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tron, des avantages accordés par le prèteur aux patrons, Ces explications nous permettront de comprendre un texte de Papinien, c'est-à-dire un texte diffieile de notre titre, la loi 16 $ 1. Un enfant émanoipé contracte fducia meurt, laissant un testament dans lequel il a exhérèdé sa fille et omis l’ascendant émaneipateur.. Celui-ci demande et obtient la bonorum possessio contra tabulas. La fille intentera contre son grand-père et contre l'institué la guerela tnof. test, On ne pourra lui opposer l'examen auquel s'est livré le prêteur avant d'accorder la bonorum possessio contra tabulas, parce que, dit Papinien, le prèteur s'est hornê à constater que le père du défunt se trouvait dans les conditions voulues pour être assimilé à un patron, et ne s’est pas inquiêté du point de savoir si le testament du défunt avait ou non violé à l'égard de la fille l'officium pietatis. Done, si cette dernière a êté injustement exhérèdée, le testament sera rescindé, la bonorum pessessio deviendra sine re et l'hérèdité entière devra, sauf le compte à faire relativement aux fruits, être restituée à la fille*.

23. — Le droit romain s'est peu préoccupé, au moins d'une manière directe, de la situation que fait l'adoption aux . ascendants de la famille naturelle et de la famille adoptive.

Aussi, lorsqu'à la suite d'une adeptio plena l'adopté meurt dans la famille adoptive laissant ses biens à un étranger, les commentateurs ne sont-ils pas d'accord pour régler les droits du père naturel et ceux du père adoptif. Il faut faire une distinetion : ou bien l'adopté était encore sous la puissance du père adoptif, ou il était devenu sui juris par la mort de l'adoptant, Dans le premier ess, plusieurs systèmes sont en présence; quelques auteurs? font pour l'exercice de la querela

LL Cuaas, Com. al Pag, Quest, RD, V, @d Drgem 4 D., V, à, et Chmum. @& Purp. Resp, db. I, a legens 16 D. eme. tit, :

2. Miblembrueh, Puebts. Arndts eîtès por Vangeroww au $ 4TE Am. à 6.

concourir le père adoptif et la mère naturelle ; d'autres accordent la querela au père et à la mère naturels et au père adoptif. Cette solution est plus rationnelle; elle se comprend facilement quant au père adoptif et à la mére naturelle; quant au père naturel, elle s'impose en vertu de la loi 20 au Digeste à notre titre, loi dont la portée n’est en rien modifiée par la loi 10 au Code (De adopt., 8, 48) et qui reconnaît formellement au père naturel le droit d’intenter la querela, Dans le deuxième cas, les parents naturels peuvent critiquer le testament de l’adopté, lors même que ce dernier n’est pas sorti de la famille adoptive.

Il se peut encore que, du vivant de l’adoptant, l’adopté sorte de la puissance de ce dernier tout en restant cependant dans la famille adoptive (perte de la civitus, servitude, certaines dignités conférées à l'enfant). Dans cette hypothèse encore, les parents naturels auront comme le père adoptif le droit d’intenter la querela’,

24. — La mère et les autres ascendants maternels, omis dans le testament d’un descendant, ont droit à la querela dans les cas où ils sont appelés à la succession ab intestat. Primitivement, ces personnes n'étaient appelées que dans l’ordre des cognats; mais le sénatus-consulte Tertullien, rendu sous Adrien, vint mettre la mère au rang des agnats”.

c. — Des collatéraur.

25. — Parmi les collatéraux, la querela n'est accordée qu'aux frères et sœurs consanguins du défunt,et, dans le droit classique, il faut entendre par là les frères et sœurs restés agnats. Cependant Ulpien® rapporte que, de son temps

1. VANGEROw, au paragraphe cité à la note précédente. 2. Inet., IL, 3, 8 8. — L. 17, C., De inoff. test. (3, 28). 8. L. 1, D. De inoff. test. (V, 2).