et de Yallorcine en 1767, de Vallon en 1708, de Sixt en 1709, de Uivière-l'^nverseet de Taninges en 1 761 . Aussi toutes les communautés du Faucigny accueillirent elles avec joie l'édit de 1771. Sur 77, il n'y en eut que o, Ayse, Bonneville et Saint-Etienne qni ne lirent aucnne instance pour s'affranchir, et, lorsque la Uévolution survint, le Faucigny avait remboursé aux seigneurs plus de la moitié des capitaux à eux dus, tandis que le Chablais, beaucoup plus pauvre, n'arrivait pas à tenir ses engagements malgré les efforts des inleiidants, donl on lui parfois obligé, en haut lieu, de modérer le zèle, u La Sa\()ie et surtout le Chablais

INTRODUCTION xci

en pailicLilier, écrivait le général des finances le 3 mai 177- à Toccasion du budget de Veigy, sont malhcurcusemenl dans le cas des besoins les plus urgenls. C'est h ceux-ci qu'il faut pourvoir, les alï'ranchissenicnts ne peuvent que leur être subordonnés. Je vous conseille donc, [M. l'intendant], de modérer ou même de retranclier entièrement des rôles toute imposition pour cet objet dans les communautés où il vous résultera qu'il y a des réparations urgentes ou même des réparations foncières à faire. Il ne faut pas ruiner une province pour l'affrancbir. » (Arcli. de la Haute-Savoie, C 53 pièce i5.)

Répartition des affranchissements par noms de seigneurs.

Le tableau des contrats d'affrancbissements que l'on a pu recueillir est intéressant à étudier pour la répartition d'une partie de la fortune territoriale du clergé et de la noblesse au moment de la Révolution. Il s'élève à 7.80 'j. 626 livres, et il faut tenir compte du fait qu'il y a eu environ pour quatre millions de droits qui n'ont pas été estimés, les contrats n'en ayant pas été passés.

Voici comment se répartissent les contrats retrouvés :

Evêchés et collégiales 1. 168. 386 Cures et confréries 117. 907

Hôpitaux 16.72(3

Clergé régulier 1. 101.497 I-

Total (lu clergé 2 . Vj'i . 5 1 6

Noblesse .j . 088 . 963

Rourgeoisie 178.588

Villes et communautés 1^.393

Domaine royal 66.261 Seigneurs non dénommés

et arrérages d'inlérèls 101.900

Total 7.854.826 l.

xcil INTRODUCTION

Ces divers lolaiix se dcconiposenl ainsi : (i).

(1) 'J\)utcfois, il faut se gardor de considéror ces chiffres comme une classification des fortunes territoriales de la Savoie. Ainsi l'abbaye de Talloire, qui a^ait trois fois moins de revenus fonciers que celle de ïamié, soit un revenu de 7. .331 livres contre 21.181 livres à Taniié, a cependant un chiffre d'aff'ranchissenients à peu près équi\alent, 100.808 livres contre 116.752 livres à Taniié.

\'oici, au surplus, quelques éléments très précis sur la fortiuie immobilière (lu clergé savoyard au milieu du xviii" siècle, d'après 1' « Etat des revenus... des corps ecclésiastiques du duché de Savoie pour les biens qu'ils possèdent, tant de l'ancien patrimoine que svijets à taille ou acquis dès la mensuration, de même que des dîmes et servis dont ils jouissent jusqu'en 1741 w, conservé aux Archives de Turin, section des finances, Savoia, capo 33, article 1.

Revenus des biens de l'ancien patrimoine de l'église, exempts d'impôt 158.395 1. Revenus des biens soumis à l'impôt foncier 77.919 1.

Revenus des servis féodaux 78.037 1.

Total des revenus 314.353 1.

^'oici les chiffres les plus élevés de ces revenus fonciers :

Abb. de Tamié 21.181 1., Cliartr. d'Aillon 20.854 1., Chartr. du Reposoir 18.348 1., S. Maison 12.088 1., Chartr. de S.-Ilugon 12.038 1., Abb. de Hauteccmbe 10.748 1., évêché et chapitre de Maurienne 9.27G 1., Abb. du Betton 8.416 1., archevêché et chapitre de Tarentaise 8.286 1., Abb. de Talloire 7.331 1., Chartr. de Ripaille 7.099 1., Abb. de S. Catherine 6.389 1., eommanderie de Compessières 5.942 1., Chartr. de Pomiers 5.862 L, prieuré de Bellevaux 5.210 1., Abb. d'Abondance 5.174 L, évêché de Genève 3.969 1., Abb. de Bonlieu 3.941 1., évêché de Belley 3.721 L, Abb. d'Aulps 3;580 L, collégiale d'Aiguebelle 3.422 1.

l.,es biens fonciers de l'abbaye de Tamié s'étendaient sur 46 paroisses ; dans la seule paroisse de l'iancherine elle avait 1.512 journaux de terre exempts d'impôt et rapportant 4.159 livres. La Chartreuse d'Aillon avait des biens sur 15 paroisses ; rien qu'à Aillon elle possédait 7.029 journaux, rapportant 14.744 livres. A Scionzier, la Chartreuse du Reposoir possédait 9.657 journaux, soit la moitié de la paroisse, laquelle comptait 20.590 journaux, et avait un revenu de 15.299 livres, soit la moitié des revenus de la paroisse, lesquels s'élevaient à 33.922 livres, et elle était exempte presque totalement d'impôt, ne payant que pour lui revenu de 137 livres. ]']lle jouissait en outre de 2.104 livres de servis et d'une dîme.

D'une manière générale on peut dire que les revenus fonciers du clergé, qui s'élevaient au milieu du XA'lli" siècle à 314.353 livres, représentaient la di.K-septième partie des revenus de l'ensemble de la Savoie qui, d'après l'ancien cadasti'e, étaient évalués à 5.426.415 livres. Le total des servis s'élevait à 78.037 livres, sonuue (pii, capitalisée à 4 0/0, représentait inie somme de ]. 950. 000 livres en capital, alors que les revenus (h- la. terre jjossédée par ce même clergé, capitalisés au même taux, atteignaient un capital de 7.858.825 livres.

INTRODUCTION xciii

Clergé séculier : évêclié de Bclley GG.aGo l., évêclié do Ghaml)éry 180.790 1.. évêché de Genève 8i.5o2 1., archevêché de iMoûtiers 27.942 1- ; évêché de Saint- Jean-de-MauHcnne 396. G95 L, séminaire de Grenoble 5oo 1.

Collégiales d'Aiguebelle i/i.88i 1., d"Ai\ 8.207 l- ^^^ Notre- Dame à Annecy 55.7G2 L, de La Chambre Ô.170 I., de La Roche 3.G91 1., tie Sallanches Go.3i2 I., de Samoens 2.557 '•' de la Sainte-Maison à Thonon 197.6G7 1.

Chapitre des Maccliabées de Saint-Pierre-de-Genève i.3ool., chapitre de Saint-Chef-en Daiiphiné G'1.910 1.

Cures, chapelles et confréries 1 17.907 concernantlcs paroisses suivantes : Aillon. Aime, Alex, Amancy, \mbilly, Arenllion, Barbéraz, Beaufort, Berncx, Bcruez-One\, lîoège. Bons, Brentlionne, Chambéry, Chàleauneuf, Chatillon. Choisy, Les Clefs, Cléry, Cluses, Cognin, Combloux, La Compote, Cons, La Côte d'Aimé, Cranves, Cusy, Dingy Saint-Clair, Doussard, Draillans, Enlremont-en-Faucigny, E\ian, Faucigny, Favcrges, Feigèrcs, Fcssy, Fillinges, Gerbaix, Granier, Grésy-en-Genevois, Gruffy, llabère-Lullin, Ilauteluce, llaiiteville-Gondon, Ilauteville-sur-Fîer, Iléry, Larringes, Loisieux, Lornay, Machilly, Macol, Marcellaz-en-Gencvois. Marcellaz en-Faucigny, les Marches, Marignier, Marin, Massongy, Menthon, Menlhonnex sous-Clermont, Mercury, Mésigny, Mieussy, Mont-Saxonnex, Molz, Moye, Mures, ]Nonglaid, Onlex, Petil-BoiiiaïKl. IMiiiiaise, Pontchy, Pont de Beauvoisin. Piigny Clialcnod. La Bavoire, Lu liochellc. Bcyvroz, Saint-Béron, Saint Didier. Saint 1^'élix, Saint Jean d'Arvey. Saint-Jeoire, Saint-.lorioz, Saint-Laurent, Saint Miclicl, Saint-Nicolas-dc Véroce, Saint Paul-d'Venne, Saint Pierre (T \ll)igny, Saint Pierre d(>l\umill\ . Saint Sigisniond, Saint SMl|)ice, Saint \ital. Sales, SaiicnoNCS, Saxel, Scientrier, Srionzicr. Séez, SciTaval, Se\tliene\, la Table, Tessens, Tliollon, Thone?, la 'i'rinité, l gines, Vailly, Nallières, Verrens. \ illaidde Beaufort, Yillaz, \ iuz en Sallaz. Venue.

