DU REMPLOI

par la femme : le mari reste ainsi ioujours maître de sa volonté et garde la faculté de révoquer son offre. Lorsque la femme aura manifesté son intention d'accepter, par suite de l'effet rétroactif de l’acceptation, elle sera censée avoir toujours été propriétaire, et les mêmes conséquences du système précédent se rencontreront, Cette théorie de l’acceptation produisant un effet rétroactif au jour de l’offre, nous avons déjà eu l’occasion de la critiquer et de montrer en quoi elle était anti-juridique. Si nous repoussons ces deux dernières explications, parce qu’elles sont fondées sur des fictions de rétroactivité, qu’on dit pourtant être traditionnelles en la matière, si d'autre part, nous refusons d'accepter le premier système signalé, qui conduisait à des résultats pratiques inacceptables, comment allons-nous analyser l'opération du remploiï ?

Il reste les principes de Ja volonté unilatérale qui peuvent venir à notre secours et nous donner la s0lution du problème.Le mari; en achetant un immeuble pour le compte de sa femme, a entendu, dès ce jour, se lier vis-à-vis d'elle. Il s’est mis à sa disposition :comme dans la stipulation pour autrui, le droit est déjà acquis à la femme avant toute acceptation. L’acceptation, là encore, n’aura pour eflet que d’enlever au mari la faculté qu’il avait toujours conservée de révoquer son offre,de manquer à sa parole si l’on

veut, moyennant le paiement des dommages-intérêts,

De cette façon, on respecte l’intention des rédacteurs du Code, de considérer l’offre comme révocable ; on s’affranchit de toute idée de fiction et l’on aboutit aux mêmes résultats pratiques. La théorie du rem® ploi serait ainsi, à notre sens, une des matières du Code où la théorie de la volonté unilatérale s’adapterait avec le plus de facilité. Cette explication se présente encore pour nous comme la conséquence des principes qui nous ont servi pour la compréhension de l’acte conditionnel. L'acte est parfait à l’arrivée de la condition qui se trouve être ici l’acceptation ; mais, comme dans toute émission d'offre,un droit acquis conditionnellement existe déjà au profit

du bénéficiaire.