TITRE III

De la Bibliothèque et du Cabinet de l’Institut. Compte des dépenses.

Article XX. La Bibliothèque de l’Institut sera ouverte à tous ses membres, aux associés étrangers et aux correspondants de l’Institut, tous les jours, excepté le dimanebe et les fêtes, depuis dix heures du matin jusqu’à cinq heures après midi.

Article XXL Le cabinet d’histoire naturelle, de physique, de machines, de monuraens d’antiquité et autres sera ouvert à tous les membres de l’Institut, et sur leur demande, aux mêmes jours et aux mêmes heures que la Bibliothèque. Il sera entretenu et surveillé sous la direction de commissaires de l’Institut, ainsi qu’il a été arrêté par l’arrêté du 5 fructidor an IX. Les membres qui devaient être choisis à cet effet par les sections d’histoire et d’antiquités seront remplacés par trois membres que la classe d’histoire et de littérature ancienne désignera.

Article XXII. Le compte annuel des recettes et dépenses de l’Institut lui sera présenté dans une séance générale. L’assemblée nommera des commissaires pour l’examiner; elle statuera d’après leur rapport.