xciv INTRODUCTION"

Clergé régulier : Abbayes el prieuré d'Augustins à Abondance 7.100 1., à Annecy (Saiiil-Sépulcre) 2.G00 1., à Enhemont 612.2831., à Poisy 1.88^ 1., à Suint Pierrc-d'Albignv 600 1., à Sevricr G20 1., à Sixl 07.826 1., à Viuz-Faverges 6 1. — Abbayes et prieurés de Bénédictins à Aime 3.^190 1., à Bellevaux en Bauges 5-955 1., à Chene-en-Semine 1.1 5o 1., à Contarnine-sur- Arve 53o 1., à Cliindrieux ï 1 .35o 1., à Diiigy-Sainl Clair 3.819 l., à Lovagny 7770 1., à Alonlaillcnr (3.960 1 , à Sainl-Michelde-la-Cluse en Piémont 3. 000 1., à Genève (S. Victor et Chapitre) 3. 600 1., à Talloires 100.808 l. — Couvent de Bernardines à Conflans 4^5 I. — Couvent de Carmes à La Bochelte 1.620 1. — Carmes du Pont-de BeauvoisJn lif\o l. — Chartreuses d'Aillon 26.710 1., de la Grande-Cliartreuse 16.700 1., de Alélan i.85o L, de Pierrechatel 23.J6o 1., de Pomicrs 20.629 L, du Reposoir 42.970 1., de Ripaille 39.977 ^•' ^^^ Saint-Hugon 3.090 1. — Couvents cisterciens à SaintJean-d'Aulps 26.224 1., à Belton 46.o63 1., à Bonlieu-Sainte-Catherine 25.167 1., à llautecombe 52.467 L, à Lémcnc 9'|3 1., à Tamié 1 16.752 1. — Couvents de Dominicains à Chambéry i3o 1., à Montmélian 6.750 1. Couvent de Feuillaiils à Chambéry 35 1. — Anciens couvents de Jésuites au Bourget-du-Lac 4i-88o L, à St-Philippe 4.700 1., à Megève 3i3 1. — Couvent des Clarisses à Chambéry 11.556 l. — Couvent des L'rsulines à Thonon 8.998 1. — Couvents des Visitandines à Annecy 1.970 1.. à Chambéry 5.880 1.. à Thonon 5. 000 1. — Prieuré de Saint Béron 4o.S5o L, prieuré de Fréterive 730 l., prieuré de Grésy sur-Aix 5o 1., prévoté d'Aiguebelle 60 l. — Indéterminés i5.544 F

Ordre de Alalte (Commanderies des Ixiielles cl de Compesières) 1 78.619 i.

Ordre de S. S. Mauiicc el Lazare 70.98'! 1.

Iln|)ilaux d'Annecy (Notre Dame) 9'|('> L, (1<- Chambéry (Sainl-JM-ançois el Mâché) i4.('55 t.. de Sallanches 160 1. d'I gines 960 1.

INTRODUCTION xcv

Noblesse : Albert seigneur de Cluimoux et Moiitgilbert 25.8'io 1., Vlbier (d') 709 1.. Angiono i.ioo l., Aulhurin (d') 1.800 1., Allinges 538.oaH., Aubriot delà Palme a.Ho l., Ba\ laz d'EcIiallon 1.740 1., Barbier du Alaney 1.200 I., Ballard seigneur de Aillaroux cl des MoUelles iô.''j3o 1., Balme seigneur de la Molière 670 1., Baixly de Lupigny 4.3jo I., Bellegardc (Aoyel de) 108.920., Bcrtbalazon comte d'Araches 2.100 L, Bertrand de la Perrouse et de Cliamousset marquis de Tbônes, comte d'Evieux et baron deCiîly 98.5/4") l., Bienvenu seigneur de Montdragon 20.64o 1.. Bieux comte de Plumet 6.o3o l., Biord comte de Seynod 7.47') L.Blonay baron d'Avisé, seigneur de Sainl-Paul 123.808 l.. Bouvier baron d'Vvoire i3.55G l., Bouleillcr seigneur de Servoz 5.900 1., Bracorens de Savoiroux 23.3951., Brotly d'Antioche 12.027 l., Brun comte de Cernex 10 2i5 l., Buttet de ïresserve 3 1.735 L, Cagnol marquis de La Cliambre 54. 881 l., Carron comte de Grésy 20.800 L, Castagnery baron de Clialeneuf 2'i.3oo !.. Cbabod baron de Cliitry marquis de Saint-Maurice 82.7^1 l.. Cliallarod i3.6oo L, Char bonneau (de) 1.2^0 l., Chevillard de Saint-Oycn comtesse d'Ugincs 76.900 l., Chevron-Yillctle i3.220 L, Gbissc de Polinge /i.426 l., Chollet baron du Bourget 10.800 l., Chorier- Lacroix 3. 880 l., Gbosal seigneur de Disonche /(.ooo 1., Cize- Asinari marquis de Gicsy 39.100 l. Clermonl marquise de Mont-Saint Jean 75.995 l.. de C-oysia et de La Pallud 3.3oo L, Gonzié marquis d'Allemogne, comte de Ghanaz. de la Balme de-Sillingy et des Gbarmettes 55.i()5 1.. Gorbeau de Vaulserrc 25.920 !.. Gornillon 5.8i/| L, Gosia marquis de Sainl-Clenis- Bcaurcgaid 115.9(15 I., Coudrey de Blanclieville marquis de Lesclicraine 23i.3'iG L, Delagi-angc comte de Taniiigcs marfjuis du \uache cl de Gliaumont 78.(»7() 1.. J)a\allon seigneur de Saint Paid i.CkioI.. Dclagtave baron d'Vvuss 7.880 !.. Dicjial de Toisingc 3G !.. Donnct 5i .090 !.. Diibctcx 4. 2^0 !.. Dnlonr baron de \alcrienx 24.98(» !.. Dunaiit seigneur de TlioUon

