RU
difficiles qui présentent des applications de ce principe, il nous faut aller au-devant d’une objection grave et que nous avons déjà laissé pressentir. A Rome, la même personne ne pouvait jamais laisser à la fois une hérédité testamentaire et une hérédité légitime. On mourait ou entièrement testat ou entièrement intestat, ainsi que l’exprime une règle célèbre et qui constitue une des particularités les plus remarquables du droit successoral romain : Nemo partim testatus, partim intestatus mori potest'. Cette règle ne s’oppose-t-elle pas à ce qu’au cas d'annulation partielle d’un testament inofficieux des héritiers testamentaires viennent en concours avec des héritiers légitimes? Ne devrait-on pas dès lors raisonner ainsi : L'effet de la querela est de faire réputer le de cujus mort sans factio testament, mort intestat; la succession légitime est ouverte et cette succession doit appartenir tout entière au querelans ? Cette solution serait logique. Mais elle est formellement rejetée par les textes; et il faut reconnaître que les Romains ont, en cette matière, écarté l'application de la maxime précitée, afin de faire prévaloir le principe équitable de l'autorité relative de la chose jugée. C’est ce qui ressortira de l'analyse suivante.
47. — Il pouvait y avoir lieu à rescision partielle du testament dans trois grandes hypothèses qui se subdivisent ellesmêmes en plusieurs autres.
1° Il se peut que, parmi les institués attaqués par le querelans, un ou plusieurs ne soient pas condamnés ; c’est ce qui arrivera dans les cas suivants :
a) Le querelans n’a pas attaqué tous les institués. (L. 25, Silreit:)
b) Le testateur a omis son frère etinstitué deux personnes, l’une Aonesta, l’autre turpis; celle-ci seule étant réputée ins-
1. Instit., IL, 14, $ 5, De hered, instit. — Les commentateurs ne sont pas d'accord sur
l'origine de cette règle.
tituée contra oficium pietatis, le fière omis n'obtiendra la resoision que pour moitié, (L. 24, D, — L, 27 ©.)
e) Parmi les institués se trouve un héritier ab intestat inscrit sur le testament pour une part suffisante à le remplir de sa légitime, ou bien inserit seulement jusqu'à concurrence de sa légitime. Le testament subsistera pour partie, puisque le querelans ne peut réclamer que ses droits d'héritier ab intestat, (Li. 19, à. &) — Cette loi 19 est la eëlèbre loi Mater decedens, citée par Duaren parmi les leges damnatæ, Elle
mérite un commentaire spécial :
L, 19, de Paul,
Mater decedens exiramenum ex dodrante heredem ünstôtuot, fine wram ex quadrante, alteram preterüt, hœe de ünofficioso egüt, et obtint : quero, seripte fîlie quomodo succurrendem sit? Respomdi :
Îlia preterita 44 vèndicare debet, quod intestata matre habitwra esset, Tiaque diei potest em, que omassa est, eliamse toto hereditetem (ab intestato) petat, et obtineat, solam habituramn wniversans Suecessionem, quemadmodune si altera omisisset legütimam hereditatem. Sed non est adnittendum, wt adversus sororem audiatur, agemdo de inofficioso. Preterea &icenduu est, nor esse simèlem omitlenti ea que ex testamento adit, et idee ab exirameo semissem vindioandens à et defendendum, totum semissen esse auferendum, quasi semis tolus ad hane pertineat. Secundum quod RoR ê lotum testamentum nférnatur,sed pro parte intestata efficitur:
