PREMIÈRE PÉRIODE : DE ROMULUS A AUGUSTE

Cette période est très obscure, surtout au début : elle nous offre peu de documents législatifs : les auteurs classiques nous permettent cependant, par les renseignements qu'ils nous fournissent, de suivre le développement du divorce, sous la République.

Dans l’exposé que nous avons fait du mariage, nous avons admis, avec la majorité des auteurs, qu’à l'origine, les mariages étaient accompagnés de manus. Le mari avait sur sa femme les droits les plus étendus : celle-ci était vis-à-vis de lui loco fiiæ. Il était impossible, dès lors, qu’elle eût, au point de vue de divorce, les mêmes droits que lui. Aussi Romulus reconnut-il au mari seul la faculté de répudier sa femme : 1l limita cependant les cas de répudiation. « Parmi les lois de Romulus, dit Plutarque, il en est une qui paraît fort dure : c’est celle qui, en défendant aux femmes de quitter leurs maris, autorise les maris à répudier leurs femmes, lorsqu'elles se sont rendues coupables d’une supposition de part, lorsqu'elles ont préparé du poison, se sont

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procuré de fausses clefs, ont commis un adultère et même se sont mis en état d'ivresse (1), » Ce dernier cas nous surprend, à première vue, mais il ne faut pas oublier que les anciens avaient horreur de l'ivrognerie et l’assimilaient à l’adultère. Des auteurs nous disent même que les femmes devaient s'abstenir de vin pendant toute leur vie : les châtiments les plus sévères pouvaient réprimer toute infraction à cette règle : Pline nous cite, comme exemple, le cas de Métellus qui, ayant mis à mort sa femme qu’il avait surprise buvant au tonneau, ne fut pas désavoué par Romulus.

Ainsi donc, à l’époque de Romulus, liberté pour le mari de répudier sa femme pour des causes déterminées. D’après Plutarque, « si un mari répudie sa femme pour une autre cause, la loi ordonne que la moitié de ses biens soit dévolue à sa femme, l’autre à Cérès et qu’il soit lui-même voué aux dieux infernaux. » Limité de cette façon, le divorce ne pouvait que fortifier l’autorité maritale : lorsque le mari qui avait sa femme 2x manu, se trouvait dans un cas de légitime répudiation, il déférait sa femme au tribunal domestique, et si les motifs qu'il invoquait étaient sérieux, il pouvait la renvoyer et garder sa dot.

On a pu remarquer, en lisant le passage de Plutarque, que nous avons reproduit, qu'il n’est question que du mari : les femmes n’avaient-elles donc pas la faculté de répudier ? Nous ne le croyons pas : le divorce, en effet, nous l'avons dit, était incompatible avec le pouvoir que la manus conférait au mari. Si la femme n'était pas èn manu mariti, ce qui était fort rare, ou si elle était alieni Juris, le pater seul pouvait user du divorce, comme il lui plaisait : nous voyons même se produire souvent des cas où les époux étaient

(1) Plutarque, Vie de Romulus.

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séparés malgré eux, en vertu du bon plaisir du pater familias, et ce dernier eut longtemps ce droit exorbitant. Quoique la loi permit le divorce, on en usa fort peu à l’origine : il ne faut pas attribuer à la sévérité des lois de Romulus la rareté des cas qui se présentèrent. La pureté des mœurs et le respect de la religion inspiraient aux Romains une certaine horreur du divorce : cette situation ne se modifia que plus tard, lorsque les mœurs se relächèrent.

Loi des XIT Tables.

Tel était l’état de la législation quand parut la loi des XIE Tables (303 ou 304 av. J.-C.). Cette loi, qui est l’unique essai de codification générale avant Justinien, réglait l’ensemble du droit privé et du droit public (fores omnis publici privatique juris, dit Tite-Live). Nous croyons qu'elle s’est occupée du divorce : c'est ce qui semble résulter du passage suivant dans lequel Cicéron félicite Antoine d’avoir répudié une comédienne : « Mimam suam res suas sibi habere ex XIT Tabul : claves ademit : exeqit.…… » (Cicéron, Phalippiques, 2. 28).

Mais cette loi a-t-elle apporté quelque modification importante aux droits de la femme et du mari? Est-ce elle qui, la première, a reconnu à la femme la faculté de répudier? Telles sont les questions que l’on a discutées depuis longtemps et que nous allons examiner.

Nous avons vu qu’à l’origine, et pour des considérations d'ordre social, la manus accompagnait ordinairement le mariage : nous pensons, avec un certain nombre d'auteurs, et pour les raisons indiquées (cf. p. 3) que, même avant la loi des XIT Tables, le mariage libre existait déjà, et que