xcvi INTRODUCTION

8.5/|G 1., Diipuy seigneur de Alonlagny S. 7 '17 1., Duclos- Dufresnoy comte de Bonne, seigneur de Blan/y 36. 869 1., Duclos de la Place seigneur de la MarLinière ii./igS 1., Ducrey de Noinville i.ooo 1., Dulour de Villeneuve 2.100 1., Dulour baron dlléry /1.6/47 1., Dulour coscigneur de Bozel 2/|0 1., Dulour i.iool.. Duverger seigneur de l>lay 9.102 1., Excofibn de Marcellaz 9G0I., Fabry baron (rAire-la-Yille (J90 1., Favier du iNoyer de Lescheraine baron de la Biguerne A^./ji-') 1-, Favre marquis de Thônes (en indivision avec celte ville) ao.oôo 1., Favre seigneur de Sainl-Etienne 0.200 I., Foncet baron de Monlailleur et de Saint-Jeoire 99.717 F, Foras seigneur de Bourgneuf 5.068 1., Gallcy de Saint-Pierre 7./|5o 1., Gantelet d'Anières etdeBeauforl mar(|uis de Cruscille 1Ô.792 1., Garnerin seigneur de MontgelasetMondragon 2.884 F. Tiai-billon i.36ol., Gay baron de Lupigny 55o F, Genève de Boringe 0.786 F, Gilly de Yillaraimonl 1.698 F, Gondé i54i F, Grailly seigneur de Veigy 10.880 F, Granery marquis de Fa Roche io4.23o F, Gribaldy (Crépy veuve) 2.7/16 F. Grenand ]).iron de Saint- Cbrislopbe 20.3oo F, Guilk'l baron de Monlboux 9.660 F, Ilumbert i5./|00 F, Ilumilly de Serraval 1.928 F, président Jacquier i .06/1 F, .luge de IMeuillet 1.200 F, Fa Balme 000 F, Faclienal comte d'Outrechaise 800 F. Fa Faverge seigneur de Cormand 17.749 F, La Fléchère comte de Veyrier et d'Alex, seigneur de Beaui-egard 23.52o F, Fambcrt seigneur de Soyrier el de Sénoche iG.^iO F, Fainberl de Bouxenoz 1.093 F, nianpiis de Fa])ierre 4Ô0 F. Fa Boche de Goisc 900 F. Fa Four mar(piis de Cordon 64. 32Ô F, Fa Tour (comte de) 23.53o F. comie de Fazary 0.160 F, Faurent seigneur de Montagny 7.700 F, marcpiis de Fésin 10.720 F, Fivet 1.700 F, Fivron 11.168 F, Foche de SainFMartin comte de Vanzy 21.720 F, de Foyes 740 F. Macbard scigiunir de Ghassey ei de Gliillaz 8.672 F, Maillard (TAlby marquis de Tournon 76.097 F. Marclay 2.870 F, iVlarescbal de Duyn el de Fuciane, seigneur de Fa lîuflelte,

INTRODUCTION xcvii

comlo de La ^ al d'Isère, seigneur de Boège el ccjiiile de Sainuont 90.527 1., jMaiiin Salière d'Arvc i.()5o 1., Marlin de la Motte 8.9''|G 1.. Mareste comte de Rochefort, marquis de Lucey, baron de Montfloury 62.6G2 1., Martinet 2.o5o 1., Mellarède comle du Bettonet 2.690 1., Mcntlion comte de INIentlion, baron de Lornay, comte d'Avernioz, seigneur de La lîalme el de (Jrufly 58.6oG 1., Mesme de Loisingc 3.770 t.. Métrai de Chàlillon marquis de Chignin 6.839 1., Milliet marquis de Challes, de Fa verges el d'Arvillars 211.126 1., Milliet comte de Saint-Alban 14.870 l., Millioz 620 l., Molland baron de Saint Marcel 8.35o L, Monet 700 L, Montanier de Yens 3.080 1., Montfalcon 1/1.626 L, Monthoux 8^0 l,. Morand baron de Monlfort et de Confignon 59.67.5 1., More de Montgelas 25.750 l., Motz de la Salle 60 1.. Mull'at de Saint Amour comte de Rumilly 22.397 ^■' ^f<^uxy seigneur de Loclie de Reinex et de Cbarricres i5.6i'i 1., Mcole de la Place 2.'i5o 1., Nicod de Mangny 4i83 l., Oncieux de Cbaffardon comte d'Aléry, marquis de la Balie '18.275 1., Orlié marquis de Sainl- Innorcnt 3/1.037 1., Orlié seigneur de A iuz la Gliiésaz 3.225 L, Paernat seigneur de la Pallud 1.028 1., Paquellct de ^loiron 15.720 L, Pavy 5.83o l., Pelard d'Epagny 1/1.493 l., Perret comte dMIauteville 12.425 1., Perrin baron d'Atlienaz 46.iio I., Perrin 4-3()o 1., Perron comte de Saint-Martin 18.120 L, Perron seigneur de Belmont-Tramonet i5.200 I., Picolet d'Ilermillon 2.669 '•' P'ochet de Salins 10.717 1.. IMngon comte de Marlioz et Salleno\cs 24.5oo 1., Planclian\|) de Cdiatcaublanc 66.99N 1., Piolenc comle de Monlbel i25.4oo 1., Porliei" du Belair i2.5()5 1., Quinier 1.263 1., Rambert seigneur de Cbatillon 61.240 1., Rapin 13.199 L, Kel)ut seigneni- de Savel 6.554 1., Regard baron de Félerne 10. 856 I., Regard seigneur de Saint (kissin 8.000 l., Regard seigneur de Villeneuxe i3.(!()5 !.. Regard nuuquis de Lncinges i5.5io I., lU^gard marquis de liallon 1 1.000 !.. lU'gnauld iyn) 1.. He\el comte de Lesclianx

