CHAPITRE VI

Droit des Novelles

62. — La Novelle 115, dans ses chapitres 3, 4 et 5, ne contient pas seulement une réforme complète de la théorie de? linofficiosité ; elle opère encore — du moins nous essayerons de l’établir — une véritable fusion entre cette théorie et celle de l’exhérédation des enfants héritiers siens ou émancipés.

A) 1° Tout ascendant, père ou mère, aïeul ou aïeule, qui fait son testament, doit instituer héritiers ses descendants immédiats et leur laisser, par le moyen d’une institution, la légitime que la Novelle 18 a portée du quart au tiers quand le nombre des enfants ne dépasse pas quatre, à la moitié, quand ils sont plus nombreux. Ainsi Justinien veut assurer au descendant l’honneur de l'institution. D’un côté, le testateur se conforme à la Novelle lorsqu'il institue son descendant pour une portion héréditaire inférieure à la légitime; et, d’un autre côté, la Novelle est violée dès que l'institution d’héritier fait défaut, peu importe que le descendant ait reçu sa légitime *.

2° Justinien veut éviter au descendant la honte de l’exhérédation ou de l’omission : Sola enim est nostræ serenitatis intentio a parentibus et liberis injuriam præteritionis et exheredationis auferre (N. 115, c. 5). Désormais l’ascendant ne peut exhéréder ou omettre son descendant que s’il peut justifier

1. VANGEROW S$ 484. — V. Nov. 115, ©. 3: « Suncimus igitur...»; c. 4: « Justum autem persperimus... » ; ©. b : « hœ@c autem disposuimus... »