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faculté de divorcer accordée à la femme 7 manu est incompable avec les droits que son mari a sur elle. Mais nous répondrons qu'il faut tenir compte de l’esprit qui a guidé les décemvirs. La manus ne leur paraissait pas d'une perfection absolue, puisqu'ils donnèrent à la femme un moyen de s’y soustraire. Le divorce, il est vrai, était peu en honneur lors de l’apparition de la loi des XII Tables, mais il n'est pas moins certain que c’est surtout à partir de cette époque que nous voyons les mariages libres de plus en plus nombreux. Ce que nous tenons à constater (et ceci n’a été dénié par aucun auteur), c’est que la loi des XII Tables a, la première, porté atteinte à la manus, tout en en conservant le principe.

— Notre système est fondé sur un texte de Gaius : « Hæc (mulier) autem, repudio misso, virum proinde compellere potest, atque si e nunquam nupta fuisset » (I, 137).

On a donné deux explications de ce texte; voici la première : On sait que le divorce avait seulement pour effet de rompre le mariage, restait la manus : d’après certains auteurs, Gaius aurait voulu nous dire que la femme répudiée par son mari pouvait obliger celui-ci à dissoudre ce dernier lien. Quand la mnanus avait été établie par la confarreatio, il fallait recourir à la diffareatio. Une mancipation suivie d’affranchissement était nécessaire si elle avait été constituée par la coemptio et l’usus.

Cette explication, assez ingénieuse, ne nous satisfait pas. Nous pensons qu’on peut conclure du paragraphe 137, que la femme 27 manu avait le droit de répudier son mari et non pas seulement de forcer ce dernier à la décharger de la manus lorsqu'elle avait été répudiée. En effet, pourquoi faire cette restriction? Les mots « repudio musso, » nous devons le reconnaître , nous font hésiter un instant : Gaius ne

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s’est pas expliqué très clairement : on ne voit pas s'il est indifférent que le repudium soit envoyé par l’un ou l’autre des époux : mais on ne peut tirer de cette obscurité du texte une explication telle que celle du système précédent. Il nous semble que si le législateur n'avait pas reconnu à la femme, comme au mari, la faculté de répudier, Gaius nous l'aurait dit formellement quelque part : ou il aurait ajouté à « repudio misso » les mots « à vtro. »

— Revenons à notre texte de Plaute : 1l nous est facile de l'expliquer, dans l'opinion que nous adoptons aussi bien que dans celle de Pothier : — Ge passage indique, simplement, que les droits des conjoints ne sont pas identiques mais il ne spécifie pas s’il s’agit d’un mariage libre ou d’un mariage accompagné de manus. D'ailleurs, est-il étonnant que la loi des XIT Tables, tout en permettant à la femme de répudier, ne lui ait pas accordé les mêmes droits qu’au mari? A Rome, on croyait que celui-ci devait avoir des droits plus étendus; c’est, à coup sûr, sous l'empire de cette idée, que Romulus avait autorisé le mari seul à répudier. — De plus, pourquoi le législateur romain aurait-il accordé, du premier coup, à la femme la liberté la plus absolue? Il était équitable que celle-ci eût, au même titre que son mari, le droit de divorcer, même si elle était 27 manu : mais rien n’empéchait le législateur de déterminer des causes légitimes de répudiation. C'est probablement ce qui a été fait : c’est peutêtre aussi ce dont se plaint la Climène de Plaute.

— Ajoutons, pour terminer la discussion sur ces différents systèmes, que le paragraphe 137 du Commentaire 4° de Gaius indique, d’une façon incontestable, par la place qu'il occupe, qu’il s'occupe de la femme in manu. Les paragraphes précédents (135 et 136), en effet, traitent du mancipium et de la manus. Il est peu probable, dès lors,

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que Gaius à visé, à la fin du paragraphe 137, le cas d’une femme ayant contracté un mariage libre.

— Il nous semble inutile de dire, en terminant cet examen de la loi des XIT Tables, que nous n’adoptons pas l'opinion de Montesquieu, d’après laquelle les deux époux avaient la faculté de divorcer par consentement mutuel (Æsprit des lois, liv. 26, chap. 16).

— Il nous reste, pour terminer l'étude du divorce, sous la République, à tracer la marche suivie par cette institution :

Nous avons vu qu’à l'origine le divorce était très rare : il n’entra guère dans les habitudes tant que les mœurs restèrent pures et conservèrent leur austérité primitive. Certains écrivains latins se plaisent à dire que, pendant cinq siècles, on ne vit aucun divorce. Carvilius Ruga aurait, le premier, en 520 ou 522, post Romam conditam, répudié sa femme parce qu'elle était stérile. Nous ne voulons pas examiner si cette allégation est bien fondée : nous ferons seulement remarquer que Tite-Live, Aulu-Gelle, Valère- Maxime, citent, avant cette époque, le divorce de Lucius Antonius (447) et celui de Sempronius Sophus (470). Ge dernier avait invoqué comme motif la présence de sa femme aux jeux publics.

La preuve certaine que le divorce était employé, c’est que Romulus, et après lui la loi des XII Tables, avaient pris soin de s’en occuper. Nous nous expliquons bien, d’ailleurs, pourquoi les auteurs nous parlent tous du divorce de Spurius Ruga. Ce dernier avait répudié sa femme sous prétexte de ne pas manquer au serment fait aux censeurs d'épouser

. une femme capable de lui donner des enfants. On fut indi-

oné de l'hypocrisie de cet homme qui feignait de divorcer