AN IV (6 AOUT

DES SÉANCES DE l’iNSTITUT

Dans les séances publiques, les bureaux des trois classes feront alternativement les fonctions de bureau de l’Institut.

II sera remis à chacun des membres de l’Institut une carte portant son nom (3), et signée par le président de la commission des fonds. Elle lui servira pour entrer dans la salle des séances publiques, dans tous les lieux dépendans de l’Institut, et pour se faire reconnoître dans toutes les circonstances relatives au but de ses travaux.

Dans les séances générales, les bureaux des classes se placeront auprès du bureau de mois, pour donner les renseignements dont l’Institut pourra avoir besoin, et la commission des dépenses se placera auprès d’eux pour les mêmes raisons.

Les séances générales de l’Institnt étant consacrées aux élections et à la discussion des affaires qui le concernent, si, lorsqu’il est ainsi réuni, quelque personne demandoit à être admise dans son sein pour une affaire qu’elle désire soumettre à sa décision, le président en rendra compte à l’Institut, qui prononcera si la personne doit être admise.

(1) Toutes ces dispositions relatives à rindemnité ont été abrogées par le règlement des 10 et 17 germinal an XL

(2) Uèglerncnt du 15 germinal an IV, art. 31, 32 et 33.

(3) Dans sa seance générale du 5 fructidor an VI, l’Institut a substitué à cette carte une médaille portant d’un côté la tète de Minerve et de l’autre le nom du membre de l’Institut à qui elle appartient.

186 FONDATION DE L’INSTITUT NATIONAL

Les séances générales et particulières des classes commenceront à cinq heures et demie, pendant le premier semestre de l’année, et à six heures pendant le second. Leur durée sera de deux heures. Les membres s’inscriront en entrant, et quand l’heure de commencer la séance aura sonné, le secrétaire tirera une ligne au-dessous des noms inscrits, afin de fixer le nombre des membres qui doivent participer au droit de présence.