RAR CIRE

préoccupe le jurisconsulte Paul, c’est la façon dont on viendra au secours de la fille instituée qui avait fait adition en vertu de son institution, et semblait ne pouvoir arriver à la succession désormais déférée ab intestat. Le point de départ de Paul est celui-ci: la fille omise ne peut revendiquer l’hérédité que dans la mesure de la part qu’elle aurait prise dans la succession ab intestat; cette part est de moitié de la succession. Pour se procurer cette moitié, il n’est pas nécessaire de toucher à l'institution faite au profit de la sœur ; car cette institution n’est même pas égale à la part de cette dernière dans la succession légitime. Il suffit de réduire à trois douzièmes l'institution de l'étranger. Telle était fort probablement l’opinion personnelle de Paul; d’après lui, l'affaire devait se terminer par un partage entre les héritiers testamentaires et la fille omise, celle-ci devant prendre, par suite de la rescision partielle du testament, une moitié de la succession à titre d’héritière légitime. — Mais d’un autre côté, le texte rapporte que la fille omise avait revendiqué la totalité de l’hérédité et avait réussi. Aussi pensait-on que, à la suite de cette décision, la fille instituée devait rester étrangère à la succession, de même que si elle avait omis de se porter héritière. C’est cette solution.que le jurisconsulte cherche à combattre. D'après lui, on ne peut considérer comme renonçant à la succession la personne qui à fait adition en vertu d’un testament, et si l’on admet que la succession ab intestat est ouverte, la fille instituée ne peut en être exclue.

Évidemment, l'opinion de Paul est seule conforme aux principes, et si le tribunal des Centumvirs avait admis la prétention de la fille omise qui revendiquait toute la succession, cette décision n'avait pu lui être inspirée que par une erreur.

Une dernière observation doit être faite. Le texte ne se préoccupe pas de la situation de l'étranger institué. L'opinion

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de Paul étant admise, il semble que la portion de cet étranger, le quart de lasuccession, doive lui rester. Nous n’aurions pas soulevé cette question si Cujas' n'avait, sur ce point, admis une solution singulière. D’après lui, la fille omise, ne pouvant prétendre qu'à une moitié, c’est la fille instituée qui obtiendra, outre le quart qui lui est dévolu par le testament la part de l'étranger, de sorte que la même personne succédera au défunt partie eæ testamento, partie ab intestat! Mais cette dernière situation ne saurait se concevoir en droit romain. De plus, l'effet logique de la querela n'est-il pas de faire obtenir à la fille omise ce qu’elle aurait eu si sa mère n'avait pas testé ? Or, cette part n’eût été que de la moitié de l’hérédité. Le testament reste donc valable pour le quart restant, et l'étranger conserve ce quart en vertu de l’institution. Enfin Paul n'aurait certes pas passé sous silence cette attribution du quart à la fille inscrite, puisque, d’après le texte même, il nes’occupe que des intérêts de cette dernière. Si au contraire le quart reste à l'étranger, il est tout naturel que Paul n’ait pas envisagé cette face de la question.

d) Le querelans a attaqué tous les institués, mais n’a réussi que contre quelques-uns d’entre eux. Dans ce cas encore, il y a rescision partielle du testament. Papinien, dans la loi 15, $ 2, à notre titre, suppose qu'un fils exhérédé ayant agi contre deux héritiers institués, a réussi à l'égard de l’un et succombé à l'égard de l’autre. Pour expliquer cette diversité de décisions, il suffit de rappeler ce qui a été dit de l’organisation du tribunal centumviral, et la division de cette juridiction en plusieurs chambres à chacune desquelles pouvait être dévolu l'examen de la querela en ce qui concernait tel ou tel institué. — Quoi qu'il en soit de ce point, Papinien

1. Cuyas, Comm. ad Papin. quæst. — Lib. XIV, ad legem 15 8 2, D. De inoff. test. V, 2. — Ibid. et 4e volume des Œuvres posthumes, 1re partie, Comm. in tit. IT De inoff. test. V, D. ad legem 16.

er CRUE décide que la succession appartiendra pour partie au fils qui n'a évincé que le premier institué, pour partie au second institué qui a gagné son procès; il y aura lieu entre eux au judicium familiæ erciscundæ. Le jurisconsulte ajoute: nec absurdum videtur pro parte intestatum videri, Il ne faut voir en effet, dans la solution proposée, qu'un hommage rendu à ce qui est réputé être la vérité par suite des sentences contradictoires qui ont été rendues. La même remarque est faite par Ulpien dans la loi 24 précitée.

2 Il y a encore lieu à rescision partielle du testament quand la part du querelans, soit ordinaire, soit extraordinaire ou augmentée par l'accroissement, ne comporte pas toute l'hérédité. |

a) Ainsi au même rang que le querelans se trouvent des personnes ayant droit à la succession ab intestat, mais non à la légitime; à côté de frères germains, il y a des neveux de même qualité; à côté d’un frère consanguin, il y a un frère utérin. On a soutenu que, dans ces hypothèses, la part des autres héritiers ab intestat devait accroître au querelans, Nous reviendrons sur ce point quand nous étudierons l’accroissement dans la querela. — D'après d’autres auteurs !, le testament doit être rescindé en entier et la succession ab intestat doit être ouverte non-seulement pour le querelans, mais pour tous les héritiers ab intestat. Voici ce qu'on allègue à l'appui de cette opinion. Le querelans alors même qu'il ne revendique qu’une partie de l'hérédité, doit obtenir la rescision du testament entier quia nemo partim testatus..…, et le juge ne peut donner gain de cause au demandeur qu’en décidant par là même que le testament entier est nul; intestatum patrem familias facit. (L. 6 $ 1, A. +.)

Mais si ce système était applicable à notre hypothèse,