xcviii INTRODUCTION

iG.iS() 1., Reydel de la Yulpillière 6./)/io l., Koberly 3oo 1., Roclieforl (comle de) /|.ooo 1.. Riddes du Rosey, de Scrvoz, de Relletour et de Fluniet /18.753 1., de Rivaz 3.6/io l., Roehelle de Salagiiie, de Lallée de Songy, de Saint-Sigismond et da Yillars So.GaS 1., Roges seigneur de Cevins 926 1., Roget de Chollex A.45i 1., Rolland de Mouxy 3 180 1., Roze f^ôo 1., Passerat Rovere de Saint Severin baron de Troche 77.772 1-, Ruphy 950 1., du Sai delà Yallaz io.3551., Saint-Martin i.^ôo L, Saint-Sixt 2.o36 1., Sales (marquis de) 130.937 L, Saltcur (président) 10.5G2 L, Salteur marquis de la Serraz 70.500 l., Saluées baronne deMiolans 58.280 l., Sarde de Candie 17.230 L, Sautier de la Balme 722 1., Sauvage de Fillinge 3.396 1., Seysscl 10.870 L, Sion baron de Saint-André 8.900 L, Sonnaz (Gerbaix comte de) 27.561 1,. Terrier de Montvagnard 280 1., Thoire 3.35o 1., Trolliet 3.665 1., Yarax 38.oi5 1., Yiallet de Montbel /178 1., Yiallet de Sirace 38i l., Yibcrt de Massingy 13.082 L, Yibert de la Pierre 450 l., Yicardel marquis de Fleury 79.999 1-. Yidomne baronne de Cusy, épouse du Fresnay de Monargue 3/1. 63o L, Yignet baron des Etoles 9.2/10 1.. Yille 6.53 1 1., Yilleneuve comte de la Botega i.333 l., Yincent de Fésigny 3. 080 l., Yiry 62.0/12 l., Yuicliard de Saint- Réal 18.888 l., Yulliet de la Saunière 95.385 1.

Il n'a point paru nécessaire de décomposer les totaux concernant la bourgeoisie (178.588 L), les villes et comniu nautés (1/1.393 L), le domaine royal (66.261 l.) et les seigneurs non identifiés (loj .905 L).

On voit, d'après ce dépouillemenl, que les religieux les plus riches en fiefs étaient : l'évéché de Maurienne 396.695 L, la S. -Maison de Thonon 197.667 l., l'évéché de Chambéry 180.795 1., l'abbaye de Tailoires 100.808 L, celle de Tamié 116.752 1., l'évéché de Genève 8 i.5o2 1-, celui de Belley 66.265 1., la Collégiale de Saint Chef en Dauphiné ^^^.^:)IO l.. l'abbaye (nùilremoni 62.283 l., les collégiales de Sallanches 6o.5i2 I.

INTRODUCTION xr.ix

et d'Annecy 55.762 1. On remarquera la pclile part faile au bas clergé : sur les (jG5 commuiiaulés figurant sur notre tableau et qui constituent l'ensemble du duché de Savoie. 112 cures seulement sont portées pour avoir affranchi des fiefs et encore, dans ce chiftVe sont compris les contrats intéressant non le bénéficecure mais des confréries. L'ensemble des airranchisscments intéressant le clergé paroissial ne s'élève qu'à 1 17.907 1., soit un chiffre à peu près atteint par une seule abbaye, celle de Tamié.

Voici d'autre part l'éniimération des familles nobles qui atteignirent les plus gros affranchissements : Allinges marquis de Coudrée 538. 02/1 1., Coudrey de Blancheville marquis de Lescheraine 2.) i. 3/16 1., Milliet marquis de Fa verges, de Challes et d'Arvillards 211. 12G 1., marquis de Sales 130.937 !.. Piolenc comte de Monibel i25./ioo 1., Blonay baron d'Aviso et de Saint- Paul 123.808 1., Costa de Beauregard 115.9G5 1., Aoycl de Bellegarde marquis des Marches 108.920 l., Granery marquis de La Boche io.^|.23o 1., Foncet baron de Montailleur et de Saint-Jeoire 99.717 1., Bertrand de la Pérouse 98.515 1., Vulliet de la Saunière marquis d'Yenne 95.385 l., Mareschal de Duyn etdc Luciane 90.527 1., Chabod de Saint-Maurice 82. 7 '11 l., Vicardel marquis de Fleury 79.999 1., Delagrange marquis du Vuachc 78.670 l., Bovere de Saint-Séverin 77.772 l., (^hcvillard de Saint-Oyen 76.900 l., Salteur mar([uis de la Serraz 70.500 1., Planchamp de Châteaublanc 66.998 1., La Tour marquis de Cordon 6''|.325 l., Mareste 62.662 l., Viry ()2.()/|2 !.. Bambert de Chatillon 61. 2/10 l., Morand de Montford 59.675 !.. Saluées baronne de iVIiolans 58.280 L, Conzié marquis d'Allemogne 55.io5 1., Cagnol marquis de la Chambre 5'|.88i l., Me n thon 58.636 l.

Les nombi'eux fiefs de la famille d'AI linges étaient disséminés dans plus do '|o paroisses du Chablais, do la Tarentaisc et de la Savoie-propre. Un seul fief pouvait d'ailleurs mordre sur un grand nombre de paroisses, ainsi qu'on l'a vu par

C INTRODLXTION

exemple pour le fief de révèclié de Mauiiemio qui s'élendait sur 2\ comuiuiiaulés et celui des comles de la Yal d'Isère qui en intéressait 26. Inversement, certaines localités étaient morcelées entre un très grand nombre de seigneurs; Chignin par exemple passa plus de vingt affranchissements envers des seigneurs différents.

La Révolution et les affrancfussements e\ Savoie.

Le mouvement d'émigration qui. pendant tout le xvm'^ siècle, avait dirigé les travailleurs de Savoie vers les gi-andes villes de France eut comme conséquence de gagner le peuple à la Révolution bien avant l'invasion du pays par le général Montesquiou.

Le paiement des servis féodaux et le remboursement des capitaux dus au seigneur, en vertu des contrats d'affranchissement, soulevèrent des manilestations tumultueuses. Les paysans de la frontière banquetaient avec ceux de l'Isère et de l'Ain sur les ponts de Seysscd et de Pontcharra. Dans la Semine, écho affaibli de la Grand pcar qui avait provoqué au delà de la frontière la nuit du '1 août et l'abolition des privilèges, on parlait « de faire comme en France ; c'était dans la bouche de tous les pay'sans;... plusieurs paysans de diverses paroisses disaient qu'il fallait exterminer les seigneuis et les commissaires, mais ne rien faire contre notre bon Roi (1). » A Eloise. on disait que, dans le Faucigny le peuple avait, dans une émeute, obligé les seigneurs à passer des affranchissemenis gratuits (•>). A Marlioz, les paysans se proposaient de forcer le comte de

(1) Lettre du 10 iioût ITSi), conooniuiit ^khnlioz. Archives de la Haute Savoie, C 19. pièce 4!).

(2) Ihidcni.

INTRODUCTION ci

Pingon à remettre ses terriers (i). Au mois d'août i7<jo, une insurrection éclata clans la région de llumilly. Les paysans sonnèrent le tocsin, plantèrent des arbres de la liberté et y attachèrent tout ce qui rappelait la féodalité. On refusait les servis féodaux à Marignier, à Saint-Jorioz, à Entremont. A Feigères, les habitants s'opposaient énergiquement à payer la dîme de la Chartreuse de Pomiers (2). A Mont-Saxonnex, en janvier 1790, un placard, affiché sur le cimetière, invile les habitants à descendre en armes au bureau de l'intendance à Bonneville pour contraindre le procureur de madame de Laléc à passer quittance gratis d'un fief de 5.:ioo livres. Au Pelil Bornand. les conseillers étaient invités à se joindre aux révoltés, (( afin <rèlre tous du même accord, et ceux (pu ne voudront pas l'être seront punis par les autres. »

Le 19 janvier 1790, à Cluses, on placardait la proclamation suivante : « L'on vous fait assavoir que beaucoup de paroisses se veulent mettre sur le pied de France par rapport au seigneur, sans déranger Sa Majesté de ses droits royaux. Voici ce qui est la cause de la disette de notre pays, de toute la province, ce sont donc ces seigneurs qui demandent des sommes très considérables. Ainsi, il ne s'agit que de s'unir tous ensemble. Comme nous sommes déjà beaucoup de paroisses d'unies du même son liment, chacun doit donc y être bien intéressé. Il faut donc que tous les gens se tiennent prêts lorsque quelqu'un commencera la révolte afin de ne plus payer à ces seigneurs ni cens, ni laods, ni fiefs, ni auties droits (pii ne leur appartiennent pas (.1). »

Le Sénat de Savoie en enxoyiuit les nieneurs aux galères arrêta celte fermentation : deux des condamnés, Michel

(1) Lettre du 18 août 1789. Archives de la Haute-Savoie, C. 21.

(2) FoixiET, Du VAL et BnuciiET, l'rvcis de rhisloirc du département de hi Ihnilc-^iintic, Saiut-.lulieu lilOT, ]). !).").

(.S) Archives de lu llaute--Savoie, 10 l.Dl.'J, pièce 2.

cil INTEODUCÏiON

DuboLiijal et Joseph Guillennin étaient des conseillers de Mont-Saxonnex, dont la situation de famille intéressa le curé qui délivra en leur faveur une attestation prouvant qu'avant celte malheureuse affaire, ils jouissaient de l'estime générale (i). Toutefois, on sentait si bien à Turin que les esprits étaient exaltés que le Roi de Sardaigne, dans ses instructions confidentielles au lieutenant général de Savoie, le 26 juin 1790, attirait son attention sur les points suivants : u 11 faut faire sentir aux nobles qu'il est de leur intérêt d'entretenir la concorde et la bonne union avec toutes les classes de nos sujets et qu'il doit être un de leurs principaux soins de seconder nos vues paternelles en faisant connaître au peuple le sentiment d'humanité et de bienfaisance dont ils sont animés... En ordonnant les affranchissements, nous n'avons eu d'autre vue que celle de procurer à nos sujets en Savoie tous les avantages qui doivent résulter de la liberté des biens... ; il faut insinuer aux seigneurs, dont les liefs ne sont pas encore affranchis, d'user toute la modération et" toute la tolérance dans l'exaction des droits, pour ne pas irriter les débiteurs et les exciter à des émeutes (■?). »

Deux ans durant, en 1791 et 1792, la réforme des affranchissements continua à s'accomplir en Savoie dans de nombreux contrats notariés et dans de nombreux paiements jusqu'au 22 sei)tembre 1792 où les Français, parvenant à Chambéry sans coup férir, proclamèrent le gouvernement révolu lionnaire.

L'Assemblée nationale des AUobroges, constituée par les députés de toutes les communautés du duché, demanda son annexion à la France, puis décida, dans sa séance du 27 octobre 1792, la suppression sans indemnité des droits féodaux et

(1) Ibidem, E 1.013, pièce 18.

(2) Turin, Archives de Cour, Duché de Savoie, inazzo 3 d'addition, fascicule 7.

INTRODUCTION cm

rannulalion des contrats craffianchissements dont les capitaux n'étaient pas remboursés (i). Ce fut ainsi que fut brusqué le dénouement de la réforme si pacifiquement commencée par la Maison de Savoie.

(1) Procès-verbaux de V Assemblée nationale des AUohroyes, édition (ioiîRix, p. 56. L'aïticle 3 de ce décret, du 27 octobre 1792, ne prévoit d'indemnité que pour les droits provenant d.'une concession de fonds dont on pourrait produire le titre primitif, conditions en pratique impossibles à remplir.